Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale du Tour-du-Parc

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 252/1-3 - Administration générale 1869-1935
    • 2 O 252/1 - Vie communale. - Épidémie de teigne : correspondance (1888). Logement de l'ancienne institutrice, contentieux : correspondance (1906). Transport du corps d'une défunte : correspondance (1928). Parcs à moules, suppression : délibération, extrait de journal, correspondance (1934-1935). 1888-1935
    • 2 O 252/2 - Police municipale. - Moutons, pacage : arrêtés, délibérations, correspondance (1869-1911). Décombres, enlèvement : délibération, rapport de l'agent voyer du Service vicinal, plan, correspondance (1925). Cimetière, alignement des tombes : arrêté (1929). Animaux, interdiction de la divagation : correspondance (1929). Pollution de l'eau : arrêté (1933). 1869-1933
    • 2 O 252/3 - Fabrique, attribution de ses biens à la commune : texte officiel, arrêté, correspondance (1910) ; achat d'un titre de rente pour l'exécution de charges pieuses : arrêtés, délibérations, correspondance (1927-1931). 1910-1931