Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'économie agricole. Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Critère(s) de recherche: Les Fougerets

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- Aides financières
  - Aides en faveur des productions 1

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Aides financières 1993 - 2011
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  Aides en faveur des productions 2004 - 2011
  Formulaires, pièces comptables, correspondance.
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    Prime à l'abattage 2004 - 2005
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      2004 2004 - 2004
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        2184 W 53 - Allaire à Baud. 2004-2004
        Allaire, Ambon, Arradon, Arzal, Augan, Baden, Bangor et Baud.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2184 W 54 - Béganne à Bieuzy. 2004-2004
        Béganne, Belz, Berné, Berric et Bieuzy.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2184 W 55 - Bignan à Brech. 2004-2004
        Bignan, Billiers, Billio, Bono, Brandérion, Brandivy et Brech.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2184 W 56 - Bréhan à Caden. 2004-2004
        Bréhan, Brignac, Bubry, Buléon et Caden.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2184 W 57 - Camoël à Cléguer. 2004-2004
        Camoël, Camors, Campénéac, Carentoir, Carnac, Caro, Caudan et Cléguer.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2184 W 58 - Cléguérec à Elven. 2004-2004
        Cléguérec, Colpo, Concoret, Crach, Crédin, Croixanvec, Cruguel, Damgan et Elven.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2184 W 59 - Erdeven à Grand-Champ. 2004-2004
        Erdeven, Férel, Gestel, Glénac, Gourhel, Gourin et Grand-Champ.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2184 W 60 - Guégon à Guer. 2004-2004
        Guégon, Guéhenno, Gueltas, Guenin et Guer.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2184 W 61 - Guern à Hennebont. 2004-2004
        Guern, Guidel, Guillac, Guilliers, Guiscriff, Helléan et Hennebont.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2184 W 62 - Inguiniel à Langoëlan. 2004-2004
        Inguiniel, Inzinzac-Lochrist, Kerfourn, Kergrist, Kernascléden, Kervignac, La Chapelle-Caro, La Chapelle-Neuve, La Croix-Helléan, La Gacilly, La Grée-Saint-Laurent, Landaul, Landévant, Lanester et Langoëlan.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2184 W 63 - Langonnet à Lanouée. 2004-2004
        Langonnet, Languidic et Lanouée.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2184 W 64 - Lantillac à Le Saint. 2004-2004
        Lantillac, Lanvaudan, Lanvénégen, Larré, La Trinité-Porhoët, Lauzach, La Vraie-Croix, Le Cours, Le Croisty, Le Faouët, Le Guerno, Le Hezo, le Palais, Le Roc-Saint-André et Le Saint.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2184 W 65 - Le Sourn à Locmariaquer. 2004-2004
        Le Sourn, Le Tour-du-Parc, Les Forges, Les Fougerêts, Lignol, Limerzel, Lizio, Locmalo, Locmaria-Grandchamp et Locmariaquer.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2184 W 66 - Locminé à Mauron. 2004-2004
        Locminé, Locoal-Mendon, Locqueltas, Loyat, Malansac, Malestroit, Malguenac, Marzan et Mauron.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2184 W 67 - Melrand à Monterrein. 2004-2004
        Melrand, Ménéac, Merlevenez, Meslan, Missiriac, Mohon, Molac, Monteneuf, Monterblanc et Monterrein.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2184 W 68 - Moréac à Nivillac. 2004-2004
        Moréac, Moustoir-Ac, Moustoir-Remungol, Muzillac, Naizin, Néant-sur-Yvel, Neulliac et Nivillac.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2184 W 69 - Noyal-Muzillac à Persquen. 2004-2004
        Noyal-Muzillac, Noyalo, Noyal-Pontivy, Péaule, Peillac, Pénestin et Persquen.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2184 W 70 - Plaudren à Ploemeur. 2004-2004
        Plaudren, Plescop, Pleucadeuc, Pleugriffet, Ploemel et Ploemeur.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2184 W 71 - Ploërdut à Pluherlin. 2004-2004
        Ploërdut, Ploeren, Ploërmel, Plouay, Plougoumelen, Plouhinec, Plouray et Pluherlin.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2184 W 72 - Plumelec à Plumergat. 2004-2004
        Plumelec, Pluméliau, Plumelin et Plumergat.
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        50 ans (protection de la vie privée).
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        2184 W 73 - Pluneret à Questembert. 2004-2004
        Pluneret, Pluvigner, Pontivy, Pont-Scorff, Priziac, Quelneuc et Questembert.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2184 W 74 - Quéven à Roudouallec. 2004-2004
        Quéven, Quistinic, Radenac, Réguiny, Réminiac, Remungol, Rieux, Rohan et Roudouallec.
        Délai de communicabilité :
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        2184 W 75 - Ruffiac à Saint-Gonnery. 2004-2004
        Ruffiac, Saint-Abraham, Saint-Aignan, Saint-Allouestre, Saint-Armel, Saint-Avé, Saint-Barthélémy, Saint-Brieuc-de-Mauron, Saint-Caradec-Trégomel, Saint-Congard, Saint-Dolay, Saint-Gérand et Saint-Gonnery.
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        2184 W 76 - Saint-Gorgon à Saint-Tugdual. 2004-2004
        Saint-Gorgon, Saint-Gravé, Saint-Guyomard, Saint-Jacut-les-Pins, Saint-Jean-Brévelay, Saint-Laurent-sur-Oust, Saint-Malo-des-Trois-Fontaines, Saint-Marcel, Saint-Martin, Saint-Nicolas-du-Tertre, Saint-Nolff, Saint-Philibert, Saint-Servant-sur-Oust, Saint-Thuriau et Saint-Tugdual.
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        2184 W 77 - Saint-Vincent-sur-Oust à Vannes. 2004-2004
        Saint-Vincent-sur-Oust, Sainte-Anne-d'Auray, Sarzeau, Sauzon, Séglien, Séné, Sérent, Sulniac, Surzur, Taupont, Théhillac, Theix, Tréal, Trédion, Treffléan, Tréhorenteuc et Vannes.
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