Archives révolutionnaires (partie 1)

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Critère(s) de recherche: Peillac

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Département 1790-an XIII
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  Travaux publics 1790-an VIII
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    Personnel 1791-an VIII
    Nombreuses correspondances. États des appointements, des frais de tournées et des frais de bureau des ingénieurs.
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    Affaires générales 1790-an VIII
    État des travaux publics à entreprendre et des ouvrages ordonnés par le département pour l'année 1792. Ponts et chaussées : circulaires, instructions, décrets de la Convention nationale ; correspondance et actes de la commission des travaux publics de la Convention ; états estimatifs des travaux à faire à la superficie des routes en 1792 ; états estimatifs pour 1793 ; état sommaire des travaux exécutés (an VIII).
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    L 803 - Ponts et ponceaux. 1790-1800
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
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    Classement provisoire a reprendre
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    L 804 - Cours d'eau, moulins, usines. 1791-an VII
    Enquête sur les forges (fabrication des armes) : circulaires et instructions ; forges du district de Josselin : forges de Lanouée, et forge des Salles. Ploërmel : recherche de minières de sable ou carrières pour la restauration des pavés de la ville et les travaux des grandes routes. Enquête sur la châtaigneraie de Saint-Malo près de Ploërmel. Étangs : Le Faouët, Meslan, Gourin, Roudouallec, Berné, Saint-Caradec, Langonnet, Priziac, Lignol, Lanvenegen, Guiscriff, Saint-Tugdual. Moulins et...
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    Enquête sur les forges (fabrication des armes) : circulaires et instructions ; forges du district de Josselin : forges de Lanouée, et forge des Salles. Ploërmel : recherche de minières de sable ou carrières pour la restauration des pavés de la ville et les travaux des grandes routes. Enquête sur la châtaigneraie de Saint-Malo près de Ploërmel. Étangs : Le Faouët, Meslan, Gourin, Roudouallec, Berné, Saint-Caradec, Langonnet, Priziac, Lignol, Lanvenegen, Guiscriff, Saint-Tugdual. Moulins et usines : circulaires et instructions ; états par district : districts du Faouët, de Josselin, de Rochefort ; état par canton : cantons de Pontivy, Kervignac, Malestroit, Mendon, Caro, Le Faouët, Grand-Champ, Locminé, Langonnet, Arradon, Sarzeau, Pluherlin, Peillac, Lorient, Campénéac, Ploërmel, Landévant ; états par communes : Béganne, Crach, Hellean, Langoëlan, Lanvaudan, Mauron, Naizin, Plouray, Le Saint, Berné, Meslan, Saint-Caradec-Trégomel, Gourin, Langonnet, Saint-Tugdual, Le Faouët, Priziac, Guiscriff, Lignol, Lanvenegen, Vannes, Saint-Congard ; aqueduc d'Ambon.
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
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    Classement provisoire a reprendre
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    Routes 1790-1799
    Affaires générales. Ateliers de charité (1791) : ouvrages ordonnés par le département sur les fonds de 80 000 l. provenant de la somme de 15 millions destinée, par la loi du 19 déc. 1790, à l'établissement d'atelier de charité. Division des routes du département du Morbihan en 5 arrondissements d'ingénieurs ordinaires. Rapport et délibération de la commission de liquidation des anciennes affaires de la province de Bretagne, sur les grands chemins (1790). Ponts et chaussées : état des...
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    Affaires générales. Ateliers de charité (1791) : ouvrages ordonnés par le département sur les fonds de 80 000 l. provenant de la somme de 15 millions destinée, par la loi du 19 déc. 1790, à l'établissement d'atelier de charité. Division des routes du département du Morbihan en 5 arrondissements d'ingénieurs ordinaires. Rapport et délibération de la commission de liquidation des anciennes affaires de la province de Bretagne, sur les grands chemins (1790). Ponts et chaussées : état des recettes et dépenses et situation des ouvrages sur les grandes routes du département du Morbihan (1791-,1792). Projets de routes de Quimperlé au Faouët, d'Auray à Baud et à Locminé. Banlieues de Vannes : comptes de réparation des routes de Pontivy, Rennes, Nantes et Auray (1792). Ateliers de charité par districts et communes (1792). États de situation des réparations et travaux faits par économie sur les fonds accordés par la Convention nationale (an II). Feuilles d'atelier (décadaires) des travaux opérés pour la réparation des grandes routes du Morbihan (ans II et III). Taxe d'entretien des routes : comptes généraux ; correspondance avec le ministre de l'intérieur (an VI). Bordereaux de recettes et dépenses par inspections (3 inspections ou arrondissements) ; pièces à l'appui (an VII). Barrières : adjudication de la ferme des barrières ; procès-verbaux d'entrée et de sortie ; sommes dues par les courriers (an VII) ; bordereaux mensuels de recettes et de dépenses. Instructions pour l'exécution des travaux de réparation des routes par les adjudicataires des barrières de la taxe d'entretien (an VII). Correspondance de l'administration centrale du département relative au droit de passe (ans VI et VII).
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    L 814/1 - Taxe de l'entretien des routes. an VI-an VII
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
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    Classement provisoire a reprendre
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    L 814/2 - Canaux, phares, ports. 1791-an VII
    Lettres et rapports de l'ingénieur en chef (rivières de l'Oust et du Blavet). Phares et tours (Ile de Groix), ports (ponts et chaussées) : états de situation des travaux faits aux ports (an II) ; délibérations, arrêtés, mémoires et autres pièces concernant les ports d'Auray, de Belle-Île, Groix, Lorient, Port-Louis, Vannes, Port-Navalo.
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
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    Classement provisoire a reprendre
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  Établissements de bienfaisance et assistance publique 1790-an VIII
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    Hospices et hôpitaux. 1790-an VIII
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      Administration. 1790-an VIII
      Aliénés, aveugles. Hôpitaux militaires d'Auray, Hennebont, Josselin, La Roche-Bernard [Roche-Sauveur], Ploërmel, Pontivy, Rochefort [Roche-des-Trois] et Vannes. Hospices d'humanité de Lorient : formation de 2 salles de 30 lits chacune, dans la partie des bâtiments appelée ci-devant "la chapelle". Tableaux de vêture des enfants de la patrie en nourrice. Correspondance concernant l'hospice de Lorient (an VIII). Instructions concernant la comptabilité des hospices, etc. Tableaux des biens et...
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      Aliénés, aveugles. Hôpitaux militaires d'Auray, Hennebont, Josselin, La Roche-Bernard [Roche-Sauveur], Ploërmel, Pontivy, Rochefort [Roche-des-Trois] et Vannes. Hospices d'humanité de Lorient : formation de 2 salles de 30 lits chacune, dans la partie des bâtiments appelée ci-devant "la chapelle". Tableaux de vêture des enfants de la patrie en nourrice. Correspondance concernant l'hospice de Lorient (an VIII). Instructions concernant la comptabilité des hospices, etc. Tableaux des biens et revenus des hospices et des pauvres du département. Correspondance avec le ministre de l'Intérieur relative aux hospices.
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      Comptabilité. 1790-1800
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      L 896 - Enfants trouvés 1791-1800
      Lois et instructions. Correspondance avec le ministre de l'Intérieur. État de la dépense des enfants de la patrie en nourrice à la charge de l'hospice civil de Lorient (ans V-VIII). Cantons du Faouët, de Guer, de Mauron, Peillac, Pontivy, Questembert et Quiberon.
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
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      Classement provisoire a reprendre
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Districts 1790-1800
Les administrations du district, maintenues, dans le Morbihan, postérieurement à la constitution de l'an III, suivant l'arrêté pris à ce sujet par l'administration centrale du département, le 25 pluv. an IV, en raison de l'état exceptionnel où la guerre et l'insurrection avaient placé ce pays, n'ont ete remplacées par les municipalités de canton que dans le courant de l'année 1797 (prair. an V). Pour Josselin, voir la partie supplément (articles cotés Ldj).
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Les administrations du district, maintenues, dans le Morbihan, postérieurement à la constitution de l'an III, suivant l'arrêté pris à ce sujet par l'administration centrale du département, le 25 pluv. an IV, en raison de l'état exceptionnel où la guerre et l'insurrection avaient placé ce pays, n'ont ete remplacées par les municipalités de canton que dans le courant de l'année 1797 (prair. an V). Pour Josselin, voir la partie supplément (articles cotés Ldj).
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  Rochefort (Roche-des-Trois) 1790-1800
  Voir aussi les articles concernant "Plusieurs districts" (L 1493-1500).
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    Lois et décrets (16 mai 1792-1er juil. 1797). 1792-1797
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    Délibérations et arrêtés. 1790-1797
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    Correspondance générale. 1793-1796
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      Correspondance avec le département. 1793-1796
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      Correspondance avec les municipalités. 1793-1796
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      Relative aux mesures de sûreté. 1793-1796
      Lettres écrites aux administrateurs du district de Rochefort, aux comités de salut public, de sûreté générale, de législation, d'instruction publique, de division militaire, des finances, etc. ; aux représentants du peuple en mission Boursault, Prieur (de la Marne), Brue, ainsi qu'aux représentants du peuple à Vannes ou dans le Morbihan, sans autre désignation ; aux officiers municipaux de Roche-des-Trois, de Questembert, de La Gacilly ; aux municipalités du district ; au comité de...
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      Lettres écrites aux administrateurs du district de Rochefort, aux comités de salut public, de sûreté générale, de législation, d'instruction publique, de division militaire, des finances, etc. ; aux représentants du peuple en mission Boursault, Prieur (de la Marne), Brue, ainsi qu'aux représentants du peuple à Vannes ou dans le Morbihan, sans autre désignation ; aux officiers municipaux de Roche-des-Trois, de Questembert, de La Gacilly ; aux municipalités du district ; au comité de surveillance de Peillac ; au comité révolutionnaire de la commune puis du district de Roche-des-Trois ; aux commandants de la force armée à Roche-des-Trois et à Questembert ; aux citoyens Laumailler, commandant temporaite, et Paslane-Champeaux, chef d'état-major à Vannes, au citoyen Loïc, commissaire à Tréal; au procureur général syndic du département ; aux administrateurs des districts de Josselin, Ploërmel, Redon.
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      L 1375 - De l'agent national (16 févr. 1794-2 juil. 1794). 1794
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
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      Classement provisoire a reprendre
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      L 1376 - Avec les représentants du peuple en mission (5 mars 1794-24 déc. 1795). 1794-1795
      Lettres écrites à Tréhouart, Prieur (de la Marne), Le Maillaud, Laignelot, Izabeau à Bordeaux, Dubois-Crancé à Rennes, Le Carpentier à Port-Malo [SAint-Malo], Leyris, Boursault, Leyris et Bouret, Bruz, Cuezno, Guermeur et au citoyen Bachelot, légsliateur et membre du Conseil des Cinq-Cents.
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
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      Classement provisoire a reprendre
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      L 1377 - Avec les généraux, commandants, etc (25 déc. 1794-1er déc. 1796). 1794-1796
      Lettres écrites aux citoyens Tribou ; Laumailler, commandant temporaire à Vannes ; Canuel, général de division ; Damas, chef de brigade à Rennes ; Roger, chef d'état-major à Vannes ; Bouvard, adjudant général à Redon ; aux commandants de la force armée à Roche-Sauveur, Redon, Peillac, Malestroit, etc.
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
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      Classement provisoire a reprendre
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      Avec le tribunal du district, le comité révolutionnaire local et autres comités du département. 1794-1795
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      L 1380 - Avec les districts (4 janv. 1794-3 déc. 1795). 1794-1795
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
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      Classement provisoire a reprendre
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      L 1381 - Avec les commissions et agences établies à Paris (5 sept.-7 déc. 1795). 1795
      Il s'agit des commissions d'agriculture et des arts, des administrations civiles, police et tribunaux, des revenus nationaux, etc. ; des comités des décrets (procès-verbaux et archives de la Convention nationale).
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
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      Classement provisoire a reprendre
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      Avec les particuliers. 1793-1796
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      L 1389 - Bureau des domaines nationaux (23 déc. 1794-24 déc. 1795). 1794-1795
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
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      Classement provisoire a reprendre
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      L 1390 - 8 sept.-23 déc. 1795 1795
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
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      Classement provisoire a reprendre
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    Administration générale. 1790-1797
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    Police générale et administrative. 1790-1799
    Excuses présentées au directoire du district par deux promoteurs d'émeute (1790). Interrogatoire des personnes arrêtées au château du Pre-Clos, paroisse de Tréal (1791). Correspondance reltive aux mesures de sûreté antérieures au 6 vent. an II. COntestation entre le citoyen Robin, prêtre, maire de Tréal, et le sieur Le Priellec, recteur réfractaire. Suspension des maire, procureur et secrétaire greffier de la commune de Peillac pour refus d'admettre le sieur Haumont, vicaire épiscopal de...
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    Excuses présentées au directoire du district par deux promoteurs d'émeute (1790). Interrogatoire des personnes arrêtées au château du Pre-Clos, paroisse de Tréal (1791). Correspondance reltive aux mesures de sûreté antérieures au 6 vent. an II. COntestation entre le citoyen Robin, prêtre, maire de Tréal, et le sieur Le Priellec, recteur réfractaire. Suspension des maire, procureur et secrétaire greffier de la commune de Peillac pour refus d'admettre le sieur Haumont, vicaire épiscopal de Vannes, à l'exercice provisoire des fonctions curiales auxquelles il avait été délégué par l'évêque du Morbihan (oct. 1793). Constatation des dégâts commis par les brigands du 16 au 26 mars 1793 dans les maisons particulières, tant à Rochefort que dans les différentes communes du district. Lettres écrites par les comités de surveillance des communes à l'administration du district (an II). Affaires de Caden (avril 1793), d'Allaire (violences contres un officier municipal, vent. an II). Troubles divers (plusieurs dossiers). Pacification: individus rentrés en vertu de l'arrêté de Boursault (brum. an III). Réquisition de 50 hommes, tant gardes nationaux que pionniers, à fournir par chaque district du Morbihan, pour être envoyés à Vannes (vend. an III). Certificats de civisme. Correspondance avec le comité central établi près la 3e division de l'état-major dans le Morbihan (brum.vent. an III). Tentatives de Anglais et émigrés sur les côtes : correspondance y relative (mess. an III). Troubles de niv., pluv. et vent. an III. Troubles postérieurs à germ. an III.
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    Subsistances. 1792-1797
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    Population, économie. 1793-1797
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    Finances. 1791-an VII
    Contributions directes
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    Guerres et affaires militaires. 1790-1800
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    Justice. 1791-an IV
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    Cultes. 1790-1800
    Pensions et traitements ecclésiastiques. Dossiers paroissiaux. Déclarations de biens ecclésiastiques. Traitements et pensions.