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Archives communales de La Vraie-Croix (1870-1984)

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Présentation des notices

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  • 3 ES 261/4-7 - Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, poids et mesures, ORTF 1870-1966
    • 3 ES 261/4-7 - Impôts directs 1870-1966
      • 3 ES 261/4 - Atlas cadastral. 1870
      • 3 ES 261/5 - Matrice foncière comprenant une table alphabétique des propriétaires un état des augmentations et des diminutions, folio 1 à 437
        (1871-1914).

        Matrice cadastrale des propriétés non bâties, folio 1 à 264 (1914-1934). 1871-1934
      • 3 ES 261/6 - Matrice cadastrale des propriétés bâties avec table alphabétique des propriétaires, état des augmentations et des diminutions (1882-1902).

        Matrice cadastrale des propriétés bâties avec table alphabétique des propriétaires, état des augmentations et des diminutions (1911-1933). 1882-1933
      • 3 ES 261/7 - Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction, et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels (1891-1903).

        Copies de la matrice générale (1870-1966).
        Lacunes : 1886-1890, 1900-1903, 1908-1911, 1927-1930.

        État des contributions directes réparties entre l'État, le département et la commune (1891, 1895-1896, 1898-1900, 1902-1908, 1912, 1944). 1870-1966