Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Canaux et rivières canalisées
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Navigation

    Textes officiels, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, actes judiciaires, réglements de police, tableaux statistiques, état des cours d'eau et réservoirs, procès-verbaux, plans, correspondance.

    Sujet : bateau de navigation intérieure

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Gestion de la navigation
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        3 S 501 - Police de la navigation. 1879-1939

        Circulaires et instructions (1879-1938). Dommages causés aux ouvrages du canal de Nantes à Brest, contraventions et reconnaissance des délits par les coupables (1884-1933). Contraventions pour délit de grande voirie (1899-1936). Procès-verbaux d'avertissement (1900-1939).