Imprimer cette page

Archives communales de La Vraie-Croix (1870-1984)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 3 ES 261/12-13 - Série K - Élections, personnel, protocole et distinctions honorifiques 1870-1969
    • 3 ES 261/12 - Élections 1870-1965
      • 3 ES 261/12 - Listes électorales et tableaux rectificatifs (1884-1965).
        Lacunes : 1890 (liste incomplète), 1892-1904, 1906, 1911-1919, 1939-1944, 1953-1955, 1957, 1960-1961.

        Référendum : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1946).

        Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1919-1956).

        Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1919-1932).

        Élections pour le Conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1946-1949).

        Élections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1928-1951).

        Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1931-1937).

        Élections au conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales (1870-1953).

        Élections à la chambre départementale d'agriculture : listes électorales (1926-1952), procès-verbaux des opérations électorales (1927-1952).

        Élection à la chambre de commerce : listes électorales (1922-1953), procès-verbaux des opérations électorales (1935-1947).

        Élections au tribunal de commerce : listes électorales (1920-1946), procès-verbaux des opérations électorales (1933-1947).

        Élections à la chambre des métiers : listes électorales des artisans-maîtres (1945-1952) et des artisans compagnons (1945-1951).

        Élections au tribunal paritaire des baux ruraux : listes électorales (1946-1962), procès-verbaux des opérations électorales (1946-1963).

        Élections à la Mutualité sociale agricole en application de la loi n° 49-752 du 8 Juin 1949 : liste électorale (s. d.). 1870-1965