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Quartier des affaires maritimes de Vannes

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Quartier maritime (Vannes)
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des registres de correspondance, des dossiers de personnel, des registres concernant les gens de mer, un registre de délits de pêche, un registre de procèsverbaux d'infractions, des registre et catalogue d'inventaire et des monographies conchylicoles.

     

  • Historique de la conservation

     

     

  • Modalités d'entrée
    2017-06-30 versement numéro2017-0113viaService historique de la défense
  • Modalités d'accès
    Archives publiques

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans, les autres documents sont librement communicables.


    Publiable sur internet

  • Statut juridique
    Archives publiques