Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale de Locmaria-Grand-Champ

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 115 / 1-2 - Administration générale 1902-1937
    • 2 O 115 / 1 - Administration de la commune 1907-1936
      • 2 O 115/1 - Conseil municipal : arrêté du maire, délibérations, correspondance. - Allocation au profit d'une femme de soldat mobilisé, demande de précisions du préfet (1915). Coût des polices d'assurance des bâtiments communaux (1924). Renseignements sur l'organisation d'une fête locale (1924). Placements en rentes sur l'État (1925). Établissement d'une ligne électrique, refus d'accorder une subvention à un particulier (1927). Vote d'un secours en faveur des sinistrés de la Tunisie (1932). Projet d'un four commun, résultat d'une enquête menée auprès des habitants (1935). Nomination de contrôleurs pour le dénombrement de la population (1936).

        Police municipale : arrêtés du maire, délibération, correspondance. - Interdiction de couvrir les nouvelles maisons en chaume (1907). Logements vacants et locaux à louer, réglementation de l'affichage (1926). Organisation de la fête locale de la commune (1929).

        Bureau de bienfaisance : délibérations, baux, certificats administraifs, correspondance. - Création, refus du conseil municipal (1) (1911-1912). Location des biens de l'ancienne fabrique (1911-1934). 1907-1936
    • 2 O 115 / 2 - Finances 1902-1937
      • 2 O 115/2 - Impôts : délibérations, correspondance. - Amortissement d'un emprunt contracté pour la construction d'une école, réduction de l'imposition extraordinaire (1902). Taxe sur les chiens (1934).

        Emprunts : arrêtés préfectoraux, délibérations, actes authentiques, pièces comptables, correspondance. - Travaux d'électrification (2) (1926-1932). Construction du chemin rural de Kerhervé (1929). Aménagement de chemins et réparations des écoles (1936-1937). 1902-1937
  • 2 O 115 / 3 - Personnel communal 1937-1938
    • 2 O 115/3 - Traitement : arrêté préfectoral, délibérations. - Receveur municipal (1937). Secrétaire de mairie (). 1937-1938
  • 2 O 115 / 4-9 - Bâtiments communaux 1881-1943
    • 2 O 115 / 4 - Édifices cultuels 1907-1943
      • 2 O 115/4 - Réparation de l'horloge de l'église, financement et éxécution des travaux : arrêté préfectoral, délibérations, rapport du préfet, correspondance (1925).

        Presbytère : arrêtés préfectoraux, délibérations, actes authentiques, baux, pièces comptables, correspondance. - Location du bâtiment et de ses dépendances (). Réfection de la toiture (1936). 1907-1943
    • 2 O 115 / 5-7 - École 1881-1937
      • 2 O 115 / 5-6 - Création d'écoles communales 1881-1914
        • 2 O 115/5 - Construction d'une école mixte : décret présidentiel, arrêtés préfectoraux, délibérations, rapports de l'inspecteur primaire, actes judiciaires, actes authentiques, procès-verbaux, affiche, correspondance. - Choix de l'emplacement (1881-1882). Financement du projet et expropriation d'un terrain pour cause d'utilité publique (1882-1883). Adjudication et éxécution des travaux (1883-1886). Solde des créances (1887-1891).

          Réparations et achat de tableaux de lecture, demande de secours : délibération, correspondance (1894). 1881-1894
        • 2 O 115/6 - Projet de construction d'une école de filles (3) : délibérations, rapports du préfet et de l'architecte Caubert, avis de la commission des bâtiments communaux et départementaux, pièces comptables, plans, correspondance. - Choix de l'emplacement (1912-1913). Financement et examen du dossier (4) (1913-1914). 1912-1914
          • 'Projet d'école à une classe : façade sur la cour, coupe transversale, projet de WC' / Caubert, J. (architecte). 1913-1913
      • 2 O 115 / 7 - Entretien des locaux 1919-1937
        • 2 O 115/7 - Location d'un logement pour l'institutrice adjointe : délibération (1919).

          Travaux, demande de secours : arrêtés préfectoraux, délibérations, rapports du préfet et de l'inspecteur de l'assistance et de l'hygiène publiques, correspondance. - Alimentation en eau potable, projet de creusement d'un puits (1919). Réparations et fourniture de matériel (1920). Travaux aux salles de classe et aux locaux d'habitation (1924). Réfection des planchers (1937). 1919-1937
    • 2 O 115 / 8 - Mairie 1922
      • 2 O 115/8 - Construction : arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance. - Demande de subvention et éxécution du projet (). Travaux supplémentaires (5) (1922). 1922
    • 2 O 115 / 9 - Monument commémoratif 1924-1926
      • 2 O 115/9 - Monument aux morts : arrêtés préfectoraux, délibérations, liste des enfants de la commune morts au champ d'honneur, marchés de gré à gré, pièces comptables, plans, correspondance. - Érection (1924). Établissement d'une grille autour de l'édifice (1926). 1924-1926
        • 'Projet d'un monument aux morts : profil, vue de face' / Lépinard, G. (entrepreneur de monuments funéraires). 1924-1924
  • 2 O 115 / 10 - Biens communaux non bâtis 1899-1925
    • 2 O 115/10 - Contentieux au sujet d'une demande d'alignement (6) : délibérations, rapport du conducteur subdivisionnaire, plan, correspondance (1899-1903). Vente d'un terrain : arrêté préfectoral, délibérations, rapport de l'agent voyer cantonal, plan, correspondance (1925). 1899-1925
  • 2 O 115 / 11 - Cimetière 1915-1939
    • 2 O 115/11 - Concessions funéraires accordées à des particuliers : délibérations, actes de concession, pièces comptables, correspondance. 1915-1939