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Préfecture - Direction des relations avec les collectivités locales.

Critère(s) de recherche: Les Fougerets

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Présentation des notices

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  • 1476 W 1-5 - Relations avec les collectivités locales 1995-1996
    • 1476 W 1-5 - Affaires financières 1995-1996
      • 1476 W 1-5 - Comptes administratifs 1995-1996
        • 1476 W 1 - Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable de la Basse-Vallée de l'Oust, Malestroit, Missiriac, Saint-Marcel, la région du Roc-Saint-André, la Trinité-Porhoët, Carentoir, Questembert, La Roche-Bernard, Vannes-Ouest, Mauron, Sérent et Lizio, Muzillac, Saint-Avé et Meucon, Caro et Missiriac, Guer et Beignon, Saint-Jacut-les-Pins et Elven, La Gacilly, Rhuys, Grand-Champ, Monteneuf, Ploermel
          Syndicat départemental d'alimentation en eau potable du Morbihan. 1995-1996
        • 1476 W 2 - Associations foncières de remembrement de Brigniac, Caden, Campénéac, Les Fougerêts, Loyat, Gourhel, Grand-Champ, Guer, Lizio, Caro, La Chapelle-Caro, La Chapelle-Gaceline, Cournon, Glénac, Porcaro, Allaire, Augan, Béganne, Bohal, Elven, Evriguet, Saint-Brieuc-de-Mauron, Saint-Congard, Saint-Dolay, Saint-Guyomard, Saint-Jean-la-Poterie, Saint-Nicolas-duTertre, Saint-Perreux, Saint-Vincent-sur-Oust, Téhillac, Tréhorenteuc, Teix.
          Écoles d'Arzon, Saint-Armel, Plescop, Sarzeau.
          Associations syndicales de L'Isle à Férel, de Kercouédo au Crouesty, des ostréculteurs de Lomer en Pénestin, pour l'assainissement des marais de Bouruelle à Azarl, des marais de Madon-Lavalac-du-Toquen en Pénestin
          Centre d'aide par le travail de Grand-Champ. 1995-1996
          Sujet : remembrement rural / école
          Lieu :
          Allaire / Arzon / Augan / Azarl / Béganne / Bohal / Brigniac / Caden / Campénéac / Caro / Cournon / Elven / Evriguet / Férel / Glénac / Gourhel / Grand-Champ / Guer / La Chapelle-Caro / La Chapelle-Gaceline / Le Crouesty / Les Fougerêts / Lizio / Loyat / Pénestin / Plescop / Porcaro /... ... Ouvrir le détail

        • 1476 W 3 - Syndicats d'aménagement hydraulique de la Basse Vilaine de l'Oust, de la Vallée de l'Oust, du bassin du Nimian et du Léverin, du bassin de Trévelo, de la vallée de l'Arz, du Loch, du bassin de l'Yvel, de l'Aff et des bassins versants de l'Est du Golfe.
          Syndicat à vocations multiples de la Roche-Bernard.
          Syndicats d'électrification de la Roche-Bernard, Vannes-Est, Rochefort-en-Terre et Allaire, Ploermel, Malestroit, La Gacilly, Mauron, Guer, du canton de la Trinité-Porhoët, du département du Morbihan,
          Foyers logements d'Arradon, Arzon, Carentoir, Concoret, La Chapelle-Caro, La Gacilly, Guillers, Ile-aux-Moines, Malestroit, La Trinité-Porhoët, Ploeren, Pénestin, Ploermekl, Questembert, Le Roc-Saint-André, Saint-Avé, Séné, Sérent.
          Syndicat intercommunal de développement économique de Malestroit et Saint-Marcel
          Syndicat intercommunal du Parc d'Activités du Gros-Chêne de Sérent. 1995-1996
        • 1476 W 4 - Syndicats intercommunaux à vocations multiples des cantons de Muzillac, de la Gacilly, d'Elven, de la Trinité-Porhoët, d'Allaire, de Grand-Champ, de Questembert et de Rochefort-en-Terre, de Vannes-Est et Elven.
          Centres de secours du département du Morbihan, de Questembert, de Ploermel, de Malestroit, de Grand-Champ, de La Gacilly et de Rochefort-en-Terre.
          Associations foncières de remembrement de Saint-Abraham, de Questembert, de Pleucadeuc, de Peillac, de Néant-sur-Yvel, de Monterrein, de Monteneuf, de Montertelot, de Molac-Mohon, de Missiriac, de Malansac, de Tréal, de Rieux, de Ploermel et de Quelneuc.
          Syndicats des transports scolaires de Questembert, de Locqueltas - Locmaria, de Malestroit, de Glénac et de Lizio. 1995-1996
        • 1476 W 5 - Syndicat intercommunal de préparation à l'enseignement secondaire et d'initiation à l'anglais de Ploermel.
          Syndicat pour la construction et la gestion du collège de Rhuys à Sarzeau.
          Syndicats intercommunaux des collèges publics de Malansac, de Malestroit et d'Arradon
          Syndicats intercommunaux des ordures ménagères de Sarzeau, du canton de Malestroit et de Guer, de la région de Vannes et Auray.
          Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan.
          Syndicat intercommunal du Musée de la Résistance de Saint-Marcel
          Syndicat d'intérêt public du Bois-Jumel à Carentoir.
          Syndicat sportif intercommunal de la Chapelle-Caro et Saint-Abraham.
          Syndicat intercommunal pour la piscine de Guer.
          Syndicats mixtes des ports et bases nautiques du Morbihan, et du Centre-Est Bretagne. 1995-1996