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Archives communales de Saint-Lery (1790-1951)

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Présentation des notices

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  • 3 ES 225/1 - Série D - Administration générale de la commune 1790-1893
    • 3 ES 225/1 - Délibérations municipales
      - an VIII (30 prairial)-an XIII (15 pluviôse)
      - 1839 (3 janvier)-1873 (3 août)
      - 1873 (26 octobre)-1893 (20 août)

      Territoire de la commune : délimitation déterminée par le directoire du district de Ploërmel (extrait, 1792).

      Inventaire des archives et objets mobiliers (1862).

      Procès entre la commune et Louis Hourigat au sujet de la subsistance et l'entretien d'un enfant naturel (1790-1791). 1790-1893
  • 3 ES 225/2-3 - Série F - Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques, travail 1866-1946
  • 3 ES 225/4-5, 16 - Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, poids et mesures, ORTF 1790-1931
    • 3 ES 225/4 - Affiches, adresses et lois sur les contributions (1791-1792).

      Contribution patriotique : rôle (1790).

      Contribution foncière : mandement (1793).

      Contribution mobilière : rôles (1791, 1797).

      Contribution personnelle : mandement (an V).

      Contributions directes : rôle (an VI).

      Droits de patente : rôle (1792).

      Liste des plus imposés de la commune (1874). 1790-1874
    • 3 ES 225/5 - Copie de la matrice générale. 1845-1931
    • 3 ES 225/16 - Tableau d'assemblage. 1822
  • 3 ES 225/6 - Série H - Affaires militaires 1853-1949
    • 3 ES 225/6 - Recensements des jeunes gens (1853-1949).
      Lacunes : 1904-1948.

      Recensements des chevaux (1895-1939).
      Lacunes : 1903-1924.

      Recensements des voitures (1886-1925). 1853-1949
  • 3 ES 225/7 - Série K - Élections, personnel communal, protocole et distinctions honorifiques 1792-1947
    • 3 ES 225/7 - Listes électorales (1848-1896).
      Lacunes : 1848-1857, 1881-1896.

      Plébiscite, Sénatus-consulte : procès-verbaux des opérations électorales (1851-1852).

      Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1887-1919).

      Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1852-1906).

      Elections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1852-1898).

      Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1861-1906).

      Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales (1792-1947).

      Juge de paix : extrait des délibérations du district de Ploërmel (1792). 1792-1947
  • 3 ES 225/8-9 - Série L - Finances communales 1791-1947
  • 3 ES 225/10 - Série M - Édifices et monuments appartenant à la commune, à l'État et au département an IX-1897
    • 3 ES 225/10 - Église : lettre du sous-préfet portant acceptation des travaux (réfection du dallage en pierres) et du mode de financement (1892).

      Presbytère : après pétition des habitants, mise à disposition par le préfet du bâtiment pour la tenue des conseils municipaux, et le logement de l'instituteur (an IX).

      École : bail, correspondance relative à l'acquisition d'un local, puis à la construction d'une salle de classe, rapport de l'architecte Le Mercier (1858-1897). an IX-1897
  • 3 ES 225/11 - Série N - Gestion des biens communaux, exploitation des eaux 1895
    • 3 ES 225/11 - Aliénation de terrains communaux : procès-verbal d'expertise, plans des lots, mémoire des frais, et honoraires de l'agent voyer cantonal ayant effectué le mesurage et l'estimation des terrains. 1895
  • 3 ES 225/12 - Série O - Travaux publics, voirie, transports publics, navigation et régime des eaux 1861-1951
    • 3 ES 225/12 - Chemins vicinaux : tableaux de classement (1861, 1865, 1867, 1943-1951) ; indemnité de cherté allouée aux cantonniers (1919).

      Chemins ruraux n° 1 et 2 : arrêté de reconnaissance, plans (1910-1922).

      Chemin de fer de Ploërmel à la Brohinière : plan, procès-verbal de récolement, de réception et de remise (1883-1884). 1861-1951
  • 3 ES 225/13 - Série P - Cultes 1791-1863
    • 3 ES 225/13 - Lettres et circulaires (1808-1863).

      Délibérations du conseil de fabrique
      - 1811 (14 avril)-1828 (1er janvier)
      - 1828 (13 avril)-1862 (27 avril)

      Comptes (1791-1834).

      Nomination des membres du conseil (1828).

      Correspondance (1811-1813).

      Traité de marché entre le conseil et le peintre Jean-Baptiste Touze pour des travaux à l'église (1827).

      Brevet de traitement de Jacques Bernard, ministre du culte à la succursale de Saint-Léry (1809). 1791-1863
  • 3 ES 225/14 - Série Q - Assistance et prévoyance 1876-1936
    • 3 ES 225/14 - Bureau de bienfaisance : budgets (1916-1928).

      Assistance médicale gratuite : listes nominatives des assurés (1907-1936).

      Protection des enfants du premier âge : statistiques de la mortalité (tableaux A-D, 1876-1878). 1876-1936
  • 3 ES 225/15 - Série R - Enseignement, action culturelle, sports, loisirs 1882