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Dossiers d'administration communale de Languidic

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Présentation des notices

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  • 2 O 101/1-4 - Administration générale An X-1937
    • 2 O 101/1 - Vie communale. - Plainte contre le prêtre : procès-verbal de gendarmerie, correspondance (an X). Chasse des lapins, demande d'autorisation : correspondance (1844). Mairie, horaires : arrêtés, correspondance (1898). Assistance aux nécessiteux : délibérations, correspondance (1900-1937). Manque de police locale, réclamations : correspondance (1916). Lotissement, projet : arrêtés, délibérations, cahier des charges, plans, correspondance (1930-1931). Personnel enseignant, congés mobiles : délibération, correspondance (1934). An X-1937
    • 2 O 101/2 - Police municipale. - Inhumations : correspondance (1888). Mendicité, interdiction : arrêté, délibération, correspondance (1891). Foire, emplacement : arrêté, correspondance (1891). Chiens, divagation : arrêtés, correspondance (1894, 1897). Bal public : arrêté, correspondance (1923). Nomades, stationnement : arrêté (1924). 1888-1924
    • 2 O 101/3 - Asile de vieillards, fondation : arrêté, délibérations (1892) ; gestion : délibération, pièces comptables, correspondance (1922, 1926) ; achat de tabac : correspondance (1926). 1892-1926
    • 2 O 101/4 - Fabrique, héritage en faveur des pauvres : textes officiels, correspondance (1820-1821) ; transfert des biens à la commune et création d'un bureau de bienfaisance : liste des biens attribués, correspondance (1911-1912). 1820-1912
  • 2 O 101/5-7 - Finances 1833-1947
    • 2 O 101/5 - Impôts et taxes. - Octroi, tarifs et règlements : textes officiels, arrêtés, délibérations, règlements, pièces comptables, correspondance (1833-1915). Taxes : délibérations, correspondance (1857-1931). Droits d'usage : délibérations, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, correspondance (1882-1947). Imposition extraordinaire : délibération, liste des habitants les plus imposés de la commune, correspondance (1903). Exonération de patentes, pétition des meuniers : délibération, correspondance (1933). 1833-1947
    • 2 O 101/6 - Achats et dépenses. - Matériel pour les pompiers : pièces comptables (1880-1881). Bascule publique : arrêté, délibération (1911). Frais de cantonnement des gendarmes : délibération, correspondance (1912-1914). Pulvérisateur : délibération (1923). 1880-1923
    • 2 O 101/7 - Emprunts. - Remboursement : arrêté, pièces comptables (1851). Pour l'achèvement des chemins vicinaux : arrêtés, délibérations, contrats de prêt, pièces comptables, correspondance (1874-1939). Pour la caisse de chômage : délibération, correspondance (1938). 1851-1939
  • 2 O 101/8 - Personnel communal 1823-1945
    • 2 O 101/8 - Nominations et retraites. - Garde-champêtre : arrêté, délibérations, procès-verbal de gendarmerie, correspondance (1823-1945). Receveur d'octroi : arrêté, correspondance (1853-1882). Tambour-afficheur : arrêté, correspondance (1920). Porteur de télégrammes : arrêté, correspondance (1920). Cantonnier communal : arrêté, délibérations, rapport de l'ingénieur du Service vicinal, correspondance (1922-1932). 1823-1945
  • 2 O 101/9-21 - Bâtiments communaux An X-1949
    • 2 O 101/9-15 - Mairie et écoles. 1835-1949
      • 2 O 101/9 - Mairie-école, achat de matériel scolaire : correspondance (1835) ; projet d'acquisition d'un terrain pour une nouvelle maison d'école : arrêté, délibérations, pièces administratives de marché, plans, correspondance (1836-1837) ; construction du bâtiment : arrêtés, délibérations, procès-verbal d'adjudication, pièces comptables, plans, correspondance (1856-1866) ; réparations : arrêté, délibération, correspondance (1880-1949) ; partage et utilisation des locaux : plan, correspondance (1918-1923). 1835-1949
      • 2 O 101/10 - Écoles au bourg et dans les hameaux, projet de construction : arrêtés, délibérations, rapport du conseil départemental d'hygiène, pièces comptables, plans, correspondance. 1881-1909
      • 2 O 101/11 - Groupe scolaire à Kergonan, location d'une maison : arrêtés, bail, correspondance (1896-1898) ; construction d'office d'un nouveau bâtiment : textes officiels, arrêtés, délibérations, actes de vente, pièces comptables, affiches, correspondance (1899-1911) ; malfaçons : arrêtés, délibérations, correspondance (1911-1922) ; réparations : arrêtés, délibérations, pièces administratives de marché, correspondance (1922-1928) ; agrandissement des locaux : arrêtés, délibérations, contrat de prêt, pièces administratives de marché, pièces comptables, plans, correspondance (1928-1935). 1896-1935
      • 2 O 101/12 - École de filles au bourg, projet de construction : arrêtés, délibérations, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées et de l'agent voyer du Service vicinal, pièces administratives du marché, questionnaires d'enquête, plans, correspondance (1899-1912) ; location puis acquisition d'un immeuble : arrêtés, délibérations, rapport de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, procès-verbal d'expertise, baux, questionnaires d'enquête, pièces comptables, plans, correspondance (1909-1922) ; partage du jardin : délibérations, correspondance (1920-1923) ; réparations : délibérations, correspondance (1924-1946). 1899-1946
      • 2 O 101/13 - École à Tréauray, acquisition et appropriation du bâtiment : arrêtés, délibérations, procès-verbal d'estimation, acte de vente, questionnaires d'enquête, pièces comptables, correspondance (1900-1906) ; projet d'agrandissement : correspondance (1930). 1900-1930
      • 2 O 101/14 - Groupe scolaire à Kerpotence, construction d'office : arrêtés, délibérations, rapport du commissaire de police d'Hennebont, procès-verbal d'expertise, plans, correspondance. 1911-1913
      • 2 O 101/15 - École à Langroix, location d'une maison : délibérations, baux, correspondance. 1920-1936
    • 2 O 101/16 - Monument aux Morts, construction : arrêté, délibérations, état des souscriptions recueillies, pièces administratives de marché, plan, correspondance. 1921
    • 2 O 101/17-18 - Église. An XI-1940
      • 2 O 101/17 - Réparations, demandes de secours : arrêté, délibérations, pièces comptables, plans, correspondance. An XI-1940
      • 2 O 101/18 - Reconstruction : textes officiels, arrêtés, délibérations, avis de l'évêque de Vannes, procès-verbal d'adjudication, pièces comptables, correspondance. 1875-1880
    • 2 O 101/19 - Presbytère, demande de renseignements sur la propriété : correspondance (An X) ; états du logement des curés et desservants : statistiques, correspondance (1808, 1816) ; projet de réparations : correspondance (1842) ; location et renouvellement du bail : texte officiel, délibérations, baux, correspondance (1907-1928). An X-1928
    • 2 O 101/20 - Chapelles, réparations. - Notre-Dame des Fleurs : arrêté, délibération, correspondance (1828, 1892). Langroix : arrêté, délibérations, pièces administratives de marché, correspondance (1911-1923). Tréauray : arrêté, délibération, correspondance (1914). Saint-Donatien : délibérations, pièces administratives de marché, plan, correspondance (1931). 1828-1931
    • 2 O 101/21 - Autres édifices. - Puits, contentieux sur la jouissance : correspondance (1833). Fontaine et lavoirs publics du bourg, réparations : délibération, correspondance (1853, 1888). Réservoir, construction : délibération, correspondance (1879). Lavoirs communaux, construction : délibérations, pièces administratives de marché, plan, correspondance (1899-1930). Fontaine de Langroix, réclamation au sujet de la propriété : délibération, correspondance (1909). 1833-1930
  • 2 O 101/22-23 - Biens communaux non bâtis 1820-1935
    • 2 O 101/22 - Bois, arbres et terrains communaux, ventes et adjudications : arrêtés, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, actes de vente, procès-verbaux d'estimation et d'enquête, plans, correspondance (1820-1935) ; acquisitions et échanges : arrêtés, délibérations, actes de vente, procès-verbaux d'estimation et d'enquête, pièces comptables, plans, correspondance (1840-1932) ; partage de communs : arrêtés, délibérations, minutes juridictionnelles, correspondance (1861-1925) ; contentieux au sujet de la propriété : arrêtés, délibérations, rapport de l'agent voyer du Service vicinal, procès-verbaux d'estimation et d'enquête, correspondance (1865-1905). 1820-1935
    • 2 O 101/23 - Terrains, location : délibérations, baux, correspondance. 1862-1918
  • 2 O 101/24-26 - Cimetière 1833-1932
    • 2 O 101/24 - Translation : arrêtés, délibérations, procès-verbaux d'enquête et d'expertise, pièces comptables, plan, correspondance. 1833-1846
    • 2 O 101/25 - Constructions et réparations. - Murs du cimetière : arrêté, délibérations, contrat du marché, correspondance (1919-1921). Ossuaire : délibération, contrat du marché, correspondance (1920). Maison pour le gardien : arrêté, délibération, pièces administratives de marché, correspondance (1923-1924). 1919-1924
    • 2 O 101/26 - Concessions funéraires : arrêtés, délibérations, actes de concession, correspondance. 1853-1932
  • 2 O 101/27-29 - Travaux publics 1831-1938
    • 2 O 101/27 - Voirie communale. - Caniveaux, construction : arrêté, délibération, rapport de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance (1910-1912). Prestations vicinales : délibération (1913). Chemin à Langroix, acquisition de terrains pour l'élargir : arrêtés, délibérations, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance (1931). Pont du Rudet, réparations : correspondance (1938). 1910-1938
    • 2 O 101/28 - Électrification, financement : arrêtés, délibérations, états nominatifs des prêteurs, obligations, correspondance (1905-1938) ; création d'un syndicat : délibérations (1926) ; extension du réseau aux campagnes : délibérations, rapport des ingénieurs des Ponts et Chaussées et du Génie rural, correspondance (1926-1932). 1905-1938
    • 2 O 101/29 - Autres travaux. - Travaux d'hiver : correspondance (1831). Éclairage du bourg, entretien : délibérations (1912, 1923). Plan d'aménagement des villes : correspondance (1925). Place de l'église, amélioration : arrêtés, délibérations, pièces administratives de marché, plans, correspondance (1930-1932). 1831-1932