B - Cours et juridictions antérieures à 1790

• Présentation du producteur

  La plupart des paroisses du département du Morbihan ressortissent sous l'Ancien Régime au présidial et sénéchaussée de Vannes, ou aux sénéchaussées d'Auray, de Belle-Île, de Gourin, d'Hennebont, de Ploërmel et de Rhuys.Néanmoins, on observe quelques différences entre les limites du département...

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  La plupart des paroisses du département du Morbihan ressortissent sous l'Ancien Régime au présidial et sénéchaussée de Vannes, ou aux sénéchaussées d'Auray, de Belle-Île, de Gourin, d'Hennebont, de Ploërmel et de Rhuys.Néanmoins, on observe quelques différences entre les limites du département actuel et celles du diocèse de Vannes.Certaines paroisses situées dans l'actuel département du Morbihan relèvent en outre de juridictions situées hors de ce département. Ainsi les paroisses de Camoël, Férel et Pénestin dépendent-elles de la sénéchaussée de Guérande (Loire-Atlantique), celles de Nivillac, Saint-Dolay et Théhillac, trève de la paroisse de Missillac (Loire-Atlantique), de la sénéchaussée de Nantes (Loire-Atlantique). Par ailleurs, la paroisse de Locunolé (Finistère) relève de la sénéchaussée de Quimperlé (Finistère), et celles de Bains, Brain et Langon (Ille-et-Vilaine) de la sénéchaussée de Rennes (Ille-et-Vilaine).

   

• Présentation du contenu

  La série B est la série ancienne la plus importante des Archives départementales du Morbihan.

  • juridictions royales ordinaires :
    • Présidial et sénéchaussée de Vannes [1 B],
    • Sénéchaussée d'Auray [2 B],
    • Sénéchaussée de Belle-Île [3 B],
    • Sénéchaussée de Gourin [4 B],
    • Sénéchaussée d'Hennebont [5 B],
    • Sénéchaussée de Ploërmel [6 B],
    • Sénéchaussée de Rhuys [7 B] ;
  • juridictions royales extraordinaires :
    • Amirauté d'Hennebont [8 B],
    • Amirauté de Vannes [9 B],
    • Amirauté de Lorient [10 B],
    • Consulat de Vannes [11 B],
    • Consulat de Lorient [12 B],
    • Maîtrise des Eaux et Forêts de Vannes [13 B],
    • Traites de Vannes [14 B],
    • Maréchaussée [15 B] ;
  • juridictions seigneuriales laïques, dont les principales sont :
    • Bavalan, à Ambon,
    • Le Bois de La Roche, à Néant-sur-Yvel,
    • la baronnie du Faouët,
    • La Forêt, à Languidic,
    • Largouët sous Auray,
    • Largouët sous Vannes,
    • La Roche-Moisan, les fiefs de Léon, Tréfaven, Querrien, la vicomté de Plouhinec, La Sauldraye, Pont-Scorff,
    • Lorient pour la principauté de Rohan-Guémené,
    • Malestroit,
    • Pontcallec, à Plouay,
    • le comté de Porhoët, à Josselin,
    • Rochefort,
    • Rohan,
    • Pontivy ;
  • juridictions seigneuriales ecclésiastiques :
    • Juridictions du clergé séculier, dont les régaire de l'évêché de Vannes,
    • Juridictions du clergé régulier.

• Mode de classement

  Tous les archivistes du Morbihan ont travaillé au classement de cette très complexe série B qui est dotée de nombreux instruments de travail imprimés ou manuscrits, allant de l'état sommaire à l'inventaire détaillé ; elle n'est cependant pas entièrement décrite et beaucoup de fonds ne possèdent...

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  Tous les archivistes du Morbihan ont travaillé au classement de cette très complexe série B qui est dotée de nombreux instruments de travail imprimés ou manuscrits, allant de l'état sommaire à l'inventaire détaillé ; elle n'est cependant pas entièrement décrite et beaucoup de fonds ne possèdent aucun instrument de travail.La majeure partie de la série est cotée en numérotation continue de B 1 à B 7774.Il est à noter que les numéros 1 à 7 des sous-séries correspondant au présidial et aux sénéchaussées n'ont été attribuées qu'à titre virtuel : l'ensemble de ces fonds est, en effet, resté coté en numérotation continue ; seules les sous-séries correspondant aux juridictions royales extraordinaires ou d'attribution ont reçu une numérotation spéciale (8 à 15 B).En outre, les cotes B 3760 à B 4000 ne sont pour l'instant pas utilisées.

   

• Sources complémentaires

  • Sources internes
    • Série E : archives des familles et seigneuries (voir les documents concernant les justices seigneuriales).
    • Série 6 E : archives des notaires.
    • Série J : archives des familles et seigneuries (voir les documents concernant les justices seigneuriales).
  • Sources externes
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  • Sources internes
    • Série E : archives des familles et seigneuries (voir les documents concernant les justices seigneuriales).
    • Série 6 E : archives des notaires.
    • Série J : archives des familles et seigneuries (voir les documents concernant les justices seigneuriales).
  • Sources externes
    • Archives départementales de l'Ille-et-Vilaine, série B.

   

• Bibliographie

  • Argentré(Bertrand d'),Coutumes générales du païs et duché de Bretagne et usements locaux de la même province, Rennes, Guillaume Vatar, 1745-1748, 3 vol. [P 43].
  • Bérenger(Jean) etMeyer(Jean),La Bretagne à la fin du XVIIesiècle d'après le mémoire de Béchameil de Nointel, Paris, Klincksieck, 1976 [HB 3221].
  • Les Bretons délibèrent. Répertoire des registres de délibérations paroissiales et municipales (1780-1800), et des cahiers de doléances (1789), Rennes, Media Graphics, 1990 [l'introduction comporte des éléments sur l'organisation administrative sous l'Ancien Régime].
  • Brette(Armand),Recueil de documents relatifs à la convocation des Etats-Généraux en 1789. Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789 d'après les actes de la convocation conservés aux Archives nationales, Paris, 1904 [F 36].
  • Carreau(Séverine),Les Recherches judiciaires à partir des archives criminelles d'Ancien Régime, Vannes, ADAPH, 1998.
  • Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, Paris, Imprimerie Nationale, 1958.
  • Trévédy(Julien), « Organisation judiciaire de la Bretagne avant 1790 », inNouvelle revue historique de Droit français et étranger, t. XVII, 1893, p. 192-257, 376-381. [tiré à part en RB 1421]

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Bretagne (France)