Officiers publics et ministériels

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Critère(s) de recherche: Peillac

2 réponses dans cet inventaire

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- Doubles des répertoires des notaires
  - Tribunal de première instance de Vannes
    - Peillac 1
    - Rochefort-en-Terre
      - Étude 1 1

Présentation des notices

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Doubles des répertoires des notaires 1796 - 1958
Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  Tribunal de première instance de Vannes 1798 - 1958
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Registre des actes de dépôts de répertoires des notaires de l'arrondissement de Vannes 1798 - 1926
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Allaire 1801 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Ambon 1800 - 1874
    L'étude est ensuite rattachée à l'étude 1 de Muzillac.
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Caden 1804 - 1896
    L'étude est ensuite rattachée à l'étude 1 de Rochefort-en-Terre.
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Carentoir 1811 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Elven 1800 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Grand-Champ 1800 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    La Gacilly 1800 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    La Roche-Bernard 1800 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Malansac 1800 - 1804
    L'étude est ensuite rattachée à l'étude 1 de Rochefort-en-Terre.
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Muzillac 1800 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Noyal-Muzillac 1800 - 1841
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Péaule 1800 - 1907
    L'étude est ensuite rattachée à l'étude 1 de Questembert.
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Peillac 1800 - 1958
    L'étude est ensuite rattachée à l'étude d'Allaire.
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Pénestin 1809 - 1867
    L'étude est ensuite rattachée à l'étude 1 de La Roche-Bernard.
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Plaudren 1807 - 1814
    L'étude est ensuite rattachée à l'étude 1 de Grand-Champ.
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Pleucadeuc 1806 - 1811
    L'étude est ensuite rattachée à l'étude 1 de Questembert.
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Questembert 1800 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Rieux 1806 - 1854
    L'étude est ensuite rattachée à l'étude d'Allaire.
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Rochefort-en-Terre 1800 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 1 1800 - 1958
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 650 - JOUAN Jean Marie. an IX-1823
        Le répertoire de 1823 est en mauvais état.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 651 - JOUAN Jean Marie (fils). 1824-1829
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 652 - MOIGNO A. 1830-1841
        Pour l'année 1829 voir le répertoire de maître Jouhan.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 653 - LE DEUC Charles. 1842-1853
        Lacunes : 1850-1851.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 654 - TARAS François Marie. 1861-1862
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 655 - DUBOIS, Louis Marie Ange. 1863-1902
        Lacunes : 1876-1880.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 656 - JÉHANNIN Gabriel. 1903-1904
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 657 - DEGRÉ Pierre Marie Joseph. 1905-1908
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 658 - LIMON DUPARCMEUR Victor. 1909-1932
        Lacunes : 1915, 1924.
        
        Gérance de maître Lévêque notaire à Peillac du 26 février au 3 octobre 1916 et de maître Perdrizat du 11 novembre 1916 au 31 décembre 1918.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 659 - DELAUNAY Edouard. 1933-1958
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Saint-Jean-la-Poterie 1861 - 1919
    L'étude est ensuite rattachée à l'étude d'Allaire.
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Saint-Martin 1806 - 1810
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Sarzeau 1800 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Trédion 1800 - 1848
    L'étude est ensuite rattachée à l'étude d'Allaire.
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Vannes 1800 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel