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Préfecture - Dossiers d'administration communale de Loyat

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Présentation des notices

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  • 2 O 122/10-28 - Biens Communaux an IX-1947
    • 2 O 122/13-23 - Travaux communaux 1827-1947
      • 2 O 122/13-21 - Bâtiments 1827-1946
        • 2 O 122/13 - Écoles, presbytère, église, travaux d'électrification : arrêté, délibérations, plan, marché public, correspondance. 1931-1932
        • 2 O 122/14 - Mairie, réparations : arrêté, délibération, correspondance. 1875-1912
        • 2 O 122/15-17 - Écoles 1849-1941
          • 2 O 122/15 - École de garçons, construction : arrêté, délibérations, rapport de l'architecte départemental, marché public, pièces comptables, correspondance (1849-1865). Seconde salle de classe, projet de construction (refus de la commune) : délibération, correspondance (1882) ; construction : marché public (1892) . Mur de clotûre, reconstruction : marché public, correspondance (1905-1906). 1849-1906
          • 2 O 122/16 - École de filles et école enfantine, projet de construction : délibérations, plans, programme de l'architecte, marché public, correspondance (1881-1901). Maison privée à usage d'école, location : correspondance (1900-1901). École de filles et logement pour l'instituteur-adjoint, construction : arrêtés, délibérations, marché public, affiches, rapport de l'architecte départemental, correspondance (1909-1917) ; réparations : délibération, correspondance (1928). Création d'une seconde classe et réparations : arrêtés, délibérations, rapport de l'ingénieur-adjoint du génie rural, marchés publics, correspondance (1938-1941). 1881-1941
          • 2 O 122/17 - Écoles de garçons et de filles, travaux : arrêtés, délibérations, marché public, correspondance. 1931-1937
        • 2 O 122/18 - Presbytère, réparation : délibération, correspondance (1872-1873) ; construction : arrêté, délibérations, marché public, pièces comptables, correspondance (1897-1901). 1872-1901
        • 2 O 122/19-20 - Églises 1827-1933
          • 2 O 122/19 - Ancienne église, projets de réparations : délibérations, marché public, pièce comptable, correspondance (1827-1838). Clocher, reconstruction : arrêté, délibérations, pièces comptables, correspondance (1842-1908). Réparation et agrandissement, projet de travaux : délibération, correspondance (1852) ; réparation : délibération (1924) ; démolition et vente des matériaux : arrêté, délibération, marché public, correspondance (1932-1933). 1827-1933
          • 2 O 122/20 - Nouvelle église, construction : arrêtés, délibérations, marché public, affiche, plans, pièces comptables, correspondance. 1926-1932
        • 2 O 122/21 - Monuments commémoratifs. - Monument aux morts de la guerre 1914-1918, érection : arrêté, délibérations, liste nominative des souscripteurs, plan calque, marché public, pièces comptables, correspondance (1921-1922) ; réfection : délibération, marché public, correspondance (1946). ; Monument à la mémoire des déportés au camp de Mauthausen, érection : délibérations, correspondance (1946). 1921-1946
      • 2 O 122/22 - Cimetière 1871-1911
        • 2 O 122/22 - Projet de translation : correspondance (1871-1872). Translation : décret, arrêtés, délibérations, procès-verbal d'enquête, rapport de l'architecte, état des terrains à acquérir, marché public, plans, procès-verbal d'expertise, promesses de vente des propriétaires, affiches, pièces comptables, correspondance (1896-1911). Parcelles, achat : arrêté, délibération, actes de vente, minute de jugement, pièces comptables, correspondance (1900-1904). 1871-1911
      • 2 O 122/23 - Aménagements publics 1837-1947
        • 2 O 122/23 - Pont de Loyat, réparations : correspondance (1837). Pont de Trégadoret, construction : marché public, pièces comptables, correspondance (1863-1865). Chemins vicinaux ordinaires n° 2 et 5, construction : arrêté, marché public, pièces comptables (1897-1900). Chemin rural n° 6, construction : marché public (1928-1932). Chemin de La Mare-Rouaud, projet d'empierrement : correspondance (1936). Chemins vicinaux, projet de travaux : correspondance (1940). Arbres, abattage : délibérations, correspondance (1877, 1929, 1935). Éclairage public du bourg, projet d'installation : délibérations, mémoire descriptif, correspondance (1936). Urinoir, construction : arrêté, délibérations, plan calque, marché public, correspondance (1938-1939). Terrain des sports, projet d'aménagement : délibération, correspondance (1945-1947). 1837-1947