Présentation des notices

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  Aménagement forestier - s.d.
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    Réglementation et gestion forestière 1945 - 2010
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      Réglementation et généralités
      1945 - 2002
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        Documentation 1962 - 2002
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          Caractéristiques mécaniques et physiques des bois résineux bretons issus de jeunes peuplements / Catherine Charrier et Michel Pedron

          Cote : 2218 W 25

          Nom de l'éditeur : Centre technique du bois et de l'ameublement

          Année de publication : 1992

          Sujet : Forêts -- France

          Personne : Charrier, Catherine / Pedron, Michel

          Type de document : Monographie imprimée

          
          
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          2218 W 26 - Bilan des plantations d'aulne glutineux dans le Morbihan et contribution à l'élaboration d'un guide de sylviculture / Willy Martin

          Année de publication : 2001

          Sujet : Forêts -- France

          Personne : Martin, Willy

          
          
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      Relation avec les groupements forestiers 1967 - 1986

      Les groupements forestiers évitent le morcellement des forêts. Il existe deux types de groupement, les groupes successoraux et les groupements de reboisement. Le fonds national forestier reboise gratuitement les surfaces de 30 hectares minimum quand elles appartiennent à des groupements forestiers.

      
      
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        2218 W 27 - Recensement annuel des groupements forestiers. 1967-1986

        Tableaux.

        
        
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        2218 W 28 - Inguiniel, groupement syndical forestier. 1967-1985

        Statuts, délibérations, plans, photographies aériennes et correspondance.

        
        
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        2218 W 29 - Sérent, groupement forestier du bois de l'enfant. 1967-1978

        Statuts, délibérations, plans, photographies aériennes et correspondance.

        
        
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        2218 W 30 - Incitations à la création et projets. 1968-1983

        Actes notariés, rapports, correspondance et plans.

        Délai de communicabilité :

        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).

        
        
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        2218 W 31 - Projets de reboisement des groupements forestiers de Ploërmel et Réminiac. 1977

        Rapports, fiches descriptives et plans.

        
        
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      Plan de simple gestion 1987 - 1997

      Créés par la loi du 6 août 1963, les plans de simple gestion sont obligatoires pour les forêts de plus de 25 hectares.

      
      
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        2218 W 32 - Domaine de Kerozer à Saint-Avé. 1987-1997

        Rapports, études des essences, factures, plans, articles de presse et correspondance.

        Délai de communicabilité :

        50 ans (protection de la vie privée).