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Direction départementale de l'Équipement. Fonds du Service de l'Eau et des Équipements Techniques de Lorient.

Critère(s) de recherche: Peillac

2 réponses dans cet inventaire

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Présentation des notices

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  • 3 S 1-175 - Canaux et rivières canalisées An VII-1962
    • 3 S 1-7 - Affaires générales et diverses 1870-1922
      • 3 S 1-7 - Dossiers de l'ingénieur d'arrondissement 1870-1922
        • 3 S 1 - Amodiation du bac de Lanée. 1870-1908
        • 3 S 2 - Ports, règlement de police. 1890-1896

          La Gacilly (1890-1891). Josselin (1891). Rohan (1891). Montertelot (1895). Peillac, pont d'Oust (1895). Saint-Gravé, port de Gueslin (1895). Plouguer, port de Kervennec (1896).

          Arrêtés préfectoraux, avis et rapports des ingénieurs, tableau des mouvements du port de Kervennec, affiches, plans, correspondance.

          Classement :

          Structuration interne :

          Service des canaux

          Canaux et rivières canalisées (section 10)

          Affaires générales et diverses (chapitre 108)

          Canal de Nantes à Brest

          Manquent les dossiers n° 1, 2, 6, 7, 8, 9.

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          Sujet : port fluvial / police des transports
          Lieu : La Gacilly / Josselin / Rohan / Montertelot / Peillac / Saint-Gravé / Plouguen (Finistère)
          Type de document : Recherche détaillée

        • 3 S 3 - Partie du canal de Nantes à Brest située dans les départements du Finistère et des Côtes du Nord, affaires générales et diverses. 1884-1905
        • 3 S 4 - Partie du canal de Nantes à Brest située dans les départements du Finistère et des Côtes du Nord, affaires générales et diverses. 1906-1910
        • 3 S 5 - Recensement des forces hydrauliques disponibles sur les cours d'eau. 1916-1918
        • 3 S 6 - Recensement des moulins. 1921-1922
        • 3 S 7 - Recensement des moulins. 1922
    • 3 S 64-175 - Gestion du domaine public fluvial An VII-1962
      • 3 S 137-165 - Acquisitions, aliénations, échanges 1852-1925
        • 3 S 137-152 - Canal de Nantes à Brest 1852-1925
          • 3 S 137-152 - Dossiers de l'ingénieur d'arrondissement 1852-1925
            • 3 S 137 - Remise aux Domaines de terrains achetés par l'État et devenus inutiles au service du canal. 1852-1855
            • 3 S 138 - Remise aux Domaines de terrrains achetés par l'État et devenus inutiles au service du canal. 1854-1860
            • 3 S 139 - Partie abandonnée du lit de l'Oust à Thymadeuc, cession des terrains. 1856-1914
            • 3 S 140 - Bréhan, Pleugriffet, remise d'un terrain aux Domaines. 1897-1898
            • 3 S 141 - Vente d'un terrain à M. Baudais, propriétaire de l'usine de Caradec. 1875
            • 3 S 142 - Ile du Crévy, cession d'un terrain. 1867-1895
            • 3 S 143 - Guillac, acquisition et cession de terrains. 1897-1909
            • 3 S 144 - Guillac, Lanouée, La Chapelle-Caro, Peillac, cession de cinq terrains. 1898-1899
              Classement :

              Structuration interne :

              Service des canaux

              Canaux et rivières canalisées (section 10)

              Terrains remis aux Domaines

              Canal de Nantes à Brest

              Lieu : Guillac / Lanouée / La Chapelle-Caro / Peillac
              Type de document : Recherche détaillée

            • 3 S 145 - Aliénation d'un terrain situé en bordure du chemin de halage aux abords du pont de Sainte-Croix à Josselin. 1904
            • 3 S 146 - Lanouée, cessions de terrains. 1857-1925
            • 3 S 147 - Maison éclusière n° 29 de Montertelot, vente d'un terrain. 1921
            • 3 S 148 - Saint-Samson, acquisition et cession de terrains. 1858-1922
            • 3 S 149 - Saint-Marcel, cession de terrains. 1879-1886
            • 3 S 150 - Saint-Martin-sur-Oust, remise d'un terrain aux Domaines. 1904
            • 3 S 151 - Sérent, cession d'un terrain. 1892
            • 3 S 152 - Quily, cession d'un terrain. 1896-1897