Espace personnel - 0 article dans mon classeur
Composition : correspondance.
Lacunes : 1908-1956.
Avis au maire, correspondance.
Sénatus-consulte : procès-verbal des opérations électorales (1852). Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales (1870). Référendum : procès-verbaux des opérations électorales (1958-1972).
Procès-verbal des opérations électorales.
Procès-verbaux des opérations électorales (1965-1981), note des suffrages obtenus (1906).
Procès-verbaux des opérations électorales.
Procès-verbaux des opérations électorales, correspondance.
Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des opérations électorales, affiche.
Confection : extraits des matrices primitives et supplémentaires des patentes.
Procès-verbaux des opérations électorales (1927-1964), listes des électeurs (1920-1938).
Listes des électeurs.
Procès-verbaux des opérations électorales, listes des électeurs.
2016
Procès-verbaux des opérations électorales, relevés nominatifs des salariés.
Procès-verbaux des opérations électorales, listes des bailleurs et des preneurs.
2029
Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints, tableaux des membres du conseil municipal, prestation de serment, correspondance.
En 1865, Jean-Marie Guillemot est nommé maire de la commune d'Évriguet après avoir prêté serment, conformément à l'arrêté préfectoral du 5 juillet.
Organisation : circulaire, listes nominatives (personnel employé à la date du 1er janvier 1928, situation militaire et personnes susceptibles d'être mobilisées au besoin), effectifs numériques par spécialités.
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Garde champêtre : arrêté municipal, correspondance (1885-1889). Receveur : arrêté préfectoral (1940). Secrétaire de mairie : arrêté municipal (1941). Gardiennage de l'église : correspondance (1954).
Marie Hervé veuve Macé et Ange Thamin déclarent sous serment n'avoir jamais appartenu à l'une des sociétés secrètes visées par la loi du 13 août 1940.
Composition : circulaire, délibération du conseil municipal, liste.
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