Conseil départemental du Morbihan - Aide sociale à l'enfance (ASE) - Registres des admissions Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Aide sociale à l'enfance (ASE) 1893 - 2013
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  Registres des admissions 1893 - 2013
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    2308 W 1 - 1893-1924 1893-1924
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2308 W 2 - 1903-1940 1903-1940
    Concerne uniquement les patronymes de A à N.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2308 W 3 - 1919-1954 1919-1954
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2308 W 4 - 1920-1954 1920-1954
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2308 W 5 - 1936-1967 1936-1967
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2308 W 6 - 1963-1972 1963-1972
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2308 W 7 - 1972-1979 1972-1979
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2308 W 8 - 1979-1984 1979-1984
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2308 W 9 - 1984-1992 1984-1992
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2308 W 10 - 1992-1998 1992-1998
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2308 W 11 - 1998-2004 1998-2004
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2308 W 12 - 2005-2013 2005-2013
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).