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Dossiers d'administration communale de Saint-Gorgon

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Présentation des notices

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  • 2 O 216/1 - Administration générale 1867-1933
    • 2 O 216/1 - Vie communale. - Conseil municipal, réunions : délibération, correspondance (1897, 1902). Syndicat pour l'entretien des chemins ruraux, projet de création : délibération, correspondance (1867-1868). Chiens enragés, extermination : arrêté (1902). Autorisation d'exercice d'un herboriste : délibération, correspondance (1926). Biens de l'ancienne fabrique, location : délibérations, baux, correspondance (1913-1933). 1867-1933
  • 2 O 216/2-4 - Finances 1836-1938
    • 2 O 216/2 - Impôts et taxes. - Impositions extraordinaires : délibérations, listes des habitants les plus imposés de la commune, correspondance (1836-1880). Taxe sur les chiens : délibération (1932). 1836-1932
    • 2 O 216/3 - Dépenses. - Étagères pour les archives : correspondance (1882). Bâtiments communaux, assurance : correspondance (1912-1914). Réparation du chemin de La Croix des Landes, souscription : correspondance (1913). 1882-1914
    • 2 O 216/4 - Emprunts. - Pour des travaux d’électrification : arrêtés, délibérations, correspondance (1931-1938). Pour la construction du chemin rural du Landa : arrêté, délibérations, correspondance (1933-1934). 1931-1938
  • 2 O 216/5 - Personnel communal 1841-1939
    • 2 O 216/5 - Nominations et traitements. - Garde-champêtre : délibération, correspondance (1841-1852). Receveur municipal : arrêtés, délibérations (1937, 1939). Secrétaire de mairie : délibération (1938). 1841-1939
  • 2 O 216/6-10 - Bâtiments communaux 1808-1932
    • 2 O 216/6 - Tous bâtiments. - États des édifices cultuels et du cimetière : statistiques, correspondance (1808-1812). École, presbytère et cimetière, travaux : délibérations, pièces comptables, correspondance (1874-1877). Presbytère et église, électrification : pièce comptable (1932). 1808-1932
    • 2 O 216/7 - École-mairie, acquisition d'une maison puis litige au sujet de la vente : arrêtés, délibérations, pièces comptables, correspondance (1857-1862) ; remise en état du bâtiment et achat de mobilier : arrêtés, délibérations, procès-verbaux d'expertise et d'enquête, liste du mobilier à acheter, correspondance (1862-1867) ; réparations et projets d'agrandissement des locaux : délibérations, correspondance (1878-1906) ; chauffage des classes : délibération, correspondance (1912, 1926) ; projet de reconstruction : délibérations, questionnaire d'enquête, pièces comptables, correspondance (1913-1922) ; demande de fermeture de l'école : délibération, correspondance (1919). 1857-1926
    • 2 O 216/8 - Monument aux morts, construction : arrêté, délibération, liste de souscription, plan, correspondance. 1926
    • 2 O 216/9 - Église, réparations : arrêté, délibérations, rapport de l'architecte diocésain, pièces comptables, plans, correspondance. 1847-1925
    • 2 O 216/10 - Presbytère, aliénation du bâtiment et des dépendances : arrêté, correspondance (1837-1840) ; construction d'un nouveau presbytère : délibération, acte de vente, pièces administratives de marché, correspondance (1837-1842) ; location et renouvellement du bail : arrêté, délibérations, baux, correspondance (1907-1931). 1837-1931
  • 2 O 216/11 - Biens communaux non bâtis 1853-1929
    • 2 O 216/11 - Terrains communaux, usurpations : correspondance (1853-1854) ; ventes : arrêtés, délibérations, rapport de l'ingénieur du Service vicinal, actes de vente, procès-verbaux d'expertise et d'enquête, plans, correspondance (1863-1929). 1853-1929
  • 2 O 216/12 - Cimetière 1901-1935
    • 2 O 216/12 - Clôture, réfection : arrêté, délibération, pièces administratives de marché, correspondance (1935). Concessions funéraires : arrêté, délibération, actes de concession, correspondance (1901). 1901-1935