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Registres tenus à la Préfecture.
Mention de la date des textes officiels, celle de leur envoi à l'imprimeur, de leur retour de l'impression, et de leur envoi aux districts.
1er semestre : 1ervendémiaire-10 nivose.
La Gazette nationale ou Le Moniteur universeldevientLe Moniteur universelle 1erjanvier 1811.
Lacunes : années 1814, 1816-1819
Le registre comprend également des tables alphabétique et chronologique pour l'ensemble de l'année 1825.
Le registre comprend également des tables alphabétique et chronologique pour l'ensemble de l'année 1826.
Le registre comprend également des tables alphabétique et chronologique pour l'ensemble de l'année 1827.
Le registre comprend également des tables alphabétique et chronologique pour l'ensemble de l'année 1828.
Le registre comprend également des tables alphabétique et chronologique pour l'ensemble de l'année 1829.
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