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Le fonds forestier national (FFN) est un fonds français, créé en 1946 pour permettre une gestion plus dynamique des forêts et pour aider la filière bois à se développer. Il visait principalement à encourager le reboisement (en résineux surtout) et à désenclaver les forêts. Il était alimenté par une taxe fiscale. Il n'existe plus depuis le 1er janvier 2000.
Tableaux avec indication des surfaces reboisées par communes, cantons et arrondissements.
Instructions.
Enquête et rapport.
Tableaux et rapports.
Circulaires, tableaux, relevés et correspondance.
Rapport.
Avenants, états des créances, notes et correspondance.
50 ans (protection de la vie privée).
Contrat n° 3269-2-56-160 avec Madame Barazer (forêt de Conveau).
Contrat, avenants, comptes rendus, correspondance, plans et photographies.
Marchés, pièces comptables, comptes rendus, correspondance.
Constats, avenants, devis, correspondance.
Comptes rendus, pièces comptables, correspondance.
Rapports, correspondance et plans.
Rapports, pièces comptables et correspondance.
Contrat n° 4603-256-430 avec la commune et l'association foncière de remembrement.
Contrat n° 1135-2-56-160 avec le groupement forestier de Larré.
Contrat n° 4968-2-56-160 avec le groupement forestier du Bois de l'enfant.
arrêtés préfectoraux, certificats de paiement, devis, demande de subvention, relevés parcellaires, plans et correspondance.
Les plans sont classés par nom de propriétaire.
Réalisé avec Ligeo Archives