Présentation des notices

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  3 ES 230/1-19 - Séries modernes (postérieures à 1790) 1807-1935
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    3 ES 230/14-19 - Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux 1861-1929
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      3 ES 230/14-18 - Travaux publics et voirie en général 1861-1929
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        3 ES 230/14-18 - Petite voirie 1861-1929
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          3 ES 230/14 - États généraux des chemins vicinaux (1861, 1866) et des chemins ruraux [1881]. 1861-1881

          Sujet : chemin rural / voirie vicinale

          
          
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          3 ES 230/15 - Budget vicinal. 1880-1883

          Emprunts à la caisse des chemins vicinaux : conventions.

          Sujet : service vicinal

          
          
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          3 ES 230/16 - Prestations en nature. 1929

          Registre municipal destiné à recevoir les déclarations d'option des individus assujettis.

          Sujet : prestations en nature

          
          
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          3 ES 230/17 - Chemin vicinal ordinaire n° 4 (partie comprise entre le bourg et le chemin de grande communication n°14). 1883

          Approbation du tracé : commission départementale (1883) ; chemin d'Evas (commune de Saint-Laurent), projet de classement en chemin d'intérêt commun : rapport de l'agent-voyer d'arrondissement (1883).

          Sujet : voirie vicinale

          Lieu : Évas (Saint-Laurent-sur-Oust ; chemin)

          
          
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          3 ES 230/18 - Chemins ruraux (n°1 à 6). 1888

          Reconnaissance : arrêté de la commission départementale, plans détaillés (1888).

          Concerne les chemins ruraux suivants :

          - N° 1 de Villeneuve (partie comprise entre le village de Villeneuve et le chemin de grande communication n° 8).

          - N° 2 de La Ruaudaie (partie comprise entre le chemin ordinaire n° 4 et le village de La Ruaudaie).

          - N° 3 de La Maison Neuve (partie comprise entre le chemin ordinaire n° 4 et le village de La Maison Neuve).

          - N° 4 (partie comprise entre le chemin ordinaire n°...

          ...

          Reconnaissance : arrêté de la commission départementale, plans détaillés (1888).

          Concerne les chemins ruraux suivants :

          - N° 1 de Villeneuve (partie comprise entre le village de Villeneuve et le chemin de grande communication n° 8).

          - N° 2 de La Ruaudaie (partie comprise entre le chemin ordinaire n° 4 et le village de La Ruaudaie).

          - N° 3 de La Maison Neuve (partie comprise entre le chemin ordinaire n° 4 et le village de La Maison Neuve).

          - N° 4 (partie comprise entre le chemin ordinaire n° 1 et le village de La Goulière).

          - N° 5 de La Touche-Caro (partie comprise entre le chemin ordinaire n° 2 et le chemin ordinaire n° 4).

          - N° 6 de Lestréhan (partie comprise entre le village de Lestréhan et le chemin de grande communication n° 8).

          

          Sujet : chemin rural

          
          
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      3 ES 230/19 - Navigation et régime des eaux 1884-1891
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        3 ES 230/19 - Ruisseau de la Ville-de-Bas. 1884-1891

        Curage : arrêtés préfectoraux (1884). Moulin Neuf, exploitation : arrêtés préfectoraux portant avis d'enquête publique (1884), règlement d'eau (1891).

        Sujet : cours d'eau / moulin

        Lieu : Ville-de-Bas (Saint-Nicolas-du-Tertre ; cours d'eau) / Moulin Neuf (Saint-Nicolas-du-Tertre ; moulin)