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Archives communales du Guerno (an XIII-1980)

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Présentation des notices

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  • 3 ES 77/25-26 - Série Q - Assistance et prévoyance 1877-1966
    • 3 ES 77/25 - Bureau de bienfaisance, fonctionnement : réglement intérieur, baux (1910-1962), arrêtés préfectoraux de nomination des délégués (1912-1944), procès-verbaux des élections des délégués de la commission administrative (1896-1929), budgets (1912-1936), correspondance.

      Caisse d'assurances mutuelles agricoles contre l'incendie, constitution : statuts, liste des membres (1927).

      Caisse d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents, constitution : statuts, liste des membres (1927).

      Soins aux victimes de la guerre : listes nominatives (1919-1933).

      Accidents du travail : procès-verbaux (1934-1966), registre des déclarations d'adhésions à la législation sur les accidents du travail agricole (1924-1947).

      Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1923-1947).
      Lacunes : 1924, 1941-1942.

      Assistance aux femmes en couche : listes nominatives (1929).

      Contrats d'apprentissage (1959, 1961, 1963). 1896-1966
    • 3 ES 77/26 - Protection des enfants du premier âge : déclaration des parents ou ayants-droits. 1877-1896