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Archives communales de Les Forges (1880-1983)
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Série D Administration générale de la commune
Conseil municipal
Contentieux et assurances
Série F Population, économie sociale, statistique
Population
Commerce et industrie
Agriculture
Subsistances
Mesures d'exception
Série G Contributions, administrations financières
Impôts directs et cadastre
Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier
Série H Affaires militaires
Recrutement
Administration militaire
Mesures d'exception et faits de guerre.
Série I Police, justice, hygiène publique
Police locale
Police rurale
Hygiène publique, santé, protection de l'environnement
Série K Élections et personnel
Élections
Personnel municipal
Série L Finances de la commune
Comptabilité
Revenus et charges de la commune
Série M Édifices communaux, monuments et établissements publics
Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
Série O Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics et voirie en général
Navigation et régime des eaux
Série P Cultes
Culte Catholique
Série Q Assistance et prévoyance
Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Série R Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Présentation des notices
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Série G Contributions, administrations financières
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Impôts directs et cadastre
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3 ES 59/11 -
Matrice cadastrale des propriétés bâties avec table alphabétique des propriétaires, cases n° 1- 268.
1883-1909
Données techniques :
Registre
Type de document :
Matrice cadastrale
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3 ES 59/12 -
Matrice cadastrale des propriétés bâties avec table alphabétique des propriétaires, cases n° 1-271.
1910-1936
Données techniques :
Registre
Type de document :
Matrice cadastrale
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3 ES 59/13 -
Matrice cadastrale des propriétés non bâties, folios n° 501-1000.
1913-1936
Données techniques :
Registre
Type de document :
Matrice cadastrale
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3 ES 59/14 -
Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres (1886-1889, 1904-1907, 1922-1931).
1886-1931
Données techniques :
Registre
Type de document :
Matrice d'imposition
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3 ES 59/15 -
Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
1931-1966
Données techniques :
Registre
Type de document :
Matrice d'imposition
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3 ES 59/16 -
Nomination des répartiteurs : arrêtés préfectoraux (1884-1888) ; commission communale : correspondance (1946).
1884-1946
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3 ES 59/17 -
Contributions sur les voitures, chevaux, mules, mulets, gardes-chasse, chiens et vélocipèdes, déclarations individuelles : registres.
1907-1948
Données techniques :
Registre
Sujet :
Impôts locaux
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3 ES 59/18 -
Taxe sur les chemins vicinaux : rôles.
1898-1939
Type de document :
Rôle d'imposition
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3 ES 59/19 -
Taxe municipale sur les chiens : rôles.
1898-1919
Type de document :
Rôle d'imposition
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3 ES 59/20 -
Contributions directes, taxe militaire et taxe des prestations, dégrèvement : registre des déclarations en mairie.
1907-1932
Données techniques :
Registre
Sujet :
Impôts locaux
Réalisé avec
Ligeo Archives
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