Présentation du fonds

Cotes extrêmes : 2186 W 1 - 23

Dates extrêmes : 1980 - 2001

Métrage linéaire : 2.00

Importance matérielle (nombre d'articles) : 23

Auteur : Alexandra Dutheil ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2018

Producteur : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt Direction départementale de l'agriculture et de la forêtDirection départementale de l'agriculture et de la forêt

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction départementale de l'agriculture et de la forêtDirection départementale de l'agriculture et de la forêt

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte un échantillonnage de rapports annuels et de comptes de gérance pour la distribution en eau potable et l'assainissement de communes et de syndicats du Morbihan.

• Modalités d'entrée

  Versement du 7 juillet 2016.

• Tris et éliminations

  Les dossiers ont fait l'objet d'un échantillonnage chronologique des années en 0 et 5.

• Modalités d'accès

  Les comptes de gérance et les rapports annuels qui concernent la délégation de service public pour la distribution d'eau potable et l'assainissement sont immédiatement communicables.

  
  Publiable sur internet

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan (France)

• Descripteurs organismes

  Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

• Descripteurs matières

  traitement des eaux usées