Présentation des notices

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  Canaux et rivières canalisées
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    Gestion du domaine public fluvial

    Textes officiels, arrêtés préfectoraux, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, actes authentiques, réglements d'eau, états d'indemnités, états des moulins existants, tableaux statistiques, procès-verbaux de contravention, pièces administratives du marché, plans, affiches, correspondance.

    Sujet : domaine public fluvial / lavoir

    
    
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      Moulins et usines

      Sujet : moulin / usine hydraulique

      
      
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        Généralités
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          3 S 639 - Réglementation, instructions et renseignements sur les usines hydrauliques. 1876-1937

          Le dossier a pour objet : la fixation des indemnités pour chômage, les frais d'entretien des ouvrages communs aux usines et à la navigation, les redevances pour concessions d'eau, le fonctionnement des usines, le récapitulatif des usines situées sur les deux canaux.

          
          
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        Canal de Nantes à Brest
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          Dossiers de l'ingénieur d'arrondissement
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            3 S 646 - Moulin de Boloré. 1845-1903

            Indemnités pour chômage et vente du moulin (1845-1859). Réunion en une seule des deux vannes "Est" (1870-1872). Réglementation du moulin (1880-1903). Construction d'un déversoir avec passerelle, demande d'autorisation du propriétaire (1881).

            Lieu : Boloré (Saint-Aignan ; moulin) / Saint-Aignan

            
            
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          Dossiers de l'Ingénieur en chef
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            3 S 640 - Moulins de Stumo et de Boloré. an V-1897

            Ventes du moulin et de l'ilôt de Boloré (an V-1872). Reconnaissance de l'existence légale du moulin de Stumo (1849-1859). Réglement d'office du moulin de Stumo (1856-1863). Fusion de deux vannes du moulin de Boloré (1870-1872). Modifications au débouché de la prise d'eau (1878-1897). Démolition de la passerelle du moulin de Boloré par la crue de 1880 (1880-1882).

            Lieu : Boloré (Saint-Aignan ; moulin) / Cléguérec / Saint-Aignan / Stumo (Cléguérec ; moulin)