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Dossiers d'administration communale de Sainte-Hélène

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Présentation des notices

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  • 2 O 220 / 4-8 - Bâtiments communaux an X-1944
    • 2 O 220 / 6-7 - Écoles 1882-1911
      • 2 O 220 / 6 - École de garçons 1882-1906
        • 2 O 220/6 - Projet de création d'une école communale double, mise en demeure du conseil municipal et désignation d'un emplacement : délibérations, rapports de l'inspecteur primaire, correspondance (1882-1889).
          Installation d'office d'une école de garçons (2) : textes officiels, arrêtés préfectoraux, avis du préfet, délibérations du conseil général, du conseil départemental de l'enseignement primaire, du conseil d'hygiène et du conseil municipal, actes authentique et judiciaire, rapports des architectes Gallot et Charier, des inspecteurs primaire et d'académie, procès-verbal d'adjudication, pièces comptables, certificats administratifs, journal, affiche, plan, correspondance. - Nouvelle mise en demeure du conseil municipal, choix d'un emplacement (1894-1895). Approbation et financement du projet (1895-1901). Acquisition et financement d'un terrain, adjudication des travaux (1901-1903). Achèvement des travaux, solde des créances (1904-1906). 1882-1906
      • 2 O 220 / 7 - École de filles 1887-1911
        • 2 O 220/7 - Projet de création d'une école double : délibération du conseil départemental de l'enseignement primaire, correspondance (1887-1888).
          Construction d'office d'une école de filles : arrêtés préfectoraux, délibérations de la commission départementale, du conseil départemental de l'enseignement primaire et du conseil municipal, rapports de l'inspecteur primaire, de l'agent voyer en chef et de l'architecte Charier, actes authentiques, promesse de vente, procès-verbaux, pièces comptables, journal, affiche, plan, correspondance. - Mise en demeure du conseil municipal, désignation d'un emplacement et de l'architecte Charier (1904). Approbation et financement du projet (1904-1905). Acquisition d'un terrain et adjudication des travaux (1905-1909). Achèvement des travaux, construction d'un mur de clôture et solde des comptes (1909-1911). 1887-1911