Direction départementale des territoires et de la mer. Service Urbanisme et Habitat |
Cotes extrêmes : |
Dates extrêmes : 2009-2012 |
Métrage linéaire : 0,10 |
Auteur : par Marie Géraud ; sous la direction de Marielle Duflos |
Année de publication : 2016 |
Producteur : Direction départementale des territoires et de la mer. Service Urbanisme et Habitat Direction départementale des territoires et de la mer. Service Urbanisme et Habitat |
Ce versement comporte des dossiers de suivi des architectes paysagistes-conseils.
Versement du 27 juin 2016
Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.
Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.