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Archives communalesdeposées de La Trinité-Surzur(1811-1973)

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Présentation des notices

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  • Série D - Administration générale de la commune 1859-1973
    • 3 ES 259 1 - Délibérations municipales- 1859 (23 septembre)-1895 (mai) - 1896 (17 mai)-1937 (28 novembre) - 1938 (5 juin)-1973 (21 décembre) Liste des membres du conseil municipal de 1860, 1865 et 1870. Projet d'adjonction à la commune de 18 villages dépendant de Surzur, Theix et Lauzach (1857). Archives communales : inventaire des archives et objets mobiliers (1859) et procès-verbal de récolement (1959). 1859-1973
  • Série E - État-Civil 1866-1920
    • 3 ES 259 2 - Jugements du tribunal civil de Vannes portant rectification d'actes d'état-civil : - naissance de Jean-Pierre Le Port, le 10 aôut 1845 (1866). - décès de Jean-Marie Dréan, mort pour la France le 5 octobre 1914 (1920). 1866-1920
  • Série F - Population, commerce, industrie, agriculture, statistique, travail 1841-1960
    • Population 1841-1936
      • 3 ES 259 3 - Mouvements de la population (1861-1894). Lacunes : 1862-1865, 1869-1873. Dénombrements de la population : listes nominatives (1841-1936). Lacunes : 1846, 1851, 1856, 1872, 1876, 1886, 1891, 1896, 1901. États statistiques récapitulatifs (1861-1891). 1841-1936
    • Agriculture 1903-1960
      • 3 ES 259 4 - Statistiques agricoles : - Plan départemental de ravitaillement (1903-1941). Lacunes : 1904, 1905, 1914-1918, 1930. - État communal de statistique agricole (1941-1954). - Registre décennal de statistique agricole (1951-1960). - Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires 1, 2 portant sur les cultures, les animaux et l'économie rurale (1929). - Registre des cultures : enquêtes de printemps et d'automne : superficies en céréales de 1943 à 1953. Composition des exploitations, cultures fourragères, terres labourables (1941-1945). Blé : registre communal des déclarations d'ensemencements (Campagne 1935-1938) (s. d.). Imposition produits laitiers pour l'année 1948 (s. d.). 1903-1960
  • Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, poids et mesures, ORTF 1811-1971
    • Impôts directs et Cadastre 1811-1971
      • Plans cadastraux. 1811-1844
      • 3 ES 259 7 - État de sections des propriétés bâties et non bâties. 1847-1914
      • 3 ES 259 8 - Matrice foncière. 1829-1844
      • 3 ES 259 9 - Matrice foncière : augmentations et diminutions et table alphabétique des propriétaires (1847-1914). 1847-1914
      • 3 ES 259 10 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties : augmentations et diminutions et table alphabétique des propriétaires (1915-1931). Matrice cadastrale des propriétés bâties : table alphabétique des propriétaires, état des augmentations et ddes diminutions (1882-1910). 1882-1931
      • 3 ES 259 11 - Matrice des propriétés bâties : table alphabétique des propriétaires (1911-1932). 1911-1932
      • 3 ES 259 12 - Matrices générales de rôles des quatre contributions ou copies de la matrice générale (1836-1971). 1836-1971
      • 3 ES 259 13 - Taxe sur les chiens : rôle (1905-1910). Taxe de prestations des chemins vicinaux : rôles (1905-1910). 1905-1910
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations 1931-1955
      • 3 ES 259 14 - État de répartition des contributions entre l'État, le département et la commune. 1931-1955
  • Série H - Affaires militaires 1865-1961
    • Recrutement 1865-1961
      • 3 ES 259 15 - Tableaux de recensement des jeunes gens. Lacunes : 1866-1872, 1874, 1877, 1879, 1880, 1898, 1900, 1908-1910, 1913, 1921-1924, 1926, 1927, 1948, 1953, 1954. Armée territoriale : état des recensements des hommes de 40 à 60 Ans aux classes 1855 à 1866 (loi du 27/7/1872) (s.d.). 1865-1961
    • Administration militaire 1905-1940
      • 3 ES 259 16 - Chevaux, juments (...), véhicules hippomobiles, bâts et voitures attelées : registres de recensement, tableaux de réquisition (1905-1940). Listes de recensement : voitures 1ère et 2e catégories (1911-1925). Liste nominative de recensement des véhicules automobiles ou remorques (1930-1934). 1905-1940
  • Série K - Élections , personnel, protocole, distinctions honorifiques 1852-1973
    • Élections 1852-1973
      • 3 ES 259 17 - Listes électorales et tableaux rectificatifs (1877-1972). Lacunes : 1879-1892, 1894-1897, 1899-1901, 1903-1905, 1910, 1912, 1926-1928, 1930-1934, 1948-1950, 1952, 1954, 1955, 1957, 1963, 1964, 1966, 1968. Référendum : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1946). Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1913-1959). Élections au conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1946-1952). Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1877-1956). Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1887-1937). Élections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales (1855-1964). Élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales (1852-1953). Élections à la chambre d'agriculture : listes électorales (1920-1939), procès-verbal des opérations électorales (1933). Elections à la chambre de commerce de Lorient : listes électorales (1912-1958). Élections au tribunal de commerce : listes des électeurs aptes à élire les membres du tribunal de commerce (1894-1958). Élections à la chambre des métiers : listes des artisans-compagnons (1950-1959) et des artisans-maîtres (1948-1959). Mutualité Sociale Agricole : listes électorales (s. d.). Élections aux organismes de la Sécurité sociale et à la Caisse d'allocations familiales : liste électorale (1962), procès-verbaux des opérations électorales (1955-1962), relevés nominatifs des salariés (s. d.). Élections au tribunal paritaire cantonal : procès-verbaux des bailleurs et des preneurs à ferme (1947-1948), listes électorales des bailleurs et des preneurs à ferme (1946-1957). Centre régional de la propriété foncière : liste électorale (1966). Arrêté municipal pour remplacement en l'absence du maire (1973). 1852-1973
  • Série L - Finances de la Commune 1846-1954
    • Comptabilité 1846-1954
      • 3 ES 259 18 - Budgets primitifs (1846-1954). Lacunes : 1858-1860, 1866, 1870, 1874, 1877, 1887, 1890, 1917, 1938. 1846-1954
      • 3 ES 259 19 - Comptes de la gestion du receveur (1892-1907). Bordereau détaillé des recettes et des dépenses (1897-1918). 1892-1918
  • Série M - Édifices et monuments appartenant à la commune, à l'État et au département 1873-1877
    • 3 ES 259 20 - Presbytère, construction : correspondance (1875-1877). Maison d'école, construction : arrêté préfectoral, procès-verbal d'estimation et de mesurage (1873). 1873-1877
  • Série O - Travaux publics, voirie, transports publics, navigation et régime des eaux 1933-1950
  • Série Q - Assistance et prévoyance 1877-1955
    • Bureaux de bienfaisance et secours d'urgence 1893-1953
      • 3 ES 259 22 - Bureau d'assistance médicale gratuite : délibération municipale relative à l'élection de deux délégués à la commission administrative (1893), procès-verbal d'installation des délégués (1894). Bureau de bienfaisance : - Correspondance relative à la création et règlement (1913-1938). - Registre des délibérations : 1925 (29 juillet)-1948 (18 novembre). Élections et nominations des délégués à la commission administrative (1925-1953). Budgets primitifs (1914-1936). Comptes de gestion du receveur (1914-1926). 1893-1953
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance 1877-1955
      • 3 ES 259 23 - Listes nominatives d'assistance médicale gratuite (1901-1955). Lacunes : 1902-1904, 1906, 1910, 1913, 1915-1920, 1951). Protection des enfants du 1er âge : état nominatif des enfants au-dessous de deux ans placés dans la commune (...) en nourrice (1886, 1890), registre des maires pour la déclaration des nourrices (1877-1954, 1922-1934). 1877-1955