Domaines et droits joints

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Critère(s) de recherche: Les Fougerets

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- Domaines et droits joints (fonds d'origine)
  - Bureau de La Gacilly 1
  - Bureau de Peillac 1

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Domaines et droits joints (fonds d'origine) 1689-1825
Lieu : Morbihan (France ; département)
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  17 C 1 - Généralités. 1693-1784
  Déclaration du roi, arrêts du conseil d’État, lettres circulaires, décision du conseil, avertissement, mémoire, tarifs.
  Classement :
  Classement provisoire à reprendre
  Lieu : Morbihan (France ; département)
  Type de document : circulaire / circulaire / mémoire
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  Bureau d'Ambon 1703-1755
  Présentation du producteur :
  Le bureau de Muzillac paraît avoir été rattaché à celui d'Ambon en juin 1725. Par contre, en décembre 1749, le bureau d'Ambon est transféré à Muzillac.
  Les registres du bureau d'Ambon concernent les paroisses et communes d'Ambon [et la commune de Damgan], Arzal, Berric, Billiers,...
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  Le bureau de Muzillac paraît avoir été rattaché à celui d'Ambon en juin 1725. Par contre, en décembre 1749, le bureau d'Ambon est transféré à Muzillac.
  Les registres du bureau d'Ambon concernent les paroisses et communes d'Ambon [et la commune de Damgan], Arzal, Berric, Billiers, Bourg-Paul-Muzillac, Lauzach, Limerzel, Marzan, Muzillac, Noyal-Muzillac, et sa trève du Guerno, Péaule, Sulniac, Surzur et Theix.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau d'Auray 1696-an XII
  Présentation du producteur :
  Les registres du bureau d'Ambon concernent les paroisses et communes d'Auray [Saint-Gildas et Saint-Goustan], Baden [et la commune de Larmor-Baden], Belz, Brech, Carnac [et la commune de La Trinité-sur-Mer], Crach, Erdeven, Locmariaquer, Locoal-Mendon, Ploëmel, Plougoumelen, Plouharnel,...
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  Les registres du bureau d'Ambon concernent les paroisses et communes d'Auray [Saint-Gildas et Saint-Goustan], Baden [et la commune de Larmor-Baden], Belz, Brech, Carnac [et la commune de La Trinité-sur-Mer], Crach, Erdeven, Locmariaquer, Locoal-Mendon, Ploëmel, Plougoumelen, Plouharnel, Plumergat, Pluneret [et la commune de Saint-Anne-d'Auray], Pluvigner et Quiberon [et la commune de Saint-Pierre-Quiberon].
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Baud 1703-1814
  Présentation du producteur :
  Les registres du bureau de Baud concernent les paroisses et communes de Baud [et la commune de Saint-Barthélemy], Bieuzy, Camors, Guénin, Le Sourn, Melrand, Pluméliau, Plumelin [et la commune de La Chapelle-Neuve] et Quistinic.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Belle-Île 1704-1824
  Présentation du producteur :
  Les registres du bureau de Belle-Île, ou du Palais, concernent les paroisses et communes de Bangor, du Palais [et les communes de Hoëdic et Houat], de Locmaria et Sauzon.
  Historique de la conservation :
  Une mention du XVIIIe s., en marge du registre 17 C 396, indique que les registres antérieurs à 1758 ont été perdus lors du siège de Belle-Île.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Bignan 1693-1794
  Présentation du producteur :
  Le bureau de Bignan a été supprimé le 31 décembre 1779 et réuni à celui de Locminé.
  Les registres du bureau de Bignan concernent les paroisses et communes de Bignan, Billio, Buléon, Guéhenno, Moréac, Moustoir-Ac, Radenac, Saint-Allouestre et Saint-Jean-Brévelay.
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  Le bureau de Bignan a été supprimé le 31 décembre 1779 et réuni à celui de Locminé.
  Les registres du bureau de Bignan concernent les paroisses et communes de Bignan, Billio, Buléon, Guéhenno, Moréac, Moustoir-Ac, Radenac, Saint-Allouestre et Saint-Jean-Brévelay.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Gourin 1693-1824
  Présentation du producteur :
  Le bureau de Gourin a été réuni à celui du Faouët le 14 octobre 1791.
  Les registres du bureau de Gourin concernent les paroisses et communes de Gourin, et ses trèves du Saint et de Roudouallec, Guiscriff et sa trève de Lanvénégen, Langonnet, Le Faouët, Plouray, Priziac, et Spezet (Côtes-d'Armor).
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  Le bureau de Gourin a été réuni à celui du Faouët le 14 octobre 1791.
  Les registres du bureau de Gourin concernent les paroisses et communes de Gourin, et ses trèves du Saint et de Roudouallec, Guiscriff et sa trève de Lanvénégen, Langonnet, Le Faouët, Plouray, Priziac, et Spezet (Côtes-d'Armor).
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Guémené 1697-an III
  Présentation du producteur :
  Les registres du bureau de Guémené concernent les paroisses et communes de Guémené, Langoëlan, Lignol, Locmalo, Persquen, Ploërdut, Plouray, Saint-Tugdual et sa trève du Croisty, Séglien, Silfiac, Spezet (Côtes-d'Armor), et Saint-Caradec-Trégomel.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Guer 1693-1810
  Présentation du producteur :
  Les registres du bureau de Guer concernent les paroisses et communes d'Augan, Beignon, Campel (Ille-et-Vilaine), Guer et sa trève de Monteneuf [et la commune de Porcaro], Réminiac, Saint-Malo-de-Beignon, Saint-Séglin (Ille-et-Vilaine), et Tréal (pour quelques actes).
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Guidel 1706-1727
  Présentation du producteur :
  Le bureau de Guidel a été supprimé le 11 février 1727 et sans doute réuni à celui de Lorient, qui en était une émanation depuis le mois de mars 1717.
  Les registres du bureau de Guer concernent les paroisses et communes de Lorient, Plœmeur [et la commune de Larmor-Plage], Pont-Scorff et Quéven.
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  Le bureau de Guidel a été supprimé le 11 février 1727 et sans doute réuni à celui de Lorient, qui en était une émanation depuis le mois de mars 1717.
  Les registres du bureau de Guer concernent les paroisses et communes de Lorient, Plœmeur [et la commune de Larmor-Plage], Pont-Scorff et Quéven.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau d'Hennebont 1696-1806
  Présentation du producteur :
  Voir jusqu'en 1726 au bureau de Languidic.
  Les registres du bureau d'Hennebont concernent les paroisses et communes de Brandérion, Caudan [et la commune de Lanester], Hennebont, Inzinzac, Kervignac, Languidic et Merlevenez
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Josselin 1693-1865
  Présentation du producteur :
  Les registres du bureau de Josselin concernent les paroisses et communes de Bignan, Buléon, Cruguel, Guégon, Guillac, Hélléan, Josselin, La Croix-Hélléan, La Grée-Saint-Laurent, La Trinité-Porhoët, Lanouée [et la commune des Forges], Lantillac, Ménéac, Mohon, Pleugriffet, Quily, Radenac, Rohan,...
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  Les registres du bureau de Josselin concernent les paroisses et communes de Bignan, Buléon, Cruguel, Guégon, Guillac, Hélléan, Josselin, La Croix-Hélléan, La Grée-Saint-Laurent, La Trinité-Porhoët, Lanouée [et la commune des Forges], Lantillac, Ménéac, Mohon, Pleugriffet, Quily, Radenac, Rohan, Saint-Gouvry, Saint-Laurent-sur-Oust, Saint-Malo-des-Trois-Fontaines et Saint-Servant-sur-Oust.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de La Gacilly 1693-1791
  Présentation du producteur :
  Les registres du bureau de La Gacilly concernent les paroisses et communes de Carentoir et ses trèves de La Chapelle-Gaceline et Quelneuc, Cournon, Glénac, La Gacilly, Les Fougerêts, Ruffiac, Siret (Ille-et-Vilaine), Sixt (Ille-et-Vilaine), Saint-Laurent-sur-Oust et Tréal.
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  Les registres du bureau de La Gacilly concernent les paroisses et communes de Carentoir et ses trèves de La Chapelle-Gaceline et Quelneuc, Cournon, Glénac, La Gacilly, Les Fougerêts, Ruffiac, Siret (Ille-et-Vilaine), Sixt (Ille-et-Vilaine), Saint-Laurent-sur-Oust et Tréal.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Languidic 1704-1726
  Présentation du producteur :
  Le bureau de Languidic, supprimé en 1726, paraît avoir été réuni à celui d'Hennebont.
  Les registres du bureau de Languidic concernent les paroisses et communes de Bubry, Landévant, Languidic, Melrand, Nostang et Quistinic.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de La Roche-Bernard 1695-1791
  Présentation du producteur :
  Les registres du bureau de La Roche-Bernard concernent les paroisses et communes de Béganne, Camoël, Férel, Herbignac (Loire-Atlantique), La Roche-Bernard, Marzan, Nivillac, Pénestin, Rieux et sa trève de Saint-Jean-La-Poterie, Saint-Dolay et Théhillac.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau du Bois de La Roche 1700-1775
  Présentation du producteur :
  Le bureau du Bois de La Roche a été supprimé en 1775 et réuni à celui de Mauron.
  Les registres du bureau du Bois de La Roche concernent les paroisses et communes d'Augan, Brignac, Guilliers, Loyat, Mauron, Ménéac, Néant-sur-Yvel, Paimpont (Ille-et-Vilaine), Saint-Brieuc-de-Mauron et Tréhorenteuc.
  ...
  Le bureau du Bois de La Roche a été supprimé en 1775 et réuni à celui de Mauron.
  Les registres du bureau du Bois de La Roche concernent les paroisses et communes d'Augan, Brignac, Guilliers, Loyat, Mauron, Ménéac, Néant-sur-Yvel, Paimpont (Ille-et-Vilaine), Saint-Brieuc-de-Mauron et Tréhorenteuc.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau du Faouët 1703-an VII
  Présentation du producteur :
  Le bureau de Gourin a été réuni à celui du Faouët le 14 octobre 1791.
  Les registres du bureau du Faouët concernent les paroisses et communes de Berné, Lanvénégen, Le Faouët, Le Saint, Meslan, Priziac, Remungol, Saint-Tugdual et sa trève du Croisty, Saint-Caradec-Trégomel et Saint-Tugdual, .
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  Le bureau de Gourin a été réuni à celui du Faouët le 14 octobre 1791.
  Les registres du bureau du Faouët concernent les paroisses et communes de Berné, Lanvénégen, Le Faouët, Le Saint, Meslan, Priziac, Remungol, Saint-Tugdual et sa trève du Croisty, Saint-Caradec-Trégomel et Saint-Tugdual, .
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Locminé 1705-an VII
  Présentation du producteur :
  Le bureau de Bignan a été réuni à celui de Locminé le 13 décembre 1779. Celui de Remungol également en 1724.
  Les registres du bureau de Locminé concernent les paroisses et communes de Bignan, Locminé, Moréac, Moustoir-Ac, Moustoir-Remungol, Naizin, Plumelin [et la commune de La Chapelle-Neuve],...
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  Le bureau de Bignan a été réuni à celui de Locminé le 13 décembre 1779. Celui de Remungol également en 1724.
  Les registres du bureau de Locminé concernent les paroisses et communes de Bignan, Locminé, Moréac, Moustoir-Ac, Moustoir-Remungol, Naizin, Plumelin [et la commune de La Chapelle-Neuve], Réguiny, Remungol et Saint-Allouestre.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Lorient 1705-an X
  Présentation du producteur :
  Le bureau de Lorient a été détaché de celui de Guidel au mois de mars 1717. Le bureau de Guidel a subsisté jusqu'en 1727, puis a été réuni à celui de Lorient.
  Les registres du bureau de Lorient concernent les paroisses et communes de Lorient, Plœmeur [et la commune de Larmor-Plage] et Quéven.
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  Le bureau de Lorient a été détaché de celui de Guidel au mois de mars 1717. Le bureau de Guidel a subsisté jusqu'en 1727, puis a été réuni à celui de Lorient.
  Les registres du bureau de Lorient concernent les paroisses et communes de Lorient, Plœmeur [et la commune de Larmor-Plage] et Quéven.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Loyat 1711-1716
  Présentation du producteur :
  Le bureau de Loyat a été supprimé en décembre 1716 et réuni à celui de Ploërmel.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Malestroit 1693-an IX
  Présentation du producteur :
  Le bureau de Sérent, supprimé le 23 juin 1787, a été réuni à celui de Malestroit.
  Les registres du bureau de Malestroit concernent les paroisses et communes de Bohal, Caro, Malestroit, Missiriac, Pleucadeuc, Ruffiac et sa trève de Saint-Nicolas-du-Tertre, Sérent et ses trèves de Lizio, du...
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  Le bureau de Sérent, supprimé le 23 juin 1787, a été réuni à celui de Malestroit.
  Les registres du bureau de Malestroit concernent les paroisses et communes de Bohal, Caro, Malestroit, Missiriac, Pleucadeuc, Ruffiac et sa trève de Saint-Nicolas-du-Tertre, Sérent et ses trèves de Lizio, du Roc-Saint-André et de Saint-Guyomard, Saint-Congard et Saint-Marcel.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Mauron 1689-an VII
  Présentation du producteur :
  Le bureau du Bois de La Roche, supprimé en 1775, a été réuni à celui de Mauron.
  Les registres du bureau de Mauron concernent les paroisses et communes de Brignac, Concoret, Guilliers, Mauron, Néant-sur-Yvel, Saint-Brieuc-de-Mauron, Saint-Léry et Tréhorenteuc.
  ...
  Le bureau du Bois de La Roche, supprimé en 1775, a été réuni à celui de Mauron.
  Les registres du bureau de Mauron concernent les paroisses et communes de Brignac, Concoret, Guilliers, Mauron, Néant-sur-Yvel, Saint-Brieuc-de-Mauron, Saint-Léry et Tréhorenteuc.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Muzillac 1708-1865
  Présentation du producteur :
  Le bureau de Muzillac paraît avoir été supprimé le 5 juin 1725 et rattaché à celui d'Ambon. Par contre, en décembre 1749, le bureau d'Ambon est transféré à Muzillac. Pour la période 1725-1750, il faut donc se reporter au bureau d'Ambon.
  Les registres du bureau de Muzillac concernent les paroisses...
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  Le bureau de Muzillac paraît avoir été supprimé le 5 juin 1725 et rattaché à celui d'Ambon. Par contre, en décembre 1749, le bureau d'Ambon est transféré à Muzillac. Pour la période 1725-1750, il faut donc se reporter au bureau d'Ambon.
  Les registres du bureau de Muzillac concernent les paroisses et communes d'Ambon [et la commune de Damgan], Arzal, Berric, Billiers, Bourg-Paul-Muzillac, Lauzach, Muzillac, Noyal-Muzillac, et sa trève du Guerno, Péaule et Surzur.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Peillac 1693-an VII
  Présentation du producteur :
  Voir aussi le bureau de Saint-Jacut.
  Les registres du bureau de Peillac concernent les paroisses et communes des Fougerêts, de Peillac, Saint-Gravé, Saint-Jacut-Les-Pins, Saint-Martin-sur-Oust et Saint-Vincent-sur-Oust et sa trève de Saint-Perreux.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Plœmeur 1704-1707
  Présentation du producteur :
  Ce bureau a dû être réuni à celui de Guidel, puisqu'il n'existe qu'un seul registre émanant de ce bureau.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Ploërmel 1693-1817
  Présentation du producteur :
  Les registres du bureau de Peillac concernent les paroisses et communes d'Augan, Campénéac, Loyat et sa trève de Gourhel, Montertelot, Ploërmel et sa trève de La Chapelle-Caro, Saint-Abraham et sa trève de Monterrein, et Taupont.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Plouay 1693-1825
  Présentation du producteur :
  Les registres du bureau de Plouay concernent les paroisses et communes de Bubry, Calan, Inguiniel, Lanvaudan et Plouay.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Plumelec 1694-1727
  Présentation du producteur :
  Le bureau de Plumelec a été réuni en 1727 à celui de Saint-Jean-Brévelay.
  Les registres du bureau de Plumelec concernent les paroisses et communes de Billio, Elven et sa trève de Trédion, Plaudren et Plumelec.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Pluvigner 1695-1822
  Présentation du producteur :
  Les registres du bureau de Pluvigner concernent les paroisses et communes de Camors, Grand-Champ et ses trèves de Brandivy et Locmaria-Grand-Champ, Landaul, Landévant, Plumergat et Pluvigner.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Pontivy 1698-an VIII
  Présentation du producteur :
  Les registres du bureau de Pontivy concernent les paroisses et communes de Cléguérec et ses trèves de Saint-Aignan et Sainte-Brigitte, Croixanvec, Guern, Malguénac, Moustoir-Remungol, Neulliac et sa trève de Kergrist, Noyal-Pontivy et ses trèves de Gueltas, Kerfourn, Saint-Gérand et...
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  Les registres du bureau de Pontivy concernent les paroisses et communes de Cléguérec et ses trèves de Saint-Aignan et Sainte-Brigitte, Croixanvec, Guern, Malguénac, Moustoir-Remungol, Neulliac et sa trève de Kergrist, Noyal-Pontivy et ses trèves de Gueltas, Kerfourn, Saint-Gérand et Saint-Thuriau, Pontivy et Saint-Gonnery [et la commune du Sourn].
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Pont-Scorff 1694-an VII
  Présentation du producteur :
  Les registres du bureau de Pont-Scorff concernent les paroisses et communes de Caudan [et la commune de Lanester], Cléguer, Guidel, Plœmeur [et la commune de Larmor-Plage] et Pont-Scorff et sa trève de Gestel.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Port-Louis 1702-1808
  Présentation du producteur :
  Les registres du bureau de Port-Louis concernent les paroisses et communes de Groix, Merlevenez, Plouhinec, Riantec et sa trève de Port-Louis [et les communes de Gâvres et Locmiquélic] et Sainte-Hélène.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Questembert et Péaule 1693-1808
  Présentation du producteur :
  Les deux bureaux coexistent jusqu'au 25 février 1725, date de la suppression de celui de Péaule. Le bureau de Questembert a été supprimé le 6 mars 1791.
  Les registres des bureaux de Questembert et Péaule concernent les paroisses et communes de Berric, Larré, Limerzel, Molac [et la commune du...
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  Les deux bureaux coexistent jusqu'au 25 février 1725, date de la suppression de celui de Péaule. Le bureau de Questembert a été supprimé le 6 mars 1791.
  Les registres des bureaux de Questembert et Péaule concernent les paroisses et communes de Berric, Larré, Limerzel, Molac [et la commune du Cours], Noyal-Muzillac, Péaule et Questembert.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Remungol 1695-1724
  Présentation du producteur :
  Le bureau de Remungol a été supprimé en 1724 et réuni à celui de Locminé.
  Les registres du bureau de Remungol concernent les paroisses et communes de Moréac, Moustoir-Remungol, Naizin, Pluméliau, Réguiny et Remungol.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Rochefort 1694-an XI
  Présentation du producteur :
  Les registres du bureau de Rochefort concernent les paroisses et communes de Allaire et sa trève de Saint-Gorgon, Béganne, Berric, Caden, Larré, Malansac, Missiriac, Molac, Pluherlin et sa trève de Rochefort, Saint-Congard, Saint-Gravé et Saint-Jacut-Les-Pins
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Saint-Jacut 1746-1760
  Présentation du producteur :
  Le bureau de Saint-Jacut-Les-Pins a probablement été réuni à celui de Peillac puisqu'il n'existe que deux registres émanant de ce bureau.
  Les registres du bureau de Saint-Jacut concernent les paroisses et communes d'Allaire, et Saint-Vincent-sur-Oust et sa trève de Saint-Perreux.
  ...
  Le bureau de Saint-Jacut-Les-Pins a probablement été réuni à celui de Peillac puisqu'il n'existe que deux registres émanant de ce bureau.
  Les registres du bureau de Saint-Jacut concernent les paroisses et communes d'Allaire, et Saint-Vincent-sur-Oust et sa trève de Saint-Perreux.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Saint-Jean-Brévelay et Plaudren 1693-1754
  Présentation du producteur :
  Le siège du bureau a été à Saint-Jean-Brévelay jusqu'au 11 avril 1745, puis à Plaudren jusqu'au 24 avril 1754. À cette dernière date, le bureau a été supprimé et réuni à celui de Vannes.
  Les registres des bureaux de Saint-Jean-Brévelay et Plaudren concernent les paroisses et communes de Billio,...
  ...
  Le siège du bureau a été à Saint-Jean-Brévelay jusqu'au 11 avril 1745, puis à Plaudren jusqu'au 24 avril 1754. À cette dernière date, le bureau a été supprimé et réuni à celui de Vannes.
  Les registres des bureaux de Saint-Jean-Brévelay et Plaudren concernent les paroisses et communes de Billio, Guéhenno, Plaudren, Plumelec et Saint-Jean-Brévelay.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Sarzeau 1694-1824
  Présentation du producteur :
  Les registres du bureau de Sarzeau concernent les paroisses et communes d'Arzon, l'Île-d'Arz, Noyalo, Sarzeau [et les communes du Tour-du-Parc et de Saint-Armel], Saint-Gildas-de-Rhuys et Surzur et sa trève de La Trinité-Surzur.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Sérent 1696-1786
  Présentation du producteur :
  Le bureau de Sérent a été supprimé le 23 juin 1787 et réuni à celui de Malestroit.
  Les registres du bureau de Sérent concernent les paroisses et communes de Bohal, Elven et sa trève de Trédion et Sérent et ses trèves du Roc-Saint-André et Lizio.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Vannes 1698-1822
  Présentation du producteur :
  Le bureau de Saint-Jean-Brévelay, puis de Plaudren, a été réuni à celui de Vannes le 24 avril 1754.
  Les registres du bureau de Vannes concernent les paroisses et communes d'Arradon et sa trève de l'Île-aux-Moines, Baden [et la commune de Larmor-Baden], Grand-Champ et ses trèves de Brandivy et...
  ...
  Le bureau de Saint-Jean-Brévelay, puis de Plaudren, a été réuni à celui de Vannes le 24 avril 1754.
  Les registres du bureau de Vannes concernent les paroisses et communes d'Arradon et sa trève de l'Île-aux-Moines, Baden [et la commune de Larmor-Baden], Grand-Champ et ses trèves de Brandivy et Locmaria-Grand-Champ, l'Île-d'Arz, Meucon, Plaudren et ses trèves de Locqueltas et Monterblanc, Plescop, Ploëren, Séné, Saint-Avé, Saint-Nolff, Sulniac, Theix, Tréffléan et Vannes.
  Lieu : Morbihan (France ; département)