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  Registres 1883 - 1967

  Lieu : Morbihan (France ; département) / Ploërmel (Morbihan, France)

  Type de document : registre d'audience / minute juridictionnelle

  
  
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    U 9333 - Plumitif d'audience du tribunal de simple police. 1953-1961

    Délai de communicabilité :

    75 ans (affaires portées devant les juridictions).

    Lieu : Morbihan (France ; département) / Ploërmel (Morbihan, France)

    Type de document : registre d'audience / minute juridictionnelle