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Archives communales de Saint-Gorgon (an X-1960)

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Présentation des notices

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  • 3 ES 216/1 - Série D - Administration générale de la commune 1819-1903
    • 3 ES 216/1 - Délibérations municipales : 1819 (8 mai)-1828 (12 mai), 1834 (9 novembre)-1851 (16 février).

      Érection d'un chef-lieu de canton à Peillac : correspondance (1903).

      Archives communales : inventaire (1850), correspondance se rapportant aux inspections de l'archiviste départemental (1889-1893). 1819-1903
  • 3 ES 216/2 - Série E - État civil 1883-1894
    • 3 ES 216/2 - Tenue des registres : correspondance du juge de paix (1883-1884).

      Notification d'un jugement portant rectification de l'orthographe du nom de Joachim Pierre Marie Fréour (1894). 1883-1894
  • 3 ES 216/3-8 - Série F - Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques et travail 1814-1960
    • 3 ES 216/3-5 - Population 1836-1954
    • 3 ES 216/6 - Agriculture 1814-1960
      • 3 ES 216/6 - Société d'agriculture de l'arrondissement de Vannes : affiche annonçant un programme de concours et d'exposition pour le 9 septembre 1861.

        Syndicat corporatif agricole : statuts, liste des membres (1942).

        Concours régional de Nantes : Baptiste Le Bas, agriculteur, lauréat et médaillé d'argent (1882).

        Fermes-école du Grand Resto et de Trécesson : examens d'admission des candidats apprentis, concours et affiches (1869-1871).

        Comice agricole d'Allaire : correspondance pour accroître les adhésions (1856).

        Professeur départemental d'agriculture : invitation à la conférence publique à Allaire (1890-1892).

        Grains : correspondance (1814).

        Lin et chanvre : listes nominatives des cultivateurs, états des superficies cultivées et correspondance (1898-1922).

        Statistiques agricoles : registre décennal, 1951-1960 (s. d.), états annuels et plan départemental de ravitaillement (1887-1941), états récapitulatifs communaux annuels (1948-1954), enquêtes de printemps et d'automne (1944-1953).

        Engrais : analyse demandée par Baptiste Le Bas, agriculteur (1885).

        Elevage : affiche du Herd-Book breton (s. d.). 1814-1960
    • 3 ES 216/7 - Foires et marchés, ravitaillement 1848-1892
    • 3 ES 216/8 - Statistique générale et travail 1861-1922
      • 3 ES 216/8 - Commission statistique cantonale : nomination du maire (1892).

        Registre pour l'inscription des livrets d'ouvriers (1861-1922). 1861-1922
  • 3 ES 216/9 - Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, poids et mesures, ORTF 1820-1956
    • 3 ES 216/9 - État des contributions réparties entre l'État, le département et la commune (1851-1956).

      Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles (1824-1933).

      Taxe municipale sur les chiens : rôles (1888-1912).

      Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres (1820, 1827)

      Transfert du bureau de l'enregistrement de Peillac à Allaire : correspondance (1868-1902).

      Service postal : correspondance (1900).

      Rétribution scolaire : rôles et correspondance (1851-1877). 1820-1956
  • 3 ES 216/10-14 - Série H - Affaires militaires an XII-1960
  • 3 ES 216/15-18 - Série I - Police, justice, hygiène 1811-1949
    • 3 ES 216/15 - Police locale 1811-1911
      • 3 ES 216/15 - Police : affiches (1859), circulaires (1816).

        Fêtes et cérémonies : correspondance se rapportant à la naissance du Roi de Rome (1811), à la mort du Roi (1824) et du Prince impérial (1856), à la célébration du 14 juillet 1881.

        Sinistres : états statistiques (1860-1911), correspondance (1833-1886).

        Chasse : affiches dont une se rapportant à la louveterie (1852-1870). 1811-1911
    • 3 ES 216/16 - Police générale 1812-1854
      • 3 ES 216/16 - Passeports : circulaire (1812), pièce individuelle (1853), correspondance (1854).

        Surveillance légale d'un prisonnier (1854). 1812-1854
    • 3 ES 216/17 - Justice 1857
    • 3 ES 216/18 - Hygiène, santé, protection de l'environnement 1863-1949
      • 3 ES 216/18 - Établissements dangereux : fabrique de Le Bastard (1863).

        Vaccination : liste nominative (1932).

        Enquête statistique sanitaire : répartition des décès par cause et par âge (1911).

        Comité d'hygiène : mesures de désinfection prescrites par le Docteur Poirier, médecin des épidémies, délégué sanitaire et règlement municipal sanitaire (1919, 1927).

        Fièvre aphteuse : arrêté d'office de la direction des services vétérinaires (1949). 1863-1949
  • 3 ES 216/19-23 - Série K - Élections, personnel communal, protocole et distinctions honorifiques 1828-1956
    • 3 ES 216/19-21 - Élections 1831-1956
      • 3 ES 216/19 - Listes électorales.
        Lacunes : 1832-1848, 1854-1856, 1858-1869, 1871, 1873, 1875, 1878-1879, 1887, 1905, 1907, 1912, 1914-1918, 1920, 1926, 1930-1933. 1831-1956
      • 3 ES 216/20 - Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales (1870).

        Élections sénatoriales : procès-verbal des opérations électorales (1876-1932).

        Élections législatives : procès-verbal des opérations électorales (1854-1956).

        Élections cantonales : procès-verbal des opérations électorales (1853-1934), correspondance (1853-1898).

        Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1854-1925).

        Élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales (1843-1953), nominations préfectorales, correspondance (1844-1894). 1843-1956
      • 3 ES 216/21 - Élections à la chambre d'agriculture : listes électorales (1920-1951), procès-verbaux des opérations électorales (1927-1952).

        Élections à la chambre de commerce : listes électorales (1929-1936).

        Élections à la chambre de métiers : listes électorales (1951-1952).

        Élections à la Sécurité sociale : procès-verbal des opérations électorales (1955).

        Élections des juges au tribunal de commerce : listes électorales (1886-1953), procès-verbal des opérations électorales (1949). 1920-1955
    • 3 ES 216/22 - Personnel municipal 1858-1859
    • 3 ES 216/23 - Protocole et distinctions honorifiques 1828
  • 3 ES 216/24-27 - Série L - Finances communales an X-1956
  • 3 ES 216/28-30 - Série M - Édifices et monuments appartenant à la commune, au département et à l'État 1851-1936
    • 3 ES 216/28 - Édifices publics 1926
      • 3 ES 216/28 - Monument aux morts : devis estimatif, approbation préfectorale du marché de gré à gré, convention entre la commune et Julien Tabary, entrepreneur. 1926
    • 3 ES 216/29 - Édifices du culte et cimetière 1853-1936
      • 3 ES 216/29 - Église : arrêtés préfectoraux et correspondance se rapportant au projet d'agrandissement et de construction de deux chapelles latérales (1853-1855), aux réparations de la voûte (1875) et de la toiture (1925).

        Presbytère et autres bâtiments : demande de remboursement des frais pour réparations commandées par l'abbé Rubaux (1877).

        Cimetière : devis estimatif de la reconstruction du mur (1903), correspondance, croquis, et autres devis des travaux réalisés par l'entrepreneur Trémoureux (1935-1936). 1853-1936
    • 3 ES 216/30 - Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art 1851-1914
      • 3 ES 216/30 - Maison d'école : acquisition d'une maison, contentieux et travaux (1851-1883).

        Construction d'une école-mixte : cahier des charges, devis estimatif et descriptif, bordereau des prix, plans, extraits de délibérations (1913-1914). 1851-1914
  • 3 ES 216/31 - Série N - Gestion des biens communaux, exploitation des eaux 1853-1952
    • 3 ES 216/31 - Communs : correspondance et extrait des minutes du greffe du tribunal de grande instance au sujet d'un litige entre la commune et Joseph Solidor Rolland, marquis de Chabert, capitaine de vaisseau au sujet d'une terre vaine et vague (1853-1854).

      Vente de communs : correspondance, enquête, instructions (1863-1869).

      Vente d'un terrain communal au village du Bourgeix : plan, correspondance (1928-1929).

      Presbytère : bail de location (1907-1932).

      Cimetière : tarif des concessions et titres individuels de concession (1901-1952). 1853-1952
  • 3 ES 216/32-34 - Série O - Travaux publics, voirie, transports publics, navigation et régime des eaux 1835-1953
    • 3 ES 216/32 - Travaux publics et voirie en général 1835-1953
      • 3 ES 216/32 - Tableaux des chemins (1835-1903).

        Chemins d'intérêt commun
        - n°4 de Vannes à Allaire (1862)
        - n°36 de Limerzel à Allaire (1864)
        - n°37 (1863-1907)
        - n°71 de Peillac à la Roche-Bernard (1862).

        Chemins vicinaux ordinaires :
        - n°1 de Saint-Gorgon à Béganne (1858-1862)
        - n°2 de Caden à Allaire (1863-1864).

        Chemin rural de la Chénaie à la lande du Bournon (1886).

        Chemin rural du Landa : construction (1932-1953). 1835-1953
    • 3 ES 216/33 - Moyens de transport et travaux divers 1853-1931
    • 3 ES 216/34 - Navigation et régime des eaux 1880-1933
      • 3 ES 216/34 - Bac de la Vacherie : rétablissement (1880).

        Rivière de l'Arz : association syndicale pour le curage, procès-verbal (1933). 1880-1933
  • 3 ES 216/35 - Série P - Cultes 1858-1910
    • 3 ES 216/35 - Nomination de M. Thétiot, recteur à la cure de Saint-Gorgon : correspondance, litige entre la commune et M. Govy desservant, occupant une maison appartenant à la commune (1860).

      Fabrique :
      - Donation de M. Blain (1858)
      - Legs de Marie-Julienne Hubert (1872)
      - Testament de M. Blain Pierre-Marie
      - Legs de Mme Veuve de Chabert.

      Séparation des églises et de l'État : circulaires, procès-verbal de carence des biens dépendant de la mense succursale (1906-1910). 1858-1910
  • 3 ES 216/36-38 - Série Q - Assistance et prévoyance 1879-1951
    • 3 ES 216/36-37 - Bureaux de bienfaisance et secours d'urgence 1889-1935
      • 3 ES 216/36 - Bureau de bienfaisance :
        - Organisation (1889-1890, 1910).
        - Commission administrative : arrêtés préfectoraux de nomination, procès-verbaux d'élections. 1889-1935
      • 3 ES 216/37 - Budgets (1890-1935)
        Lacunes : 1911-1913, 1915, 1917-1918, 1927, 1929.

        Comptes de la gestion du receveur (1890-1933). 1890-1935
    • 3 ES 216/38 - Oeuvres charitables et institutions diverses d'aide sociale 1879-1951
      • 3 ES 216/38 - Soins médicaux aux victimes de guerre : listes nominatives (1920-1934).

        Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1896-1951).

        Assistance aux femmes en couche : listes nominatives (1913-1925).

        Ecole d'accouchement de Lorient : candidature de Melle Piraud (1879).

        Assistance aux familles nombreuses : listes nominatives (1913-1930).

        Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : listes nominatives (1907-1915). 1879-1951