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Présidial et sénéchaussée de Vannes

Critère(s) de recherche: Peillac

13 réponses dans cet inventaire

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Présentation des notices

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  • Fonds d'origine XVIe-XVIIIe s.
    • B 1 - Inventaire des archives trouvées au greffe du présidial de Vannes après le décès de maître Pierre-Marie Renault, greffier de ce siége. 1756
    • B 2 - Causes d'audience : - procès entre Guillaume Chedanne et René et Pierre de Francheville, au sujet d'une rente due au chapitre de Vannes ; - entre Vincent Thomas et maître Guillaume Farault, relativement à la succession bénéficiaire de Jeanne Thomas ; - au sujet de la succession du sieur de La Roche ; - de Mathurin Destimbrieuc, etc. 1619-1624
    • B 3 - Procès entre les sieur et dame Du Pan et François Le Magreix et consorts, au sujet du congément (dessaisissement) de la tenue du Bourne en la paroisse d'Ambon, dont les sieur et dame Du Pan sont seigneurs fonciers. - Congément de la tenue du Toux au village de Saint-Christophe en Elven. - Procès entre le fermier de la terre d'Aguénéac et les vassaux de ladite terre au sujet des corvées qui y sont dues. - Payement du pain du roi au concierge des prisons de Vannes. 1630-1631
    • B 4 - Conflit de juridiction entre le présidial de Vannes et la seigneurie de Largouet, au sujet des sceaux apposés par le greffier de cette dernière dans une métairie dépendant du château de Plaisance, ancienne maison ducale, en la paroisse Saint-Patern de Vannes. - Vente de l'office d'avocat du roi au présidial de Vannes après le décès de Jérôme Gibon. - Vente des héritages de maître Julien Le Peltier. - Plaids généraux du présidial. - Bail à ferme de la métairie du Cosquer en Vannes. 1640
    • B 5 - Création d'un sergent de police à Vannes, par ordonnance du sénéchal de cette ville. - Procès-verbal des réparations nécessaires aux murs de Vannes. - Ordonnance du sénéchal relative aux prisonniers de guerre espagnols détenus à Vannes. - Bail à ferme de la seigneurie de Kerdavy-Quintin. - Amende prononcée contre les sergents royaux qui n'ont pas assisté à la procession du Saint-Sacrement. - Préparatifs à l'occasion du jubilé universel, par ordonnance du présidial. 1650-1652
    • B 6 - Causes extraordinaires d'office. - Bail à ferme des boutiques appartenant à l'Hôtel-Dieu de Vannes, au faubourg Saint-Nicolas de cette ville, consenti par François Le Bloisec, Mathurine Lefèvre, etc. - Succession du sieur Bigot de Villiers ; détails curieux sur la nourriture que les médecins lui avaient fait prendre pendant le cours de sa maladie. - Mise en liberté de dix-huit prisonniers espagnols détenus à Vannes. 1651-1653
    • B 7 - Bail à ferme des boutiques voisines de l'Hôtel-Dieu de Vannes et lui appartenant. - Tutelle des enfants mineurs de Julien Le Bihan ; - des mineurs de maitre Jean Caro. - Déclaration de voyage de maître Barthélemy Le Lardeur, au sujet de la succession de Jean Le Louet. - Sentence relative aux usurpations faites sur le domaine du roi par les officiers de la juridiction de Bavalan en la paroisse d'Ambon. 1651-1653
    • B 8 - Baimie (publication) de vente des immeubles provenant de la succession du sieur Bigot de Villiers. - Bail des terres de Lohac, Trégouet, Molac, Sérent, Bohlay et Quintin en Vannes. - Copie des lettres patentes de Louis XIV relatives à la pacification du royaume. - Bail des dîmes de l'hôpital en la paroisse d'Arradon. - Baux à ferme en Sené, Questembert, Grandchamp. 1652-1653
    • B 9 - Plaids généraux du présidial. - Arrêté du Parlement portant règlement général pour les offices de notaires et sergents en Bretagne. - Poursuites du fermier du domaine contre les héritiers d'Olivier Brévelay, au sujet des réparations du tribunal et des halles de Vannes. - Bail à ferme des fruits et revenus de la tenue de Kertouart en Arzal. - Mainlevée de la succession de Julien Quatrevaux, au profit de Henri, Jeanne et Françoise Quatrevaux.. 1653-1654
    • B 10 - Arrêt du Parlement de Bretagne relatif au change des monnaies. - Sentence du sénéchal de Vannes au sujet des préparatifs à faire pour la procession du Saint Sacrement dans ladite ville. - Publications de l'aveu de la métairie noble du Lesté en Ambon fourni en la Chambre des Comptes par messire Olivier de Kerallan ; - de la tenue du BoullicauIt, dite paroisse d'Ambon. 1654
    • B 11 - Adjudication du papegault à Guillaume Pottier. - Tutelle des mineurs de François Legal ; - des mineurs de Joachim Man. - Émancipation de Nicole Allain. - Déclaration de majorité pour Julien Merland. - Décret de mariage pour Pierre Le Gohebel et Jacquette Guillouzic. 1654
    • B 12 - Jean Malzart remplacé par Claude Vincent dans ses fonctions de roi du papegault à Vannes. - Tutelle des mineurs de Guillaume Adam. - Réparations du presbytère de Plougoumelen. - Déclaration de majorité pour Jean Daniel. - Ordonnance du duc de La Meilleraye, grand maître de l'artillerie de France, pour la levée sur les côtes de Vannes et d'Auray du plus grand nombre possible de charpentiers appelés à construire des vaisseaux pour le service du roi. 1654
    • B 13 - Bannies (publication) de vente de biens dans les paroisses de Vannes et de Saint-Jean-Brévelay. - Procès entre messire Jacques de Châteautro et Julien Jégat, au sujet de la succession du sieur de Camors. - Saisie par arrêt du présidial de la maison de KernoueI, en l'Ile-d'Arz, sur Georges Le Clouérec. - Contrat de mariage entre Hubert Clouet et Isabeau Leyondre. - Donation mutuelle de tous leurs biens meubles entre Louis Grandjean et Gillette Bonnie, sa femme. 1655-1656
    • B 14 - Procès entre Julien Réminiac et Denis Davy, au sujet de la succession de Jeanne Josso ; - entre Philippe Couessin et François Jégat, relativement à la succession de Jean Le Falher ; - entre noble homme Rolland Bonnefoy et Guillaume Yhanno, au sujet des dégradations commises en la chapelle et principale maison de Bouédic, ainsi qu'au jardin de la maison. 1655-1656
    • B 15 - Bail à ferme de la maison de Cantizac en Séné. - Prisage de la tenue de Kerudrien en Plaudren. - Procès entre Yvonne Graingo et Pierre Perrel, pour la succession de Jean Kerroyant. - Opposition formée par messire Bernard de Lantivy, sieur de La Ferrière, à la vente des immeubles provenant de la succession de messire Rolland Morin, sieur du Trest, son débiteur. 1655-1656
    • B 16 - Procès entre darne Julienne Dubot et Jean Malzart, au sujet des marais salants de Kermartin et de Kerbot. - Distribution des deniers provenant de la succession du sieur de Crafel. - Congérnent d'une tenue en Grandchamp. - Arrêt du Parlement de Bretagne qui délimite les attributions du greffier civil et ordinaire du présidial de Rennes et celles des greffiers d'office et appellations dudit siége. 1655-1656
    • B 17 - Saisie de la terre de Camzon en Plaudren, à la requête de Jean de Lavardin ; - opposition à la vente de ladite terre par messire Pierre de Sérent, sieur de La Rivière. - Bannie du bail à ferme de la terre du Lesté, en Ambon, saisie sur Pierre Du Matz, écuyer. - Appropriements de biens dans les paroisses de Limerzel, Péaule, Caden, Pluherlin, Allaire. 1655-1656
    • B 18 - Vente de la terre et baronnie de Kaer, à la requête de dame Jacqueline Du Trest ; - de la maison de Cosquer en Vannes, appartenant à Jean Chédanne, sieur de Lisle, à la requête de demoiselle Julienne Le Guédas ; - du château et du parc d'Elven, achetés de monseigneur Charles de Lorraine, duc d'Elbeuf, par messire Jean Rozey, pour la somme de 53,000 livres ; - de biens en Malansac, Caden, Vannes, Noyal-Muzillac, Bourg-Paul- Muzillac, Ambon. 1655-1656
    • B 19 - Bail à ferme de biens en Plaudren, saisis sur messire Charles de Maillé, seigneur de Camzon ; - de biens en Vannes ; - en Plumergat. - Vente de la terre de Cantizac en Séné, à la requête de dame Jacqueline Du Trest ; - de la terre de Kaer; - de biens en Marzan, Molac, Caden, Pluherlin, Ambon, Vannes, Noyal-Muzillac, Arzal, Elven. 1655-1657

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