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  Rieux (comté) 1598-1775

  Présentation du producteur :

  Le grand fief des Rieux s'étend sur les paroisses de Fégréac et d'Assérac (loire-Atlantique), de Rieux, Saint-Jean-des-Marais [Saint-Jean-La-Poterie], Béganne, Allaire et Saint-Gorgon, Saint-Jacut[-Les-Pins], Saint-Vincent[-sur-Oust] et Saint-Perreux, Peillac, Glénac, Les Fougerêts,...

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  Le grand fief des Rieux s'étend sur les paroisses de Fégréac et d'Assérac (loire-Atlantique), de Rieux, Saint-Jean-des-Marais [Saint-Jean-La-Poterie], Béganne, Allaire et Saint-Gorgon, Saint-Jacut[-Les-Pins], Saint-Vincent[-sur-Oust] et Saint-Perreux, Peillac, Glénac, Les Fougerêts, Saint-Martin[-sur-Oust], Saint-Gravé, Pleucadeuc, Saint-Congard, Malansac. En raison de son étendue, le comté a été partagé en trois juridictions dont les sièges se trouvent à Rieux, Peillac et Fégréac. Ils relèvent directement de la sénéchaussée de Ploërmel sauf Fégréac et Assérac qui sont du ressort du présidial de Nantes.

  Avec droit de haute justice.

  

  
  
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    À Rieux. 1598-1775
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      B 7194 - Registres d'office (1710, 10 déc.-1743, 15 févr.  ; 1745, 11 août-1747, 10 mai), registres d'audiences (1741, 22 mars-1742, 28 févr. ; 1742, 14 mars-1743, 6 mars ; 1744, 22 janv.-1745, 11 août ; 1746, 13 janv.-1747, 19 sept. ; 1748, 17 juill.-1750, 21 janv.), registres d'audiences et de gruerie (1743, 9 janv.-1751, 6 oct.), registre de charge et décharge (1742, 26 sept.-1753, 26 sept.). 1710-1753

      Données techniques : Registre

      
      
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      B 7195 - Registres d'office (1748, 17 juin-1751, 14 juill. ; 1751, 24 nov.-1753, 30 mai ; 1753, 11 juill.-1754, 5 mars ; 1754, 11 mars-1754, 9 sept. ; 1754, 10 sept.-1757, 16 sept.), registres d'audiences (1750, 4 févr.-1751, 4 août ; 1751, 4 août-1752, 20 avr. ; 1753, 21 nov.-1754, 15 mai ; 1754, 29 mai-1754, 18 oct. ; 1754, 13 nov.-1756, 14 janv.), registre de dépôts (1754, 4 févr.-1756, 4 janv.). 1748-1757

      Données techniques : Registre

      
      
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      B 7200 - Registres d'office (1757, 17 févr.-1758, 28 mars ; 1758, 13 avr.-1759, 7 mai), registres d'audiences (1756, 14 janv.-1756, 20 oct. ; 1756, 10 nov.-1757, 3 août ; 1757, 31 août-1759, 24 janv. ; 1759, 24 janv.-1759, 17 oct.), registre de la gruerie (1754, 21 févr.-1765, 30 mars), registre de charges et décharges (1758, 20 nov.-1761, 19 juin), registre de dépôts (1756, 4 juin-1758, 2 oct.). 1754-1759

      Données techniques : Registre

      
      
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      B 7203 - Registres d'office (1759, 29 mai-1761, 25 mars ; 1761, 31 mars-1763, 17 janv. ; 1763, 19 janv.-1765, 31 janv.), registres d'audiences (1759, 31 oct.-1760, 15 oct. ; 1760, 15 oct.-1761, 2 sept. ; 1761, 22 sept.-1762, 21 avr. ; 1762, 21 avr.-1763, 9 mars ; 1763, 9 mars-1764, 14 mars), registre de charges et décharges du greffe (1761, 6 juin-1767, 22 août). 1759-1767

      Données techniques : Registre

      
      
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      B 7206 - Registres d'office (1765, 15 juin-1766, 12 mai ; 1766, 4 juin-1768, 8 mars ; 1768, 3 mars-1768, 23 nov. ; 1768, 6 déc.-1769, 8 nov. ; 1769, 14 déc.-1770, 26 sept.), registres d'audiences (1764, 14 mars-1765, 16 janv. ; 1765, 24 avr.-1766, 24 déc. ; 1767, 14 janv.-1768, 6 juill. ; 1768, 6 juill.-1769, 5 juill.), registres de causes cellaires (1769, 26 juill.-1772, 18 nov.), registres de gruerie (1765, 5 juin-1768, 14 sept. ; 1768, 21 sept.-1772, 16 avr.). 1764-1772

      Données techniques : Registre

      
      
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      B 7208 - Registres d'office (1770, 12 nov.-1771, 20 mars ; 1771, 20 mars-1771, 23 oct. ; 1711, 25 oct.-1772, 11 mai ; 1772, 20 mai-1773, 15 avr. ; 1773, 19 avr.-1775, 18 janv.), registres d'audiences (1769, 3 juill.-1770, 4 avr. ; 1770, 4 avr.-1772, 9 janv. ; 1771, 9 janv.-1771, 10 juill. ; 1771, 10 juill.-1772, 8 janv. ; 1772, 8 juill.-1772, 9 déc. ; 1772, 8 janv.-1772, 17 juin ; 1772, 3 déc.-1773, 5 mai ; 1773, 5 mai-1774, 5 janv. ; 1774, 5 janv.-1775, 4 janv. ; 1775, 4 janv.-1775, 14 juin), registre de gruerie (1772, 25 mai-1775, 14 juin). 1769-1775

      Données techniques : Registre

      
      
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      B 7193 - Minutes : tutelles, ventes, main-levées, inventaires, scellés, sentences, enquêtes (1742-1745). Procédure criminelle. - Homicide de G. Percevaux (1742, 14 nov.). 1742-1745
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      B 7196 - Procès-verbaux de gruerie, partages, procurations, ventes, inventaires, main-levées (1747-1748), état et procès-verbal de la maison presbytérale et de l'église d'Allaire (1748). 1747-1748
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      B 7197 - Procès-verbaux de gruerie, partages, sentences, inventaires, enquêtes, main-levées, ventes. 1748-1753
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      B 7192 - Procédures (XVIIe s.-XVIIIe s.) [dont procédures opposant les seigneurs de Rieux aux seigneurs du Vaudequip (XVIIIe s.) ], pièces diverses (1635-1769). 1635-1769
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      B 7198 - Procédure criminelle. - Meurtre de Silvestre Dano (1754). Suite d'office et criminelle. - Meurtre de René Chauvin (1754). Minutes (1754). 1754
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      B 7199 - Bannies, réception d'officiers, prestations de serment d'experts, ventes, inventaires, partages (1754-1755), état et procès-verbal de la maison presbytérale et de l'église de la paroisse de Béganne (1755), procédure criminelle Thomas et Bouché (1755). 1754-1755
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      B 7201 - Inventaires, ventes, main-levées, scellés, partages, procès-verbaux, sentences (1757-1758), aveu rendu à la seigneurie de Rieux par les propriétaires de la tenue du tertre Payen (1757, 14 nov.). 1757-1758
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      B 7202 - Inventaires, ventes, main-levées, sentenes, enquêtes, partages. 1760-1761
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      B 7204 - Ventes, inventaires, procès-verbaux, sentences, enquêtes, scellés. 1762-1765
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      B 7205 - Ventes, main-levées, scellés, sentences, inventaires, partages. 1766-1767
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      B 7207 - Enquêtes, procès-verbaux, inventaires, ventes, procès-verbaux de gruerie, partages. 1768-1770
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      B 7209 - Enquêtes, inventaires, scellés, partages, ventes. 1771-1774
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    B 7191 - À Peillac : registres (1598-1602), pièces diverses (1695-1748). 1598-1748