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Archives communales de Saint-Gorgon (an X-1960)

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Présentation des notices

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  • 3 ES 216/31 - Série N - Gestion des biens communaux, exploitation des eaux 1853-1952
    • 3 ES 216/31 - Communs : correspondance et extrait des minutes du greffe du tribunal de grande instance au sujet d'un litige entre la commune et Joseph Solidor Rolland, marquis de Chabert, capitaine de vaisseau au sujet d'une terre vaine et vague (1853-1854).

      Vente de communs : correspondance, enquête, instructions (1863-1869).

      Vente d'un terrain communal au village du Bourgeix : plan, correspondance (1928-1929).

      Presbytère : bail de location (1907-1932).

      Cimetière : tarif des concessions et titres individuels de concession (1901-1952). 1853-1952