Archives révolutionnaires (partie 2)

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Critère(s) de recherche: Peillac

12 réponses dans cet inventaire

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Département (supplément) 1789-an XI
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  Police. 1789-an VIII
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    Police administrative. 1791-an VII
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      L 1720 - Pêche des huîtres (an VI-an VII). Destruction des loups (an VII). Foires et marchés à Questembert, Rochefort et Peillac (an VII). an VI-an VII
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      L 1913 - Débits de boisson sur les routes (1791, 27 nov.). 1791
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      L 1914 - Mendicité. 1791
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  Culte. 1790-an VIII
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    Traitements et pensions ecclésiastiques. 1790-an VIII
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      L 1927 - Exercice du culte à Peillac et à Rohan. 1793-an VII
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      District de Josselin et administrations cantonales formées dans son ressort. 1790-an VIII
      Anciens L 1183-1184.
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      District de Ploërmel. 1790-an VIII
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District de Josselin 1789-an VI
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Cantons. Comités de police et de surveillance 1789-1848
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  Cantons 1790-1848
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    Arradon an V-an IX
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    Baud an IV-an VIII
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    Belle-Île an VI
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    Camoël an V
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    Carentoir an VIII
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    Caro an V
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    Cléguérec an V-an VI
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    Elven an V
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    Administration municipale du canton de Guégon an VI-an VIII
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    Administration municipale du canton de Guémené an III-an VIII
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    Administration municipale du canton de Guer an IV-an VIII
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    Guidel an IV-an VIII
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    Josselin 1793-1848
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    Kervignac an VI-1808
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    La Gacilly 1792-1831
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    La Roche-Bernard an V-an VII
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    La Trinité-Porhoët an VI-an VIII
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    Le Faouët 1793-an VIII
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    Locmariaquer an V-an VII
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    Locminé an III-1808
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    Loyat an V-an VI
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    Malestroit an II-an VIII
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    Mauron an IV-an VIII
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    Melrand an VI-an VII
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    Mendon an IV-an VIII
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    Muzillac an V-an XI
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    Péaule an V-an X
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    Peillac an VI
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      Lc 133 - Correspondance (an VI, prair.-mess.) an VI
      2 p.
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    Ploërdut an V-an VI
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    Administration du canton de Ploërmel an IV-an VIII
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    Plouay an V-1807
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    Pluneret an IV-1812
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    Pluvigner an VIII
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    Pontivy an IV-an VI
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    Quiberon an IV-1846
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    Rieux an VII
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    La Roche-des-Trois an III-an IX
    [Rochefort-en-Terre]
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    Sarzeau an II-1810
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    Sérent an IV-an VIII
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    Surzur 1790-1811
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    Administration municipale du canton de Vannes 1790-an VIII
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Sociétés populaires et clubs 1790-an III
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Fonds judiciaires 1780-1869
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  Tribunaux ordinaires 1790-1808
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    Tribunal civil du département 1791-1808
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      Répertoires de notaires an III-an VIII
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        Lz 1539 - Registre des actes de dépôts des répertoires de notaires (an VI, 1er vend.-an VII, 8 vend.). an VI-an VII
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        Lz 1540 - Allaire à Bertrand. an III-an VIII
        ALLAIRE (Jean-Baptiste), notaire à Hennebont (an V-an VII). ANDRÉ (Jean-Marie), notaire à Hennebont (an IV-an VII). ANDRÉ (Mathurin), notaire à Josselin (an V-an VII). ANNY (Joseph-Marie), notaire à Hennebont (an III-an IV). AUPY, notaire à Hennebont (an IV-an VII). BARBE (Mathurin-Laurent), notaire à Peillac (an IV-an VII). BARGUIN (Jean-Marie), notaire à Faouët (an IV-an VII). BARON (Mathurin), notaire à Ploërmel (an IV-an VII). BARRE (Jean-Gabriel), notaire à Plouay (an IV-an VII). BAUCHE...
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        ALLAIRE (Jean-Baptiste), notaire à Hennebont (an V-an VII). ANDRÉ (Jean-Marie), notaire à Hennebont (an IV-an VII). ANDRÉ (Mathurin), notaire à Josselin (an V-an VII). ANNY (Joseph-Marie), notaire à Hennebont (an III-an IV). AUPY, notaire à Hennebont (an IV-an VII). BARBE (Mathurin-Laurent), notaire à Peillac (an IV-an VII). BARGUIN (Jean-Marie), notaire à Faouët (an IV-an VII). BARON (Mathurin), notaire à Ploërmel (an IV-an VII). BARRE (Jean-Gabriel), notaire à Plouay (an IV-an VII). BAUCHE (Augustin-Mathurin), notaire à Locminé (an IV-an VII). BAUDIC, notaire à Locminé (an IV-an VI). BAZIN (Michel), notaire à Ménéac (an V-an VI). BELLAVOIR (François), notaire à Les Fougerêts (an IV-an V). BELLYMO (Urbain-Olivier), notaire à Questembert (an V-an VIII). BERTRAND (Pascal-Jean), notaire à Hennebont (an VII).
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        Lz 1541 - Boeffard à Busson. an IV-an VIII
        BOEFFARD (Jean-Marie), notaire à Péaule (an IV-an VIII). BOGE (Guillaume), notaire à Questembert (an IV-an VII). BONNEFOY (Jean), notaire à Josselin (an IV-an VI). BOSQUET (Julien-Joseph), notaire à Gourin (an IV-an VII). BREDOUX (Jacques), notaire à Questembert (an VI-an XI). BRIZEUX (Adrien-Joseph), notaire à Noyal-Pontivy (an VII). BROBANT (Pierre-Julien), notaire à Ploërmel (an VI-an VII). BROSSARD (Jean-Félix), notaire à Locminé (an IV-an VII). BRUC (Jacques-Nicolas), notaire à...
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        BOEFFARD (Jean-Marie), notaire à Péaule (an IV-an VIII). BOGE (Guillaume), notaire à Questembert (an IV-an VII). BONNEFOY (Jean), notaire à Josselin (an IV-an VI). BOSQUET (Julien-Joseph), notaire à Gourin (an IV-an VII). BREDOUX (Jacques), notaire à Questembert (an VI-an XI). BRIZEUX (Adrien-Joseph), notaire à Noyal-Pontivy (an VII). BROBANT (Pierre-Julien), notaire à Ploërmel (an VI-an VII). BROSSARD (Jean-Félix), notaire à Locminé (an IV-an VII). BRUC (Jacques-Nicolas), notaire à Saint-Nicolas-du-Tertre (an IV-an VI). BURBAN (Guillaume), notaire à Les Fougerêts (an IV-an V). BUSSON (Pierre), notaire à Rochefort-en-Terre (an IV-an VII).
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        Lz 1542 - Canaff à Couetro. an IV-an VIII
        CANAFF (Louis), notaire à Gourin (an IV-an VII). CARO (Joseph-François), notaire à Sérent (an V-an VII). CATTIER (Louis), notaire à Guémené (an IV-an VI). CHAZE (Père), notaire à Ménéac (an IV-an VII). CHEVAL (Jean), notaire à La Gacilly (an IV-an VIII). CLEMENCEAU (François-Michel), notaire à La Gacilly (an VII). COHELEAC (Adrien), notaire à Grand-Champ (an IV-an VIII). COLLESZAN (Joseph-Marie), notaire à Pontivy (an IV-an VII). COLLIN (Joseph), notaire à Loyat (an IV-an VII). COLLINET,...
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        CANAFF (Louis), notaire à Gourin (an IV-an VII). CARO (Joseph-François), notaire à Sérent (an V-an VII). CATTIER (Louis), notaire à Guémené (an IV-an VI). CHAZE (Père), notaire à Ménéac (an IV-an VII). CHEVAL (Jean), notaire à La Gacilly (an IV-an VIII). CLEMENCEAU (François-Michel), notaire à La Gacilly (an VII). COHELEAC (Adrien), notaire à Grand-Champ (an IV-an VIII). COLLESZAN (Joseph-Marie), notaire à Pontivy (an IV-an VII). COLLIN (Joseph), notaire à Loyat (an IV-an VII). COLLINET, notaire à Guidel (an VI). CONAN (Louis-François), notaire à Rohan (an IV-an V). COUDE (Louis), notaire à Saint-Brieuc-de-Mauron (an V-an VII). COUEDELLOT (Yves-Amateur), notaire à Malestroit (an IV-an VII). COUESERY (Jean-Pierre), notaire à La Trinité-Porhoët (an VI-an VIII). COUETRO, notaire à La Trinité-Porhoët (an V).
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        Lz 1543 - Cougoulat à Étienne. an III-an VIII
        COUGOULAT (Olivier-Mathurin), notaire à Hennebont (an III-an VI). COUGOULAT, père (Jean-Marie), notaire à Lorient (an IV-an VII). COUGOULAT, fils, notaire à Guidel (an V-an VII). COURTEL, notaire à La Trinité Porhoët (an V-an VII). DAGORNE (Julien-Jean), notaire à Baud (an IV-an VII). DAGUILLON (Augustin-Vincent), notaire à Pontivy (an IV-an VII). DANY (Aimé-Marie), notaire à Rochefort en terre (an IV-an VIII). DEBROISE, notaire à Locminé (an V-an VII). DELANOE (Michel), notaire à Loyat (an...
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        COUGOULAT (Olivier-Mathurin), notaire à Hennebont (an III-an VI). COUGOULAT, père (Jean-Marie), notaire à Lorient (an IV-an VII). COUGOULAT, fils, notaire à Guidel (an V-an VII). COURTEL, notaire à La Trinité Porhoët (an V-an VII). DAGORNE (Julien-Jean), notaire à Baud (an IV-an VII). DAGUILLON (Augustin-Vincent), notaire à Pontivy (an IV-an VII). DANY (Aimé-Marie), notaire à Rochefort en terre (an IV-an VIII). DEBROISE, notaire à Locminé (an V-an VII). DELANOE (Michel), notaire à Loyat (an V-an VI). DERVAL (Pierre), notaire à Loyat (an VI). DUCHESNE (Julien), notaire à Ploërmel (an IV-an VI). ÉTIENNE (Jean), notaire à Plumelec (an IV-an VII).
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        Lz 1544 - Ferrand à Gicquel. an IV-an VIII
        FERRAND, notaire à Lorient (an IV). FICHET (Jean), notaire à Carentoir (an IV). FICHET (François), notaire à Nivillac (an IV). FOUCHET (Olivier), notaire à Péaule (an VI). FOULON (Jean-Marie-Joseph), notaire à Guer (an IV-an VII). GALLET (Jean), notaire à Sérent (an V-an VI). GAMBERT (Dominique-François-Louis), notaire à Lanouée (an IV-an VII). GAMBERT (Julien-Marie), notaire à Rohan (an V-an VI). GAULTIER (Louis), notaire à Baud (an IV-an VII). GEFFROY (Joseph-Marie), notaire à Lorient (an...
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        FERRAND, notaire à Lorient (an IV). FICHET (Jean), notaire à Carentoir (an IV). FICHET (François), notaire à Nivillac (an IV). FOUCHET (Olivier), notaire à Péaule (an VI). FOULON (Jean-Marie-Joseph), notaire à Guer (an IV-an VII). GALLET (Jean), notaire à Sérent (an V-an VI). GAMBERT (Dominique-François-Louis), notaire à Lanouée (an IV-an VII). GAMBERT (Julien-Marie), notaire à Rohan (an V-an VI). GAULTIER (Louis), notaire à Baud (an IV-an VII). GEFFROY (Joseph-Marie), notaire à Lorient (an IV-an VII). GILBERT, notaire à Gémené (an VI-an VII). GILLOT (Georges-Louis), notaire à Muzillac (an IV-an VIII). GIQUEAUX (Pierre-Marie), notaire à Peillac (an VI-an VIII). GIQUEL (Jean), notaire à Josselin (an IV-an VII).
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        Lz 1545 - Glain à Guimbert. an III-an VIII
        GLAIN (Jean-Vincent), notaire à Auray (an IV-an VII). GLAIN (Christophe), notaire à Auray (an V). GLAIS (Jacques), notaire à Vannes (an V-an VIII). GOUGEON (Mathurin), notaire à Vannes (an V-an VIII). GOURHAEL (Louis-Nicolas), notaire à Lanvenegen (an IV-an VII). GOURHAEL (Julien-Joseph), notaire à Le Faouët (an IV-an VI). GRAYO (Guillaume), notaire à Questembert (an IV-an V). GRINSART (Joseph-Marie), notaire à La Gacilly (an V-an VI). GUIBERT (Alexandre), notaire à La Roche-Bernard (an...
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        GLAIN (Jean-Vincent), notaire à Auray (an IV-an VII). GLAIN (Christophe), notaire à Auray (an V). GLAIS (Jacques), notaire à Vannes (an V-an VIII). GOUGEON (Mathurin), notaire à Vannes (an V-an VIII). GOURHAEL (Louis-Nicolas), notaire à Lanvenegen (an IV-an VII). GOURHAEL (Julien-Joseph), notaire à Le Faouët (an IV-an VI). GRAYO (Guillaume), notaire à Questembert (an IV-an V). GRINSART (Joseph-Marie), notaire à La Gacilly (an V-an VI). GUIBERT (Alexandre), notaire à La Roche-Bernard (an IV-an VII). GUILLAUME (Julien-Mathurin), notaire à Roc Saint André (an V-an VII). GUILLAUME (Guillaume), notaire à Elven (an V-an VIII). GUILLEMOT (Yves-François), notaire à Bréhan-Loudéac (an IV-an VII). GUILLEMOT (Michel), notaire à La Trinité-Porhoët (an V-an VII). GUILLOUET (Mathurin), notaire à La Trinité-Porhoët (an V-an VII). GUILLOUX (Joseph-Marie), notaire à Sarzeau (an III-an VII). GUILLOYS (Mathurin), notaire à Mauron (an V). GUILLOYS (Julien-Marie), notaire à Elven (an VII-an VIII). GUIMBERT (François-Marie-Hyacinthe.), notaire à Gourin (an IV-an VI).
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        Lz 1546 - Hazard à Josset. an IV-an VIII
        HAZARD (Pierre-Guy), notaire à Tréal (an V-an VII). HERPE (Pierre), notaire à Rohan (an IV-an VI). HERVIANT (Jacq. Marie), notaire à Pont-Scorff (an IV-an VII). HERVIEU (Joseph-Marie), notaire à Vannes (an IV-an VIII). HUGUET (François-Marie), notaire à Lorient (an IV-an VI). JAN (Charles), notaire à Guer (an VI). JEGOU (François-Louis), notaire à Guémené (an IV-an VII). JEHANNO (Joseph-Marie), notaire à Vannes (an IV). JOLLIVET père (Yves), notaire à Vannes (an V-an VII). JOLY (Jean-Paul),...
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        HAZARD (Pierre-Guy), notaire à Tréal (an V-an VII). HERPE (Pierre), notaire à Rohan (an IV-an VI). HERVIANT (Jacq. Marie), notaire à Pont-Scorff (an IV-an VII). HERVIEU (Joseph-Marie), notaire à Vannes (an IV-an VIII). HUGUET (François-Marie), notaire à Lorient (an IV-an VI). JAN (Charles), notaire à Guer (an VI). JEGOU (François-Louis), notaire à Guémené (an IV-an VII). JEHANNO (Joseph-Marie), notaire à Vannes (an IV). JOLLIVET père (Yves), notaire à Vannes (an V-an VII). JOLY (Jean-Paul), notaire au Bois-de-La-Roche (an IV-an VI). JOSSE (François), notaire à Vannes (an IV-an VII). JOSSET (Louis-Marie), notaire à Pontivy (an IV-an VII).
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        Lz 1547 - Josso à Le Bricro. an IV-an VIII
        JOSSO, notaire à Caden (an V). JOSSO (Jean-Marie), notaire à Péaule (an VI-an VIII). JOUAN, notaire à Rochefort en Terre (an IV-an VIII ). JOUBIN (Julien), notaire à Caro (an V). JOURDAN (Joseph-Marie), notaire à Josselin (an IV-an VII). JULOU (Jean-Jacques), notaire à Gourin (an IV-an VII). LAMEULLE (Yves), notaire à Campénéac (an IV-an VI). LAMOUR (Olivier), notaire à Langle à Bignan (an V-an VI). LAMOUR (Laurent), notaire à Pleugriffet (an VI). LAUNAY (Jean-Marie), notaire à Pontivy (an...
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        JOSSO, notaire à Caden (an V). JOSSO (Jean-Marie), notaire à Péaule (an VI-an VIII). JOUAN, notaire à Rochefort en Terre (an IV-an VIII ). JOUBIN (Julien), notaire à Caro (an V). JOURDAN (Joseph-Marie), notaire à Josselin (an IV-an VII). JULOU (Jean-Jacques), notaire à Gourin (an IV-an VII). LAMEULLE (Yves), notaire à Campénéac (an IV-an VI). LAMOUR (Olivier), notaire à Langle à Bignan (an V-an VI). LAMOUR (Laurent), notaire à Pleugriffet (an VI). LAUNAY (Jean-Marie), notaire à Pontivy (an IV-an VII). LE BLANC (Marie-Joseph), notaire à Guer (an IV-an VII). LE BLAY (Julien), notaire à Josselin (an IV-an VI). LE BLAY, notaire à Guégon (an VII). LE BRET (Joseph-Marie-Jean), notaire à Mauron (an VI-an VII). LE BRICRO (Pierre), notaire à Plouay (an IV-an VII).
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        Lz 1548 - Le Claire à Le Guével. an IV-an VIII
        LE CLAIRE (Vincent-Joseph), notaire à Vannes (an IV-an VIII). LE CLECH (Nicolas-Yves), notaire à Langonnet (an IV-an VII). LE CLOIREC (Louis-Thomas), notaire à Guémené (an IV-an VII). LE CLOUEREC (Christophe), notaire à Pluvigner (an IV-an VII). LE FUR (Joseph), notaire à Hennebont (an VII). LE GALL (Gilles-Joseph), notaire à La Gacilly (an IV). LE GALLIC (François-Sébastien), notaire à Gourin (an IV-an VII). LE GOUARANT (Joseph-Marie), notaire à Le Faouët (an V-an VII). LE GOUZRONC...
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        LE CLAIRE (Vincent-Joseph), notaire à Vannes (an IV-an VIII). LE CLECH (Nicolas-Yves), notaire à Langonnet (an IV-an VII). LE CLOIREC (Louis-Thomas), notaire à Guémené (an IV-an VII). LE CLOUEREC (Christophe), notaire à Pluvigner (an IV-an VII). LE FUR (Joseph), notaire à Hennebont (an VII). LE GALL (Gilles-Joseph), notaire à La Gacilly (an IV). LE GALLIC (François-Sébastien), notaire à Gourin (an IV-an VII). LE GOUARANT (Joseph-Marie), notaire à Le Faouët (an V-an VII). LE GOUZRONC (Toussaint), notaire à Hennebont (an IV-an V). LE GUEVEL (Thomas), notaire à Ploemeur (an IV-an V). LE GUEVEL (François-Marie), notaire à Lorient (an IV-an VII). LE GUEVEL (Louis-Joseph), notaire à Lorient (an V-an VII).
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        Lz 1549 - Le Lièvre à Lestrohant. an IV-an VIII
        LE LIEVRE, notaire à Rieux (an IV). LE LOUARN (François), notaire à Guémené (an IV-an VIII). LE ME[…] (François), notaire à Kervignac (an V-an IV). LE MERCIER (Pierre-Jean-Mie), notaire à Grandchamp (an V-an VII). LE PORTZ (François), notaire à Baud (an IV-an VII). LE RAY (Julien), notaire à Questembert (an VII-an VIII). LE RIDANT, notaire à Vannes (an V-an VI). LE ROUX (Guillaume-Julien), notaire à Auray (an IV-an VII). LESTROHANT (Joseph), notaire à Port-Louis (an IV-an VII).
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        LE LIEVRE, notaire à Rieux (an IV). LE LOUARN (François), notaire à Guémené (an IV-an VIII). LE ME[…] (François), notaire à Kervignac (an V-an IV). LE MERCIER (Pierre-Jean-Mie), notaire à Grandchamp (an V-an VII). LE PORTZ (François), notaire à Baud (an IV-an VII). LE RAY (Julien), notaire à Questembert (an VII-an VIII). LE RIDANT, notaire à Vannes (an V-an VI). LE ROUX (Guillaume-Julien), notaire à Auray (an IV-an VII). LESTROHANT (Joseph), notaire à Port-Louis (an IV-an VII).
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        Lz 1550 - Letore à Lucas. an IV-an VII
        LETORE (Noël-Joachim), notaire au Bois-de-La-Roche (an IV). LEZOT, notaire à Sarzeau (an IV-an VII). LOHER (Jean-Julien), notaire à Quistinic (an IV-an VII). LORANT (Guillaume), notaire à Guémené (an IV-an VII). LORHO (Julien), notaire à Auray (an IV-an VII). LOYET (Jacques), notaire à Malestroit (an IV-an VII). LUCAS (Pierre-Laurent), notaire à Sérent (an IV-an VII). LUCAS (Pierre-Franç.Bonav.), notaire à Ploërmel (an IV-an VII).
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        Lz 1551 - Magre à Moigno. an IV-an VIII
        MAGRE (Pierre-François), notaire à Muzillac (an VI-an VIII). MAHE (Joseph), notaire à Guer (an IV-an VI). MAILLARD (Yves-François), notaire à Ploërmel (?) (an IV-an VI). MASSOU (Jean-Marie), notaire à Penestin (an IV-an VII). MEDAL (Alexis-Marie), notaire à Ploërmel (an IV-an VII). MELLIN (Joseph-Marie), notaire à Guidel (an IV-an VII). MENAGE (Joseph-Marie-François), notaire à Ploërmel (an IV-an VII). MENARD (Jean-Jacques), notaire à Vannes (an IV-an VIII). MICHE (Guillaume), notaire à La...
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        MAGRE (Pierre-François), notaire à Muzillac (an VI-an VIII). MAHE (Joseph), notaire à Guer (an IV-an VI). MAILLARD (Yves-François), notaire à Ploërmel (?) (an IV-an VI). MASSOU (Jean-Marie), notaire à Penestin (an IV-an VII). MEDAL (Alexis-Marie), notaire à Ploërmel (an IV-an VII). MELLIN (Joseph-Marie), notaire à Guidel (an IV-an VII). MENAGE (Joseph-Marie-François), notaire à Ploërmel (an IV-an VII). MENARD (Jean-Jacques), notaire à Vannes (an IV-an VIII). MICHE (Guillaume), notaire à La Trinité-Porhoët (an V-an VI). MOIGNO (Hervé), notaire à Pontivy (an IV-an VII). MOIGNO (Jean-Marie), notaire à Malestroit (an IV-an VII).
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        Lz 1552 - Moneray à Nogret. an IV-an VIII
        MONERAY (Pierre), notaire à Plumelec (an IV-an VII). MONNERAYS (Maturin-Mie-Jos.), notaire à Sérent (an IV-an VII). MORAN (Louis-Julien), notaire à Auray (an IV-an VII). MOREAU (Louis-Mie-Michel), notaire à Questembert (an VIII). MORINEAU (Pierre-Louis), notaire à Guémené (an IV-an VI). NERON (Jean), notaire à Lorient (an IV-an VII). NICOLAS, notaire à Malestroit (?) (an IV). NOGRET (Nicolas), notaire à Josselin (an IV-an VII).
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        Lz 1553 - Obriel à Querrel. an IV-an VIII
        OBRIEL, notaire à Belle-Île (an IV-an VII). OLIVIER (Jean), notaire à Guégon (an IV-an VI). ORIEULX, notaire à Néant (an IV-an VI). PACHEU (Jean-Baptiste), notaire à Mauron (an IV-an VI). PAINTOUX (Guillaume), notaire à Mohon (an IV-an VI). PAULLOU (Yves-Marie), notaire à Pontivy (an IV-an IV) et (Josselin (an VIII). PERRET, notaire à Campénéac (?) (an IV). PERSONIC, notaire à Port-Louis (an IV-an VII). PICHOT (Nicolas-Mie), notaire à Ménéac (an IV). PITOUAYS (François-Pierre), notaire à...
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        OBRIEL, notaire à Belle-Île (an IV-an VII). OLIVIER (Jean), notaire à Guégon (an IV-an VI). ORIEULX, notaire à Néant (an IV-an VI). PACHEU (Jean-Baptiste), notaire à Mauron (an IV-an VI). PAINTOUX (Guillaume), notaire à Mohon (an IV-an VI). PAULLOU (Yves-Marie), notaire à Pontivy (an IV-an IV) et (Josselin (an VIII). PERRET, notaire à Campénéac (?) (an IV). PERSONIC, notaire à Port-Louis (an IV-an VII). PICHOT (Nicolas-Mie), notaire à Ménéac (an IV). PITOUAYS (François-Pierre), notaire à Marzan (an V-an VII). POULIQUEN (Jean), notaire à Baud (an V-an VII). QUERGAL (Jean-Marie), notaire à Priziac (an IV-an VII). QUERREL (Pierre-Marie), notaire à Belle-Île (an IV-an VII).
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        Lz 1554 - Rambaud à Rousseau. an IV-an VIII
        RAMBAUD (Jean-Mathurin), notaire à Pontivy (an IV-an VI). RAULT (François), notaire à Caro (an V-an VI). RICHARD (Jean-Joseph), notaire à Malensac (an IV-an VIII). RIO (Louis), notaire à Cléguérec (an IV). ROBERT (Louis-Joseph), notaire à Lorient (an-Van VII). ROBIN (Louis-Pierre), notaire à La Roche-Sauveur (an IV-an VIII). ROBIO (Louis), notaire à Guern (an V-an VII). ROBIO (Antoine), notaire à Kernascléden (an VI). ROCHER (Felix-Louis), notaire à Carentoir (an IV-an VI). ROLLAND...
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        RAMBAUD (Jean-Mathurin), notaire à Pontivy (an IV-an VI). RAULT (François), notaire à Caro (an V-an VI). RICHARD (Jean-Joseph), notaire à Malensac (an IV-an VIII). RIO (Louis), notaire à Cléguérec (an IV). ROBERT (Louis-Joseph), notaire à Lorient (an-Van VII). ROBIN (Louis-Pierre), notaire à La Roche-Sauveur (an IV-an VIII). ROBIO (Louis), notaire à Guern (an V-an VII). ROBIO (Antoine), notaire à Kernascléden (an VI). ROCHER (Felix-Louis), notaire à Carentoir (an IV-an VI). ROLLAND (Mathurin), notaire à Rohan (an IV-an VI). ROPERT (Jean), notaire à Le Faouët (an IV-an VII). ROUSSEAU (Julien-Marie), notaire à Guiscriff (an V-an VII).
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        Lz 1555 - Salmon à Ysopt. an IV-an VIII
        SALMON, notaire à Concoret (an V). SAULNIER (Godefroy), notaire à La Gacilly (an IV-an VII). SAUVE (François-Joseph), notaire à Allaire (an IV-an VI). SEGUIN (René), notaire à Carentoir (an V-an VI). SEMARIA (Joseph), notaire à Rohan (an IV-an VI). TALHOUARN (Jean-Marie), notaire à Le Faouët (an V-an VII). TASSEL (François), notaire à Auray (an IV-an VII). THEHAUD (Jean-Vincent), notaire à Sarzeau (an IV-an VIII). THOMAS-CLOSMADEUC (Benjamin-Fidèle-Amant), notaire à La Roche-Bernard (an...
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        SALMON, notaire à Concoret (an V). SAULNIER (Godefroy), notaire à La Gacilly (an IV-an VII). SAUVE (François-Joseph), notaire à Allaire (an IV-an VI). SEGUIN (René), notaire à Carentoir (an V-an VI). SEMARIA (Joseph), notaire à Rohan (an IV-an VI). TALHOUARN (Jean-Marie), notaire à Le Faouët (an V-an VII). TASSEL (François), notaire à Auray (an IV-an VII). THEHAUD (Jean-Vincent), notaire à Sarzeau (an IV-an VIII). THOMAS-CLOSMADEUC (Benjamin-Fidèle-Amant), notaire à La Roche-Bernard (an IV-an VIII). THOMAS DU BENEAC (Michel-Jean-Prudent), notaire à La Roche-Bernard (an IV-an VIII). TOUZE (Joseph-Louis), notaire à Sérent (an VI-an VII). TREVELO (Joseph-Marie-François), notaire à Josselin (an IV-an VII). VOIRDYE (Pierre-Charles), notaire à Languidic (s. d.). YSOPT (Julien), notaire à Pontivy (an IV-an VII).
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  Tribunaux de districts 1780-an IX
  Dans le classement qui suit, les liasses des procédures ont été rattachées tantôt au tribunal du district, tantôt plus loin, au Directeur du jury président du tribunal de police correctionnelle pour la partie de 1792 à l'an IV. Il semble qu'en réalité, on doive les rattacher au tribunal du district directeur du jury jusqu'à la disparition des tribunaux de districts, le directeur de jurys dépendant intimement des tribunaux de districts jusqu'à la constitution du tribunal civil ; il convient...
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  Dans le classement qui suit, les liasses des procédures ont été rattachées tantôt au tribunal du district, tantôt plus loin, au Directeur du jury président du tribunal de police correctionnelle pour la partie de 1792 à l'an IV. Il semble qu'en réalité, on doive les rattacher au tribunal du district directeur du jury jusqu'à la disparition des tribunaux de districts, le directeur de jurys dépendant intimement des tribunaux de districts jusqu'à la constitution du tribunal civil ; il convient d'ailleurs de remarquer que ce terme de "criminel" s'applique aussi bien aux affaires correctionnelles qu'aux criminelles, au sens actuel des mots. Les procédures dites criminelles doivent comprendre les procédures criminelles proprement dites, non envoyées sur tribunal criminel et les procédures que nous appelons aujourd'hui correctionnelles.
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  Tribunaux correctionnels 1791-1815
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  Tribunaux extraordinaires 1791-an VII
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  Justices de paix 1790-1869
  Pour la justice de paix d'Allaire, voir les justices de paix de Peillac et de Rieux.
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    Justice de paix d'Auray 1791-an X
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    Justice de paix de Baud 1791-1812
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    Justice de paix de Belle-Île 1790-an X
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    Justice de paix de Bignan an V-an VII
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    Justice de paix de Bubry 1791-an X
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    Justice de paix de Camoël 1791-an VIII
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    Justice de paix de Campénéac. an IV-an VIII
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    Justice de paix de Carentoir 1793
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    Justice de paix de Caro an IV-an X
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    Justice de paix de Cléguérec 1791-an VI
    Les archives de la justice de paix de Cléguérec ont été détruites dans l'incendie de la mairie en 1913.
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    Justice de paix d'Elven 1791-an X
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    Justice de paix de Gourin 1791-an X
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    Justice de paix de Grand-Champ 1792-an X
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    Justice de paix de Guégon 1790-an X
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    Justice de paix de Guémené 1790-an X
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    Justice de paix de Guer 1792-1869
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    Justice de paix de Guidel 1791-an IX
    Le siège se trouve à Plœmeur.
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    Justice de paix d'Hennebont 1791-an X
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    Justice de paix de Josselin 1791-an X
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    Justice de paix de Kernascléden 1791-an X
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    Justice de paix de Kervignac 1791-1798
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    Justice de paix de La Gacilly an II-an VII
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    Justice de paix de Landévant 1791-an II
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    Justice de paix de Langonnet. 1791-an X
    Après 1800, voir Gourin.
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    Justice de paix de Languidic 1791-an III
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    Justice de paix de Lanouée 1791-an X
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    Justice de paix de Lanvénégen 1791-an VII
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    Justice de paix de La Roche-Bernard 1791-1811
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    Justice de paix de La Trinité-Porhoët 1790-an XII
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    Justice de paix du Faouët 1790-an X
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    Justice de paix de Locminé 1790-an X
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    Justice de paix de Lorient 1790-an X
    Il n'existait en 1790 qu'un seul canton, dont on démembra en novembre 1791 le 2e canton et "l'extra-muros" ; ce dernier disparut sans doute en l'an IV.-La complexité de ces juridictions a obligé à conserver le classement unique, par matière, qui existait au greffe et non le classement par canton qui eut été plus logique.
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    Justice de paix de Malestroit 1790-an X
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    Justice de paix de Mauron 1791-an XI
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    Justice de paix de Melrand 1791-an X
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    Justice de paix de Mendon 1791-an X
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    Justice de paix de Muzillac 1791-an X
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    Justice de paix de Néant 1792-an IX
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    Justice de paix de Neulliac an IV-an V
    Les minutes de ce canton ont disparu dans l'incendie de la mairie de Cléguérec.
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    Justice de paix de Péaule 1791-an X
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    Justice de paix de Peillac puis de Rieux an V-an X
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      Lz 1516 - Répertoires des minutes du canton de Rieux (an VIII, vend.-an X, vent.). an VIII-an X
      L'an IX est manquant. 2 registres.
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      Lz 1517 - Minutes du canton de Peillac (an V-an VI). Minutes du canton de Rieux (an VIII-an X). an V-an X
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    Justice de paix de Pleucadeuc an VI
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    Justice de paix de Ploemel 1791
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    Justice de paix de Ploërdut 1790-an X
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    Justice de paix de Ploërmel 1790-an VII
    Les archives de la justice de paix de la période révolutionnaire n'ont pu être retrouvées.
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    Justice de paix de Plouay 1791-an X
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    Justice de paix de Plumelec 1790-an VII
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    Justice de paix de Pluméliau 1790-an X
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    Justice de paix de Pluneret 1791-an IX
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    Justice de paix de Pluvigner 1791-1827
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    Justice de paix de Pontivy 1791-an X
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    Justice de paix de Pont-Scorff 1791-an X
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    Justice de paix de Port-Louis 1790-an IX
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    Justice de paix de Priziac 1790-an IX
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    Justice de paix de Questembert 1790-an X
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    Justice de paix de Quiberon 1791-1792
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    Justice de paix de Réguiny 1791-an III
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    Justice de paix de Rochefort-en-Terre 1791-an X
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    Justice de paix de Saint-Avé 1791-an IX
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    Justice de paix de Sarzeau 1791-an X
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    Justice de paix de Sérent 1791-an X
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    Justice de paix de Surzur 1792-an X
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    Vannes. Canton Nord 1790-an X
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    Vannes. Canton Sud 1790-an X
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    Justices de paix. Affaires diverses an IV-an VI
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  Tribunal de commerce de Lorient 1790-1821

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