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Archives communales de La Vraie-Croix (1870-1984)

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Présentation des notices

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  • 3 ES 261/1 - Série D - Administration générale de la commune 1870-1883
  • 3 ES 261/2-3 - Série F - Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques, travail 1870-1960
    • 3 ES 261/2 - Population 1870-1946
      • 3 ES 261/2 - Mouvement de la population : états statistiques annuels (1870-1906)
        Lacune : 1898.

        Recensements de la population : listes nominatives des habitants (1881-1946)
        (Lacune : 1931).
        Etats récapitulatifs sommaires (1872, 1886, 1891, 1906) et tableau de dépouillement par profession (1876). 1870-1946
    • 3 ES 261/3 - Agriculture 1902-1960
      • 3 ES 261/3 - Syndicats
        - Syndicat agricole de La Vraie-Croix : statuts (1911).
        - Syndicat corporatif agricole de La Vraie-Croix : statuts et liste des membres (1942).
        - Groupement de défense permanente contre les ennemis des cultures : statuts (1943).
        - Syndicat d'exploitants agricoles : procès-verbal de constitution, liste des membres, statuts (1945).

        Céréales : registre communal des déclarations d'ensemencements de blé (1934-1941).

        Statistiques agricoles
        - Plan départemental de ravitaillement (1902-1903, 1926-1929, 1931-1941).
        - État communal de statistique ou bulletin récapitulatif (1942-1943, 1946, 1948-1954).
        - Registre décennal (1951-1960).
        - Registre des cultures, enquêtes de Printemps et Automne :
        - Terres labourables et composition des exploitations (1942-1944), cultures fourragères (1942), vin, cidre (1941), cheptel, machines (1943-1945), céréales (1941-1953), déclarations des superficies en céréales (1941-1942, 1944, 1946, 1948-1953).

        Recensement des animaux (1941-1942). 1902-1960
  • 3 ES 261/4-7 - Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, poids et mesures, ORTF 1870-1966
    • 3 ES 261/4-7 - Impôts directs 1870-1966
      • 3 ES 261/4 - Atlas cadastral. 1870
      • 3 ES 261/5 - Matrice foncière comprenant une table alphabétique des propriétaires un état des augmentations et des diminutions, folio 1 à 437
        (1871-1914).

        Matrice cadastrale des propriétés non bâties, folio 1 à 264 (1914-1934). 1871-1934
      • 3 ES 261/6 - Matrice cadastrale des propriétés bâties avec table alphabétique des propriétaires, état des augmentations et des diminutions (1882-1902).

        Matrice cadastrale des propriétés bâties avec table alphabétique des propriétaires, état des augmentations et des diminutions (1911-1933). 1882-1933
      • 3 ES 261/7 - Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction, et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels (1891-1903).

        Copies de la matrice générale (1870-1966).
        Lacunes : 1886-1890, 1900-1903, 1908-1911, 1927-1930.

        État des contributions directes réparties entre l'État, le département et la commune (1891, 1895-1896, 1898-1900, 1902-1908, 1912, 1944). 1870-1966
  • 3 ES 261/8-10 - Série H - Affaires militaires 1871-1972
    • 3 ES 261/8 - Recrutement 1871-1951
      • 3 ES 261/8 - Recensement des jeunes gens de la classe 1870 à 1950.
        (Lacunes : 1884, 1907-1909, 1920-1943).

        Armée territoriale : état de recensement des hommes appartenant aux classes 1855 à 1866 en application de la loi du 27 juillet 1872 (s. d.) ; état nominatif des hommes des classes 1860 à 1866 appelés à faire partie de la portion active de l'armée territoriale (1873).

        Etats des recensements des hommes (...) célibataires ou veufs sans enfants qui n'ont jamais servi appartenant aux classes de 1859 à 1864 en application de la loi du 10 août 1870 (s. d.). 1871-1951
    • 3 ES 261/9 - Administration militaire 1911-1963
      • 3 ES 261/9 - Cantonnements à la mobilisation : correspondance portant la liste des locaux retenus (1963).

        Véhicules de tourisme et poids lourds : recensement (1911, 1919). 1911-1963
    • 3 ES 261/10 - Mesures d'exception et faits de guerre 1923-1972
      • 3 ES 261/10 - Liste des prisonniers de guerre (s. d.).

        État des rapatriés, des déportés, des travailleurs rapatriés et des prisonniers de guerre rentrés (1945).

        Liste officielle des réformés de la guerre (1923).

        Listes des soldats "Morts pour la France" (s.d.).

        Insigne remis en faveur des mères, pères, veuves et veufs des Morts pour la France" : liste des bénéficiaires et circulaire (1948).

        Réquisition des bicyclettes pour les troupes allemandes : liste des habitants (1944-1945).

        Demande de la carte du combattant émanant de Marcel Le Viavant (1972). 1923-1972
  • 3 ES 261/11 - Série I - Police, hygiène publique, justice 1910-1984
    • 3 ES 261/11 - Hygiène publique et salubrité 1910-1984
      • 3 ES 261/11 - Vaccinations : liste alphabétique des bénéficiaires (1939-1941, 1946).

        Vaccination antivariolique : listes nominatives des assujettis (1947-1984).

        Vaccination antidiphtérique, antitétanique et antipoliomyélitique : listes nominatives des assujettis (1947-1981).

        Vaccination du BCG : listes alphabétiques des assujettis (1960, 1966, 1971).

        Épizooties : déclarations des maladies contagieuses (1910-1977).

        Brucellose, tuberculose bovine et fièvre aphteuse : arrêtés individuels, correspondance et instructions (1960-1968). 1910-1984
  • 3 ES 261/12-13 - Série K - Élections, personnel, protocole et distinctions honorifiques 1870-1969
    • 3 ES 261/12 - Élections 1870-1965
      • 3 ES 261/12 - Listes électorales et tableaux rectificatifs (1884-1965).
        Lacunes : 1890 (liste incomplète), 1892-1904, 1906, 1911-1919, 1939-1944, 1953-1955, 1957, 1960-1961.

        Référendum : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1946).

        Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1919-1956).

        Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1919-1932).

        Élections pour le Conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1946-1949).

        Élections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1928-1951).

        Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1931-1937).

        Élections au conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales (1870-1953).

        Élections à la chambre départementale d'agriculture : listes électorales (1926-1952), procès-verbaux des opérations électorales (1927-1952).

        Élection à la chambre de commerce : listes électorales (1922-1953), procès-verbaux des opérations électorales (1935-1947).

        Élections au tribunal de commerce : listes électorales (1920-1946), procès-verbaux des opérations électorales (1933-1947).

        Élections à la chambre des métiers : listes électorales des artisans-maîtres (1945-1952) et des artisans compagnons (1945-1951).

        Élections au tribunal paritaire des baux ruraux : listes électorales (1946-1962), procès-verbaux des opérations électorales (1946-1963).

        Élections à la Mutualité sociale agricole en application de la loi n° 49-752 du 8 Juin 1949 : liste électorale (s. d.). 1870-1965
    • 3 ES 261/13 - Personnel municipal 1964-1969
      • 3 ES 261/13 - Secrétaire de mairie : correspondance préfectorale relative à l'affectation individuelle de défense de Jean-Vincent Rouxel. 1964-1969
  • 3 ES 261/14 - Série L - Finances communales 1890-1959
    • 3 ES 261/14 - Budgets primitifs et chapitres additionnels.
      Lacunes : 1890 (budget), 1892-1894.

      Arrêté du conseil de préfecture rendu sur la gestion du receveur (1896-1914). 1890-1959
  • 3 ES 261/15 - Série Q - Assistance et prévoyance 1899-1963
    • 3 ES 261/15 - Bureau de bienfaisance

      Délibération municipale portant élection de 2 délégués à la commission administrative (1925-1935).

      Budgets primitifs (1913-1914).

      Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre l'incendie : statuts (1934), et procès-verbal de l'assemblée générale annuelle (1949) ; caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts (1929) et procès-verbal de l'assemblée générale annuelle (1949) ; caisse locale d'assurance contre le risque médico-chirurgical : statuts (1951) et liste des membres (1951).

      Registre des soins médicaux aux victimes de guerre : listes des bénéficiaires (1916-1938).

      Registre de déclaration d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole (1929-1963).

      Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1899-1948).

      Assistance aux vieillards, aux infirmes, aux incurables : listes des bénéficiaires (1909-1923).

      Protection des enfants du premier âge : registres des maires servant à la déclaration des nourrices (1930-1952). 1899-1963
  • 3 ES 261/16 - Série R - Enseignement, action culturelle, sports, loisirs, tourisme 1918-1943
    • 3 ES 261/16 - Liste nominative des Pupilles de la nation établie après le jugement du tribunal civil de Vannes du 23 décembre 1918 (s.d.).

      Création de la caisse des écoles : délibérations municipales, statuts et correspondance (1930-1943).

      États récapitulatifs des effectifs scolaires (1942). 1918-1943