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Archives communales de Sarzeau (1504-1976)

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Présentation des notices

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  • 3 ES 240/1-44 - Séries anciennes (antérieures à 1790) 1504-1790
    • 3 ES 240/6-14 - Série BB Administration communale 1676-1786
      • 3 ES 240/6-11 - Registres des délibérations de la communauté de Rhuis 1676-1746
      • 3 ES 240/12-14 - Administration communale 1693-1786
        • 3 ES 240/12 - Composition et fonctionnement des assemblées 1728-1784
        • 3 ES 240/13 - Nomination et achat des charges d'offices 1693-1786
        • 3 ES 240/14 - Signification à Pierre Cozette, greffier de la communauté de Rhuis, faite par Jean Pautremat (procédure concernant Guillaume Laudriec) 1718