Imprimer cette page

Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan

Présentation du fonds

-+
ajouter à votre classeur
Cotes extrêmes : 1893 W 1-17
Dates extrêmes : 1977-2003
Importance matérielle : 17 articles
Métrage linéaire : 1,00
Année de publication : 2013
Inventaire et catalogue en PDF :
  • Nom du producteur

    Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan

  • Présentation du contenu

    Ce versement contient d'une part des documents relatifs à l'administration du centre de gestion (comptes rendus de réunions du conseil d'administration et de la commission paritaire, documents de communication) et d'autre part des dossiers relatifs à l'organisation et au déroulement de concours et d'examens professionnels organisés par le centre de gestion.

  • Rédacteur de la description

    Annabelle Montécot sous la direction de Marielle Duflos

  • Modalités d'entrée

    Versement du 17 mai 2013

  • Tris et éliminations

    Conformément à la circulaire AD 82-4 du 21 décembre 1982 portant instruction sur l'archivage des dossiers et des copies des concours administratifs, seuls les dossiers de concours ayant été organisés les années en 3 et 8 sont définitivement conservés.

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur les documents portant sur l'organisation des concours et examens sont librement communicables. A l'inverse, les copies et les dossiers d'inscription des candidats sont communicables après un délai de 50 ans (ce délai ne s'applique pas à la  ...  

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Indexation :
  • Descripteurs lieux

    Morbihan

  • Descripteurs organismes

    Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan

  • Descripteurs matières

    personnel / collectivité territoriale