Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. Service économie agricole.

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Critère(s) de recherche: Les Fougerets

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- Aides aux investissements
  - Programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (PMPOA)
    - Dossiers de demande d'aide financière 1

Présentation des notices

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Aides aux investissements 2007 - 2007
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  Programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (PMPOA) 2007 - 2007
  Formulaires de demande, rapports, déclarations de commencement d'exécution de projets, descriptifs du projet, pièces comptables, comptes rendus de constatation de la réalisation des travaux, arrêtés de subvention, correspondance.
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    Dossiers de demande d'aide financière 2007 - 2007
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      2007 2007 - 2007
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        2344 W 1 - Augan, Berric, Brignac, Camors, Cléguérec. 2007
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2344 W 2 - Elven, Guégon, Guénin, Inzinzac-Lochrist. 2007
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2344 W 3 - La Chapelle-Caro, Langonnet, Le Guerno. 2007
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2344 W 4 - Les Fougerêts, Limerzel, Loyat. 2007
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2344 W 5 - Missiriac, Moréac. 2007
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2344 W 6 - Naizin, Nivillac, Péaule, Ploemel. 2007
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2344 W 7 - Pluherlin, Plumelin, Quistinic, Ruffiac. 2007
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2344 W 8 - Saint-Aignan, Saint-Congard, Saint-Malo-des-Trois-Fontaines, Saint-Servant-sur-Oust. 2007
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        2344 W 9 - Sérent, Sulniac, Tréal. 2007
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).