Office national des eaux et milieux aquatiques (ONEMA)

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Présentation des notices

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Fonctionnement du service 1979 - 2007
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  11 ETP 1 1 - Programme prévisionnel d'activité et bilan des opérations effectuées. 2001-2007
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  Chrono courrier et notes de service 1979 - 1995
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    11 ETP 1 2 - 1979-1982 1979-1982
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    11 ETP 1 3 - 1983-1987 1983-1987
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    11 ETP 1 4 - 1991-1995 1991-1995
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  11 ETP 1 5 - Correspondance avec la fédération départementale pour la pêche et la protection du milieu aquatique. 2003-2006
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Police de la pêche et des milieux aquatiques 1956 - 2008
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  Procès-verbaux d'infraction ou de constatation 1956 - 2008
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    11 ETP 1 6 - 1956-1997 1956-1997
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    11 ETP 1 7 - 2000-2001 2000-2001
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    11 ETP 1 8 - 2002 2002
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    11 ETP 1 9 - 2003-2004 2003-2004
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    11 ETP 1 10 - 2005 2005
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    11 ETP 1 11 - 2006 2006
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    11 ETP 1 12 - 2007 2007
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    11 ETP 1 13 - Pêche à la civelle. 2000-2008
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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Gestion de la pêche 1955 - 2011
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  11 ETP 1 14 - Établissements piscicoles, suivi : arrêtés préfectoraux, rapports, plans, photographies et correspondance. 1955-2000
  Cléguer. - moulin de Meslien (1974). Béganne. - moulin Martin (1979). Guern. - moulin de Keraly (1963-1996). Lignol. - moulin de Kerlautré (1957-1967). Melrand. -moulin de Maneguen et Bourdoux (1961). Merlevenez. - étang de rodes (1956). Ploërdut. - moulin de Nicol (1960) et moulin de Kervro (1964-1982). Plouay. - Pont en Daul (1955-1985), Pont Kerlo (1961-1993) et Pont Calleck (1964-2000). Saint-Avé. - La Gouarnais (1979-1999). Saint-Jean-Brévelay. -moulin de Sonnan (1986).
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  Cléguer. - moulin de Meslien (1974). Béganne. - moulin Martin (1979). Guern. - moulin de Keraly (1963-1996). Lignol. - moulin de Kerlautré (1957-1967). Melrand. -moulin de Maneguen et Bourdoux (1961). Merlevenez. - étang de rodes (1956). Ploërdut. - moulin de Nicol (1960) et moulin de Kervro (1964-1982). Plouay. - Pont en Daul (1955-1985), Pont Kerlo (1961-1993) et Pont Calleck (1964-2000). Saint-Avé. - La Gouarnais (1979-1999). Saint-Jean-Brévelay. -moulin de Sonnan (1986).
  Délai de communicabilité :
  50 ans (protection de la vie privée).
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  11 ETP 1 15 - Station de comptage des salmonidés migrateurs du Moulin des Princes, suivi : rapports et correspondance. 1978-2001
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  11 ETP 1 16 - Bassin du Scorff, suivi des travaux : rapports et correspondance. 1957-2006
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  11 ETP 1 17 - Bassin de l'Ellé et ses affluents, suivi des travaux : rapports et correspondance. 1995-2011
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  11 ETP 1 18 - Frayères à brochet : études, dossiers de déclarations, correspondance et plans. 1995-2000
  Aménagement sur le Blavet, restauration sur l'oust et documentation.
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  11 ETP 1 19 - Régulation du grand comoran, recensement et autorisation de tirs : circulaires, arrêtés, bilans et correspondance. 1995-2002