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Archives communales de Saint-Martin-sur-Oust

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Présentation des notices

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  • Séries modernes (postérieures à 1790) 1819 - 1983
    • Série D - Administration générale de la commune 1828 - 1962
    • Série E - État civil 1819 - 1910
      • 3 ES 229 7 - Actes d'état civil. 1819-1910
    • Série F - Population, économie sociale, statistique 1841 - 1961
      • Commerce et industrie 1940 - 1940
        • 3 ES 229 12 - Projet de remembrement. 1961
        • 3 ES 229 13 - Statistiques agricoles. 1886-1953
        • 3 ES 229 14 - Céréales. 1934-[1947]
        • 3 ES 229 15 - Élevage. [1940]-[1941]
        • 3 ES 229 16 - Aides aux agriculteurs. 1921-1939
        • 3 ES 229 17 - Foires et marchés  de Malestroit et de Peillac. 1921-1933
      • Statistique générale 1913 - 1913
      • Mesures d'exception 1942 - 1951
    • Série G - Contributions, administrations financières 1825 - 1968
      • Impôts directs 1825 - 1968
          • 3 ES 229 22 - Plan cadastral. 1825
          • 3 ES 229 23 - Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés. [avant 1825]
          • 3 ES 229 24 - État de sections des propriétés bâties et non bâties. 1825
          • Matrices foncières. 1825 - 1914
            • 3 ES 229 25 - Folios n°1-598. 1825-1914
            • 3 ES 229 26 - Folios n°601-1195. 1825-1914
            • 3 ES 229 27 - Folios n°1196-1795. 1825-1914
            • 3 ES 229 28 - Folios n°1796-2395. 1825-1914
            • 3 ES 229 29 - Folios n°2428-3055. 1825-1914
          • 3 ES 229 30 - Matrice cadastrale des propriétés baties. 1882-1910
          • Matrices cadastrales des propriétés bâties. 1911 - 1968
            • 3 ES 229 31 - Cases n°1-805. 1911-1968
            • 3 ES 229 32 - Case n°809-921. 1911-1968
          • Matrices cadastrales des propriétés non bâties. 1915 - 1968
          • 3 ES 229 40 - Constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction (loi du 8 août 1890, art. 9). 1896-1933
        • Contributions indirectes 1828 - 1954
          • 3 ES 229 41 - Répartition des contributions directes. 1886-1950
          • Copies de la matrice générale. 1904 - 1951
          • 3 ES 229 44 - Patentes. [1860]
          • 3 ES 229 45 - Impôts sur les revenus (impôt général sur le revenu, taxe proportionnelle, surtaxe progressive) et impôt sur les sociétés (impôt sur les bénéfices agricoles, impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les bénéfices des professions non commerciales). 1931-1954
          • 3 ES 229 46 - Taxe des prestations sur les chemins vicinaux et ruraux et taxe vicinale. 1828-1920
          • 3 ES 229 47 - Taxe municipale sur les chiens. 1865-1923
          • 3 ES 229 48 - Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les vélocipèdes. 1897-1914
          • 3 ES 229 49 - Taxe sur les gardes-chasse. 1913
          • 3 ES 229 50 - Réclamations (contributions directes, taxe des prestations, taxe militaire). [1895]-1938
    • Série H - Affaires militaires 1825 - 1980
        • Tableaux de recensement des jeunes gens. 1825 - 1950
          • 3 ES 229 51 - 1825-1899 1825-1899
          • 3 ES 229 52 - 1900-1950 1900-1950
        • 3 ES 229 53 - Cahier récapitulatif des classes de 1917 à 1980 [1980]
        • 3 ES 229 54 - Armée territoriale ou garde nationale mobile. [1868]-[1872]
      • Administration militaire 1876 - 1950
        • 3 ES 229 55 - Cantonnement des troupes. 1934-1950
        • 3 ES 229 56 - Chevaux, juments, mulets et mules, véhicules hippomobiles. 1876-1939
      • Garde nationale et sapeurs-pompiers 1831 - 1831
      • Mesures d'exception et faits de guerre 1915 - 1962
        • Guerre 1914-1918 1915 - 1923
          • 3 ES 229 58 - Morts pour la France. 1915-1923
          • 3 ES 229 59 - État par commune des mobilisés. [1919]
        • Guerre 1939-1945 1939 - 1955
          • 3 ES 229 60 - Mobilisation générale. 1939
          • 3 ES 229 61 - Militaires décédés. 1940-1955
          • 3 ES 229 62 - Réfugiés. 1940-1947
          • 3 ES 229 63 - Prisonniers de guerre. 1943
          • 3 ES 229 64 - Tombes alliées. 1947
        • Guerre d'Indochine (1946-1954) 1954 - 1954
          • 3 ES 229 65 - Militaires ayant servi en Indochine. 1954
        • Guerre d'Algérie (1954-1962) 1956 - 1962
          • 3 ES 229 66 - Militaires ayant servi en Afrique du Nord (Algérie, Maroc, Tunisie). 1956-1962
    • Série I - Police, hygiène publique, justice 1905 - 1946
      • Police locale 1924 - 1939
      • Police générale 1946 - 1946
        • 3 ES 229 68 - Demande de renseignements. 1946
      • Hygiène publique et salubrité 1905 - 1945
        • 3 ES 229 69 - Vaccinations et revaccinations. 1905-1945
        • 3 ES 229 70 - Établissements dangereux, insalubres et incommodes. 1909-1934
        • 3 ES 229 71 - Police sanitaire des animaux. 1923-1937
    • Série K - Élections et personnel 1848 - 1983
    • Série L - Finances de la commune 1836 - 1958
      • Comptabilité 1836 - 1950
        • Documents budgétaires. 1840 - 1950
          • 3 ES 229 89 - 1840-1920 1840-1920
          • 3 ES 229 90 - 1921-1950 1921-1950
        • 3 ES 229 91 - Comptabilité du receveur. 1836-1939
      • Revenus et charges de la commune 1922 - 1958
        • 3 ES 229 92 - Taxes municipales (taxe sur les chiens, taxe vicinale, taxe sur les voitures et les chevaux). 1922-1958
    • Série N - Biens communaux, terres, bois, eaux 1858 - 1931
    • Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux 1860 - 1944
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