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Archives communales de Saint-Jacut-Les-Pins (1782-1967)

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Présentation des notices

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  • Séries modernes (postérieures à 1790)
    • Série D Administration générale de la commune
    • Série E État civil
      • 3 ES 221/6 - Rectification pour omission ou inscription irrégulière des actes de l'état civil sur les registres. 1821
      • 3 ES 221/7 - Expéditions de jugements portant rectification, inscription d'actes, dispense d'alliance envoyés en vue de transcription ou de mention sur les registres d'état civil : extraits des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Vannes. 1828-1919
      • 3 ES 221/8 - Acte respectueux, reconnaissance d'un enfant : grosse notariale, copie. 1873-1887
      • 3 ES 221/9 - Acte de décès : extrait du registre d'état civil de Port-au-Prince. 1907
      • 3 ES 221/10 - Naturalisation française : correspondance préfectorale. 1945
    • Série F Population, économie sociale, statistique
      • Population
        • 3 ES 221/11 - Mouvement : états statistiques annuels. 1862-1878
        • 3 ES 221/12 - Recensement : listes nominatives des habitants. 1846-1856
        • 3 ES 221/13 - Recensement : listes nominatives des habitants. 1861-1876
        • 3 ES 221/14 - Recensement : listes nominatives des habitants. 1881-1901
        • 3 ES 221/15 - Recensement : listes nominatives des habitants. 1906-1946
        • 3 ES 221/16 - Recensement de la communauté religieuse : listes nominatives, état statistique. 1856-1936
      • Commerce et industrie
    • Série G Contributions, administrations financières
      • Impôts directs et cadastre
        • 3 ES 221/18 - Plan cadastral. 1813
        • 3 ES 221/19 - État de sections. 1813
        • 3 ES 221/20 - Matrice foncière avec table alphabétique des propriétaires, folios n° 1-858.
        • 3 ES 221/21 - Matrice foncière, folios n° 859-1558.
        • 3 ES 221/22 - Matrice foncière, folios n° 1559-1958. 1824-1914
        • 3 ES 221/23 - Matrice foncière, folios n° 1959-2544. 1824-1914
        • 3 ES 221/24 - Matrice foncière, folios n° 2545-2985. 1824-1914
        • 3 ES 221/25 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties avec table alphabétique des propriétaires. 1913-1967
        • 3 ES 221/26 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties, folios n° 1-596. 1913-1967
        • 3 ES 221/27 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties, folios n° 597-1188. 1913-1967
        • 3 ES 221/28 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties, folios n° 1189-1774. 1913-1967
        • 3 ES 221/29 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties, folio n° 1775-2376. 1913-1967
        • 3 ES 221/30 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties, folios n° 2377-2876. 1913-1967
        • 3 ES 221/31 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties, folios n° 2877-3018. 1913-1967
        • 3 ES 221/32 - Matrice cadastrale des propriétés bâties avec table alphabétique des propriétaires, cases n° 1-520. 1882-1910
        • 3 ES 221/33 - Matrice cadastrale des propriétés bâties avec table alphabétique des propriétaires, cases n° 1-734. 1911-1967
        • 3 ES 221/34 - Matrice cadastrale des propriétés foncières bâties et non bâties, avec table alphabétique des propriétaires, contributions des propriétés bâties, matrice de rôle pour la contribution foncière. 1820-[1824]
        • 3 ES 221/35 - Rôles généraux des contributions foncière, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et de la taxe vicinale. 1906-1913
        • 3 ES 221/36 - Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles. 1873-1953
        • 3 ES 221/37 - Taxe municipale sur les chiens : rôles. 1876-1915
      • Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier
    • Série H Affaires militaires
    • Série K Élections et personnel
    • Série L Finances de la commune
    • Série N Biens communaux, terre, bois, eaux
      • Biens communaux
        • 3 ES 221/49 - Partage des communs : 'atlas du marais de l'Aulmônaie des Grées et Perrières de Couesnongle'. 1864
    • Série Q Assistance et prévoyance
    • Série R Instruction publique, sciences, lettres et arts