Imprimer cette page

Archives communales de Saint-Gorgon (an X-1960)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 3 ES 216/15-18 - Série I - Police, justice, hygiène 1811-1949
    • 3 ES 216/15 - Police locale 1811-1911
      • 3 ES 216/15 - Police : affiches (1859), circulaires (1816).

        Fêtes et cérémonies : correspondance se rapportant à la naissance du Roi de Rome (1811), à la mort du Roi (1824) et du Prince impérial (1856), à la célébration du 14 juillet 1881.

        Sinistres : états statistiques (1860-1911), correspondance (1833-1886).

        Chasse : affiches dont une se rapportant à la louveterie (1852-1870). 1811-1911
    • 3 ES 216/16 - Police générale 1812-1854
      • 3 ES 216/16 - Passeports : circulaire (1812), pièce individuelle (1853), correspondance (1854).

        Surveillance légale d'un prisonnier (1854). 1812-1854
    • 3 ES 216/17 - Justice 1857
    • 3 ES 216/18 - Hygiène, santé, protection de l'environnement 1863-1949
      • 3 ES 216/18 - Établissements dangereux : fabrique de Le Bastard (1863).

        Vaccination : liste nominative (1932).

        Enquête statistique sanitaire : répartition des décès par cause et par âge (1911).

        Comité d'hygiène : mesures de désinfection prescrites par le Docteur Poirier, médecin des épidémies, délégué sanitaire et règlement municipal sanitaire (1919, 1927).

        Fièvre aphteuse : arrêté d'office de la direction des services vétérinaires (1949). 1863-1949