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Archives communales du Guerno (an XIII-1980)

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Présentation des notices

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  • 3 ES 77/4-10 - Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, poids et mesures, ORTF 1832-1980
    • 3 ES 77/4 - Plan cadastral. 1833
    • 3 ES 77/5 - Matrices foncières.
      - Volume 1 (folios n°1-340).
      - Volume 2 (folios n°341-654). 1832-1911
    • 3 ES 77/6 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties
      Volume 1 : folio 1 à 492, (1915-1935).

      Matrice cadastrale des propriétés bâties (1882-1910). 1882-1935
    • 3 ES 77/7 - Constructions nouvelles, de reconstructions ou d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registres des déclarations (1891-1970).

      Répartition des contributions directes entre l'État, le département et la commune : états récapitulatifs annuels (1862-1980). 1862-1980
    • 3 ES 77/8-9 - Copies de la matrice générale.
      1843-1971
    • 3 ES 77/10 - Taxe des prestations des chemins vicinaux : rôles (1874-1944).

      Taxe municipale sur les chiens : rôles (1875-1915).

      Rétribution scolaire : rôles (1871-1876).

      Service postal. - Rattachement du bureau de poste de Péaule et à la résidence du facteur : correspondance (1896).

      Téléphone : installation d'un bureau (1909). 1871-1944