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Archives communales de Guer (1790-1906)

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Commune de Guer
  • Présentation du producteur

    Située à l'est du Morbihan et limitrophe du département d'Ille-et-Vilaine, Guer est limitée au nord par Beignon et Saint-Malo-de-Beignon, au sud par Carentoir et à l'ouest par Porcaro et Monteneuf.

    La présence de monuments mégalithiques atteste d'une occupation du territoire dès la période...

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  • Présentation du contenu

    Le fonds déposé est constitué de documents produits par la commune dans le cadre de ses activités, de 1790 à 1906. Il comprend un registre de délibérations de 1790 à 1793 ainsi que des recensements de la population (1846-1906), un cahier d'apprécis de grains (1790-1793) et des documents relatifs à la lande de Coëtquidan (1878).

  • Accroissements

    La sous-série 3 ES spécifique aux archives départementales du Morbihan (série E-dépôt selon le cadre de classement des Archives départementales) consiste en un groupe de fonds d'archives communales déposées. Chacun de ces fonds est dit "ouvert" car susceptible d'être complété par d'autres dépôts...

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  • Mode de classement

    Pour faciliter l'organisation et la recherche des documents, un cadre de classement a été fixé par arrêté du 31 décembre 1926. Les documents sont répartis en différentes séries et sous-séries désignées par les lettres de l'alphabet correspondant aux différents domaines administratifs : séries AA...

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  • Historique de la conservation

    Les archives ont été conservées en mairie jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales. Elles sont majoritairement en bon état de conservation.

    En 1987, les registres des délibérations du conseil municipal (1790-1793) et de la municipalité de canton de Guer (an IV-an VIII) sont pris en...

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  • Modalités d'entrée

    Le dépôt date de 1987 et d'une date antérieure à celle-ci, qui demeure inconnue.

    Il est antérieur aux nouvelles dispositions introduites par la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 212-11 et L 212-12 du code du patrimoine.

    Commune de plus de 2 000 habitants, Guer peut...

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  • Tris et éliminations

    Conservation intégrale et définitive.

    Le registre des délibérations de la municipalité de canton de Guer a été intégré à la série L du cadre de classement des Archives départementales (Lc 231).

  • Autres instruments de recherche

    ROSENZWEIG, Louis. Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : Archives civiles, série E, supplément, 1ère partie (tome IV). 1881. p. 109-122. Comprend un index alphabétique général.

    France, archives départementales du Morbihan. FB 662

    Louis Rosenzweig, archiviste...

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  • Modalités d'accès

    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, conformément aux dispositions de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine.

    Les documents les plus consultés, comme les listes de recensement de la population, sont de préférence communiqués sous forme de microfilms, afin de préserver les originaux. Des lecteurs de microfilms sont mis à la disposition du public afin d'en permettre la consultation en salle de lecture.


    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, conformément aux dispositions de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine.

    Les documents les plus consultés, comme les listes de recensement de la population, sont de préférence communiqués sous forme de microfilms, afin de préserver les originaux. Des lecteurs de microfilms sont mis à la disposition du public afin d'en permettre la consultation en salle de lecture.


    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, conformément aux dispositions de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine.

    Les documents les plus consultés, comme les listes de recensement de la population, sont de préférence communiqués sous forme de microfilms, afin de préserver les originaux. Des lecteurs de microfilms sont mis à la disposition du public afin d'en permettre la consultation en salle de lecture.


    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, conformément aux dispositions de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine.

    Les documents les plus consultés, comme les listes de recensement de la population, sont de préférence communiqués sous forme de microfilms, afin de préserver les originaux. Des lecteurs de microfilms sont mis à la disposition du public afin d'en permettre la consultation en salle de lecture.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Modalités de reproduction

    La reproduction des documents est une facilité accordée au public, elle n'est pas un droit. Des photocopies peuvent être réalisées à titre onéreux à l'exception des documents fragiles, scellés, parcheminés, de grand format. Il est également possible d'effectuer des prises de vue sans flash. En...

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  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Existence et lieu de conservation des copies

    Le registre des délibérations du conseil municipal de 1790 à 1793 a été microfilmé sous la cote 1 Mi 234.

    Les listes de recensement de la population de 1872 à 1906 (lacune : 1881) ont été microfilmées sous la cote 1 Mi 66 (R1-2).

  • Sources complémentaires
    • Pour retracer l'histoire de la paroisse et commune de Guer ainsi que celle de ses habitants, l'étude du fonds communal déposé peut s'accompagner de la consultation des fonds ou parties de fonds suivants :
      • Sous-séries 3 E, 4 E et 5 E - Registres paroissiaux et d'état civil...
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  • Bibliographie
    • Ouvrages généraux
      • DE BELLEVUE, X. (marquis). Le camp de Coëtquidan : anciens monuments et seigneuries qui existaient sur son territoire. s.l. : s.n., 1912. 86 p. HB 12496
      • DE BELLEVUE, X. (marquis). Château de Couëbo, chef-lieu depuis 1688 du marquisat de Guer : ses châtelains et ses légendes in Association bretonne : compte rendu du congrès de Rennes, 17-18 juillet 1921 et mémoires du congrès de Vannes, 2-4 octobre 1920. Saint-Brieuc : Imprimerie-librairie-lithographie René Prud'homme, 1921. 3e série, Tome 33, 2e partie, p. 41-52. KB 4714
      • LE CLAIRE, J. (abbé). L'ancienne paroisse de Guer. Hennebont : Imp. Ch. Normand, 1915. 408 p. HB 134
      • LE FLOHIC (collectif). Le patrimoine des communes du Morbihan. Charenton-le-Pont : Flohic Éditions, 1996. Tome I, Guer, p. 399-408. HB 7122/1
      • LE MENÉ, Joseph Marie. Histoire des paroisses du diocèse de Vannes. Vannes : Galles, 1891. Tome I, Guer, p. 294-302. HB 69/1
    • Bulletin paroissial
      • Bulletin paroissial de Guer. 1909-1976. IB 465
      • (Augan, Beignon, Guer, Saint-Malo-de-Beignon, Saint-Raoul, Porcaro, Réminiac, Monteneuf, La Telhaie). 1976-1990. IB 466
    • Bulletin municipal
      • Guer : bulletin officiel municipal. 1970, n°1. EB 82
      • Guer-Coëtquidan : revue d'information municipale. 1973, n°2 ; 1975, n°3. EB 82
      • Guer-Information. 1978, n°3. EB 82
      • Guer-Coëtquidan : magazine d'informations municipales. Janvier 2012, n°75 ; Janvier 2013, n°79 ; Avril 2013, n°80. EB 82
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Guer (Morbihan, France)