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Archives communales de Guer (1790-1906)

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur

    Commune de Guer
  • Présentation du producteur

    Située à l'est du Morbihan et limitrophe du département d'Ille-et-Vilaine, Guer est limitée au nord par Beignon et Saint-Malo-de-Beignon, au sud par Carentoir et à l'ouest par Porcaro et Monteneuf. ...  

  • Présentation du contenu

    Le fonds déposé est constitué de documents produits par la commune dans le cadre de ses activités, de 1790 à 1906. Il comprend un registre de délibérations de 1790 à 1793 ainsi que des recensements de la population (1846-1906), un cahier d'apprécis de grains (1790-1793) et des documents relatifs à la lande de Coëtquidan (1878).

  • Accroissements

    La sous-série 3 ES spécifique aux archives départementales du Morbihan (série E-dépôt selon le cadre de classement des Archives départementales) consiste en un groupe de fonds d'archives communales déposées. Chacun de ces fonds est dit "ouvert" car susceptible d'être complété par  ...  

  • Mode de classement

    Pour faciliter l'organisation et la recherche des documents, un cadre de classement a été fixé par arrêté du 31 décembre 1926. Les documents sont répartis en différentes séries et sous-séries désignées par les lettres de l'alphabet correspondant aux différents domaines administratifs :  ...  

  • Historique de la conservation

    Les archives ont été conservées en mairie jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales. Elles sont majoritairement en bon état de conservation. ...  

  • Modalités d'entrée

    Le dépôt date de 1987 et d'une date antérieure à celle-ci, qui demeure inconnue. ...  

  • Tris et éliminations

    Conservation intégrale et définitive.

    Le registre des délibérations de la municipalité de canton de Guer a été intégré à la série L du cadre de classement des Archives départementales (Lc 231).

  • Autres instruments de recherche

    ROSENZWEIG, Louis.  ...  

  • Modalités d'accès

    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, conformément aux dispositions de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine. ...  

  • Statut juridique

    Archives publiques
  • Modalités de reproduction

    La reproduction des documents est une facilité accordée au public, elle n'est pas un droit. Des photocopies peuvent être réalisées à titre onéreux à l'exception des documents fragiles, scellés, parcheminés, de grand format. Il est également possible d'effectuer des prises de vue sans  ...  

  • Langue et écriture des documents

    Français
  • Existence et lieu de conservation des copies

    Le registre des délibérations du conseil municipal de 1790 à 1793 a été microfilmé sous la cote 1 Mi 234.

    Les listes de recensement de la population de 1872 à 1906 (lacune : 1881) ont été microfilmées sous la cote 1 Mi 66 (R1-2).

  • Sources complémentaires

       ...  
  • Bibliographie

       ...  
  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Guer (Morbihan, France)