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Archives communales de Caudan (1831)

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur

    Commune de Caudan
  • Présentation du producteur

    Caudan fut érigée en commune en 1790, rattachée au canton de Pont-Scorff et au district d'Hennebont après la promulgation des lois des 14 décembre 1789 et 8 janvier 1790 qui placent un corps municipal à la tête de l'administration de chaque commune. ...  

  • Mode de classement

    La sous-série 3 ES spécifique aux Archives départementales du Morbihan (série E dépôt selon le cadre de classement commun aux services d'archives départementales) consiste en un groupe de fonds d'archives communales déposées, c'est donc une série ouverte. ...  

  • Modalités d'accès

    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, conformément aux dispositions de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine. ...  

  • Statut juridique

    Archives publiques.
  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Caudan (Morbihan, France)