Fonds des Ponts et Chaussées. Canaux et rivières canalisées.

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Critère(s) de recherche: Peillac

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Canaux et rivières canalisées
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  Travaux neufs et de grosses réparations
  Textes officiels, arrêtés préfectoraux, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, ordres de service, actes authentiques, réglements d'eau, tableaux de terrains à acquérir, pièces administratives du marché, pièces comptables, plans, affiches, correspondance.
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    Canal de Nantes à Brest
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      Dossiers de l'ingénieur en chef
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        Canalisation
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        3 S 518 - Rivière d'Oust. [1826]-[1832]
        Plans d'arpentage des terrains de la rive droite.
        Données techniques : Registre
        Lieu : Crédin / Guégon / Lanouée / Le Roc-Saint-André / Malestroit / Noyal-Pontivy / Oust, l' (rivière) / Peillac / Pleugriffet / Quily / Rohan / Saint-Congard / Saint-Gouvry (Rohan ; village) / Saint-Gravé / Saint-Marcel / Saint-Perreux / Saint-Vincent-sur-Oust / Sérent
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  Gestion du domaine public fluvial
  Textes officiels, arrêtés préfectoraux, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, actes authentiques, réglements d'eau, états d'indemnités, états des moulins existants, tableaux statistiques, procès-verbaux de contravention, pièces administratives du marché, plans, affiches, correspondance.
  Sujet : domaine public fluvial / lavoir
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    Occupations temporaires
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      Canal de Nantes à Brest
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        Dossiers de l'ingénieur en chef
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        3 S 693 - Département du Morbihan. 1835-1905
        Servitudes d'accès et d'ouvertures sur les dépendances du canal (1835-1904). Débarcadères, quais, voies ferrées, terrains, hangars, chantiers (1854-1905). Talus et francs-bords, enlèvement des produits de curage et de feuillage (1904-1913). Prises d'eau autres que celles relatives à la production de la force motrice (1866-1900). Lavoirs, abreuvoirs, urinoirs, bancs, escaliers, aqueducs (1858-1905). Passerelles, ponts, circulation sur le chemin de halage, poteaux pour fils électriques...
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        Servitudes d'accès et d'ouvertures sur les dépendances du canal (1835-1904). Débarcadères, quais, voies ferrées, terrains, hangars, chantiers (1854-1905). Talus et francs-bords, enlèvement des produits de curage et de feuillage (1904-1913). Prises d'eau autres que celles relatives à la production de la force motrice (1866-1900). Lavoirs, abreuvoirs, urinoirs, bancs, escaliers, aqueducs (1858-1905). Passerelles, ponts, circulation sur le chemin de halage, poteaux pour fils électriques (1864-1905). Bateaux de pêche, de plaisance, bacs, pieux, abris pour bateaux (1886-1905). Contributions financières, relevés des baux (1902-1903).
        
        Les dossiers sont classés par commune.
        Lieu :
        Guégon / Guillac / Josselin / La Chapelle-Caro / Lanouée / Malestroit / Neulliac / Pontivy / Rohan / Saint-Gérand / Saint-Gonnery / Saint-Gouvry (Rohan ; village) / Saint-Martin / Saint-Samson (Rohan ; village) / Saint-Congard / Sérent / Croixanvec / Saint-Aignan / Sainte-Brigitte / Pleugriffet... ...
        Guégon / Guillac / Josselin / La Chapelle-Caro / Lanouée / Malestroit / Neulliac / Pontivy / Rohan / Saint-Gérand / Saint-Gonnery / Saint-Gouvry (Rohan ; village) / Saint-Martin / Saint-Samson (Rohan ; village) / Saint-Congard / Sérent / Croixanvec / Saint-Aignan / Sainte-Brigitte / Pleugriffet / Bréhan / Missiriac / Gueltas / Saint-Vincent-sur-Oust / Les Forges / Les Fougerêts / Peillac / Le Roc-Saint-André / Ploërmel
        
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        3 S 694 - Département du Morbihan. 1904-1917
        Servitudes d'accès et d'ouvertures sur les dépendances du canal (1906-1914). Débarcadères, quais, voies ferrées, terrains, hangars, chantiers (1907-1917). Talus et francs-bords, enlèvement des produits de curage et de feuillage (1904-1913). Prises d'eau autres que celles relatives à la production de la force motrice (1907-1913). Lavoirs, abreuvoirs, urinoirs, bancs, escaliers, aqueducs (1906-1913). Passerelles, ponts, circulation sur le chemin de halage, poteaux pour fils électriques...
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        Servitudes d'accès et d'ouvertures sur les dépendances du canal (1906-1914). Débarcadères, quais, voies ferrées, terrains, hangars, chantiers (1907-1917). Talus et francs-bords, enlèvement des produits de curage et de feuillage (1904-1913). Prises d'eau autres que celles relatives à la production de la force motrice (1907-1913). Lavoirs, abreuvoirs, urinoirs, bancs, escaliers, aqueducs (1906-1913). Passerelles, ponts, circulation sur le chemin de halage, poteaux pour fils électriques (1907-1913). Bateaux de pêche, de plaisance, bacs, pieux, abris pour bateaux (1907-1915). Maisons éclusières (1906-1916).
        
        Les dossiers sont classés par pétitionnaire.
        Lieu : Guégon / Josselin / La Chapelle-Caro / Lanouée / Neulliac / Pontivy / Rohan / Saint-Gérand / Saint-Gonnery / Saint-Gouvry (Rohan ; village) / Saint-Martin / Saint-Samson (Rohan ; village) / Saint-Vincent-sur-Oust / Les Forges / Rochefort-en-Terre / Malestroit / Guillac / Montertelot
        
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        3 S 695 - Département des Côtes d'Armor. 1849-1906
        Débarcadères, quais, voies ferrées, hangars, chantiers (1872-1906). Amodiation des talus et francs-bords, enlèvement des produits de curage, de feuillage (1881-1906). Lavoirs, abreuvoirs, aqueducs, buses, urinoirs, bancs (1866-1902). Passerelles, ponts, circulation sur le chemin de halage (1870-1906). Bateaux de plaisance, de pêche, abris pour bateaux, bacs (1895-1897). Maisons éclusières (1849-1904). Les dossiers sont classés par commune.
        Lieu :
        Caurel (Côtes d'Armor) / Glomel (Côtes d'Armor) / Le Moustoir (Côtes d'Armor) / Le Quillio (Côtes d'Armor) / Loudéac (Côtes d'Armor) / Merléac (Côtes d'Armor) / Mûr-de-Bretagne (Côtes d'Armor) / Paule (Côtes d'Armor) / Perret (Côtes d'Armor) / Plélauff (Côtes d'Armor) / Plouguernével (Côtes... ...
        Caurel (Côtes d'Armor) / Glomel (Côtes d'Armor) / Le Moustoir (Côtes d'Armor) / Le Quillio (Côtes d'Armor) / Loudéac (Côtes d'Armor) / Merléac (Côtes d'Armor) / Mûr-de-Bretagne (Côtes d'Armor) / Paule (Côtes d'Armor) / Perret (Côtes d'Armor) / Plélauff (Côtes d'Armor) / Plouguernével (Côtes d'Armor) / Rostrenen (Côtes d'Armor) / Saint-Caradec (Côtes d'Armor) / Saint-Gelven (Côtes d'Armor) / Saint-Guen (Côtes d'Armor) / Carhaix (Côtes d'Armor)
        
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        3 S 696 - Département des Côtes d'Armor. 1849-1906
        Débarcadères, quais, voies ferrées, hangars, chantiers (1906-1916). Amodiation des talus et francs-bords, enlèvement des produits de curage, de feuillage (1912). Prises d'eau autres que celles qui produisent la force hydraulique (1912). Lavoirs, abreuvoirs, aqueducs, buses, urinoirs, bancs (1907-1910). Passerelles, ponts, circulation sur le chemin de halage (1916). Bateaux de plaisance, de pêche, abris pour bateaux, bacs (1910). Maisons éclusières (1910-1915).
        
        Les dossiers sont classés par...
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        Débarcadères, quais, voies ferrées, hangars, chantiers (1906-1916). Amodiation des talus et francs-bords, enlèvement des produits de curage, de feuillage (1912). Prises d'eau autres que celles qui produisent la force hydraulique (1912). Lavoirs, abreuvoirs, aqueducs, buses, urinoirs, bancs (1907-1910). Passerelles, ponts, circulation sur le chemin de halage (1916). Bateaux de plaisance, de pêche, abris pour bateaux, bacs (1910). Maisons éclusières (1910-1915).
        
        Les dossiers sont classés par pétitionnaire.
        Lieu : Glomel (Côtes d'Armor) / Perret (Côtes d'Armor) / Saint-Gelven (Côtes d'Armor) / Plouguernevel (Côtes d'Armor) / Le Moustoir (Côtes d'Armor) / Mûr-de-Bretagne (Côtes d'Armor) / Saint-Caradec (Côtes d'Armor) / Le Quillio (Côtes d'Armor) / Merléac (Côtes d'Armor) / Caurel (Côtes d'Armor)
        
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        3 S 697 - Servitudes. [1854]-[1953]
        États des servitudes et permissions accordées dans le département du Morbihan (1854-1890). Canaux de Nantes à Brest et du Blavet (1854-1943). Rigole alimentaire d'Hilvern [1854-1953]. Entretien des buses d'irrigation sur la rigole alimentaire d'Hilvern [1871-1934].
        
        Il s'agit principalement du passage sur des ponts et de l'accès aux terrains, aux abreuvoirs et lavoirs. Le dossier renferme des arrêtés provisoires d'autorisation et de retrait de passage ainsi que les feuilles de tournée de...
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        États des servitudes et permissions accordées dans le département du Morbihan (1854-1890). Canaux de Nantes à Brest et du Blavet (1854-1943). Rigole alimentaire d'Hilvern [1854-1953]. Entretien des buses d'irrigation sur la rigole alimentaire d'Hilvern [1871-1934].
        
        Il s'agit principalement du passage sur des ponts et de l'accès aux terrains, aux abreuvoirs et lavoirs. Le dossier renferme des arrêtés provisoires d'autorisation et de retrait de passage ainsi que les feuilles de tournée de cantonniers pour l'entretien et la surveillance des voies.
        Lieu : Allineuc (Côtes d'Armor) / Bosméléac (Allineuc ; réservoir) / Croixanvec / Gueltas / Merléac (Côtes d'Armor) / Neulliac / Pontivy / Saint-Caradec (Côtes d'Armor) / Saint-Gérand / Saint-Gonnery / Saint-Hervé (Côtes d'Armor) / Uzel (Côtes d'Armor) / Hémonstoir (Côtes d'Armor)
        
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        3 S 698 - Délivrance et renouvellement d'autorisations d'occupation. 1853-1966
        Pluméliau (1853-1959). Croixanvec (1879-1952). Saint-Caradec (1885-1952). Rohan, Josselin et Bréhan-Loudéac (1886-1936). Saint-Gonnery (1901-1940). Pontivy (1907-1966). Hémonstoir (1908-1949). Le Quillio (1909). Saint-Gérand (1912-1930). Caurel (1913-1931). Merléac (1913-1953). Lanouée (1920-1932). Neulliac (1921-1937). Gueltas (1928-1937). Redon (1931). Barrage de Guerlédan (1933-1940). Mûr-de-Bretagne (1933-1946).
        
        Les autorisations ont pour objet : la circulation sur le chemin de halage,...
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        Pluméliau (1853-1959). Croixanvec (1879-1952). Saint-Caradec (1885-1952). Rohan, Josselin et Bréhan-Loudéac (1886-1936). Saint-Gonnery (1901-1940). Pontivy (1907-1966). Hémonstoir (1908-1949). Le Quillio (1909). Saint-Gérand (1912-1930). Caurel (1913-1931). Merléac (1913-1953). Lanouée (1920-1932). Neulliac (1921-1937). Gueltas (1928-1937). Redon (1931). Barrage de Guerlédan (1933-1940). Mûr-de-Bretagne (1933-1946).
        
        Les autorisations ont pour objet : la circulation sur le chemin de halage, la construction et la conservation de lavoirs et de passerelles, l'établissement de buses en bois, l'ouverture de portes donnant sur les dépendances du canal, l'occupation de pépinières, les bateaux et les canots de plaisance, le dépôt, l'embarquement et le débarquement de marchandises, les prises d'eau.
        
        Certaines autorisations sont renouvelées plusieurs fois jusqu'aux années 1960.
        Lieu :
        Barrage de Guerlédan / Bréhan / Caurel (Côtes d'Armor) / Croixanvec / Gueltas / Hémonstoir (Côtes d'Armor) / Josselin / Le Quillio (Côtes d'Armor) / Lanouée / Loudéac (Côtes d'Armor) / Merléac (Côtes d'Armor) / Mûr-de-Bretagne (Côtes d'Armor) / Neulliac / Pluméliau / Pontivy / Redon... ...
        Barrage de Guerlédan / Bréhan / Caurel (Côtes d'Armor) / Croixanvec / Gueltas / Hémonstoir (Côtes d'Armor) / Josselin / Le Quillio (Côtes d'Armor) / Lanouée / Loudéac (Côtes d'Armor) / Merléac (Côtes d'Armor) / Mûr-de-Bretagne (Côtes d'Armor) / Neulliac / Pluméliau / Pontivy / Redon (Ille-et-Vilaine) / Rohan / Saint-Caradec (Côtes d'Armor) / Saint-Gérand / Saint-Gonnery