Présentation des notices

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  Séries modernes (postérieures à 1790) 1791 - 1977
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     Série G - Contributions, administrations financières 1793 - 1953
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      Cadastre 1840 - 1953
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        3 ES 28 22 - Plan cadastral. 1840
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        3 ES 28 23 - État de sections des propriétés bâties et non bâties. 1842

        Contient le procès-verbal de l'expertise cadastrale du 24 mai 1842.

        
        
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        Matrices des propriétés foncières. 1842- 1914
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          3 ES 28 24 - Folios 1-600.

          Contient une table alphabétique des propriétaires, une table des augmentations et des diminutions, une feuille de renseignements concernant les maisons et usines en construction et reconstruction et le procès-verbal des délibérations municipales relatif à l'expertise cadastrale.

          
          
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          3 ES 28 25 - Folios 601-1200.
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          3 ES 28 26 - Folios 1201-1800.
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          3 ES 28 27 - Folios 1801-2400.
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          3 ES 28 28 - Folios 2401-3000.
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          3 ES 28 29 - Folios 3001-3598.
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        Matrices des propriétés foncières bâties. 1882 - 1952
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          3 ES 28 30 - 1882-1911

          Contient une table alphabétique des propriétaires et une table des augmentations et des diminutions.

          
          
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          1911-1952
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            3 ES 28 31 - Cases 1-576.

            Contient une table alphabétique des propriétaires et une table des augmentations et des diminutions.

            
            
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            3 ES 28 31 - Cases 577-940.
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        Matrices cadastrales des propriétés non bâties. 1915-1952
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          3 ES 28 33 - Table alphabétique des propriétaires et table des augmentations et des diminutions.
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          3 ES 28 34 - Folios 1-600.
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          3 ES 28 34 - Folios 601-1200.
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          3 ES 32 36 - Folios 1201-1800.
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          3 ES 28 37 - Folios 1801-2400.
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          3 ES 28 38 - Folios 2401-2998.
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      Contributions directes 1793 - 1931
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        3 ES 28 39 - Contributions et impositions. an VIII-1887

        Circulaires préfectorales portant sur les contributions(an VIII-an XI), les poids et mesures (1807) et la circulation des grains (1813), correspondance relative à la nomination des répartiteurs (1813, 1887), aux états des mutations (1815) et réclamation d'un particulier (1825).

        
        
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        3 ES 28 40 - Contribution foncière. 1793-an XIV

        Évaluation des revenus pour 1793 : liste nominative. Contient au revers du registre la première strophe de La Marseillaise.

        Rectifications du rôle de la matrice de l'an V pour la frairie de Saint-Armel : liste nominative.

        Rôle (an XIV, s.d.).

        "Plus hauts cotisés" : liste nominative (s.d.).

        
        
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        Contribution foncière, personnelle, mobilière, et des portes et fenêtres. an VII - 1828
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          3 ES 28 41 - Contribution personnelle : matrice de rôle (an VII-an VIII).
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          3 ES 28 42 - Mandements des contributions (an VII-1828).
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          3 ES 28 43 - Mutations de propriétés (1819).
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          3 ES 28 44 - Liste alphabétique des personnes assujetties à l'impôt direct dans la commune.
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        Copies de la matrice générale. 1822-1931
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          3 ES 28 45 - 1822-1845
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          3 ES 28 46 - 1858-1882
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          3 ES 28 47 - 1904-1931
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        3 ES 28 48 - Répartition des contributions directes entre l'État, le département et la commune. 1877-1887

        Tableaux annuels.

        
        
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        3 ES 28 49 - Prestations en nature. 1834

        État matrice des habitants (1834).

        Impôt foncier payé en blé : rôle des habitants de la frairie de Saint-Gildas (s.d.)

        
        
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        3 ES 28 50 - Taxe professionnelle. 1814

        Patente de cabaretier.